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Droit comparé

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Grands systèmes juridiques contemporains

décembre 12, 2019 cours-de-droit 0

Cours de systèmes juridiques comparés Le cours complet de Grands systèmes juridiques comparés est disponible sur ce lien. Différents systèmes juridiques se sont développés au […]

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Cours d’institutions administratives comparées

octobre 8, 2019 cours-de-droit 0

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES COMPARÉES Le cours de droit des institutions administratives est disponible sur ce lien. Pourquoi comparer ? Le juriste doit connaître les lois, la […]

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Droits étrangers comparés

septembre 30, 2019 cours-de-droit 0

Le droit comparé : le cours de droits étrangers comparés et ses fiches :

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Droit administratif comparé

septembre 26, 2019 cours-de-droit 0

Le droit de l’administration , droit comparé Pour l’essentiel, la procédure administrative a pour but l’édiction d’acte administratif mais cela ne s’entend pas de la […]

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Droit comparé de la fonction publique et des fonctionnaires

septembre 26, 2019 cours-de-droit 0

La fonction publique et fonctionnaires : droit comparé C’est une notion qui est beaucoup moins claire qu’il n’y paraît si on se place sur le […]

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Le budget et la fiscalité de l’administration locale et centrale

septembre 25, 2019 cours-de-droit 0

Droit comparé de la fiscalité et du budget des administrations locales et fiscales C’est une question primordiale. Au fil du temps, les dépenses ont augmenté. […]

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Droit comparé de l’organisation budgétaire des États

septembre 25, 2019 cours-de-droit 0

L’organisation budgétaire des Etats : droit comparé Les finances constituent le sujet sur lequel il est le plus difficile de faire des comparaisons car l’organisation […]

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Les compétences des collectivités territoriales et de l’État

septembre 25, 2019 cours-de-droit 0

Droit comparé des compétences de l’État et des collectivités territoriales dans l’administration locale Dans ce cours, nous étudierons : Les compétences locales : distribution, coopération, […]

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Les institutions des collectivités territoriales dans le monde

septembre 25, 2019 cours-de-droit 0

DROIT COMPARÉ DES INSTITUTIONS LOCALES On entend par là les institutions qui assument les pouvoirs et les compétences des collectivités locales. Habituellement, ce sont des […]

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L’organisation des collectivités territoriales dans le monde

septembre 25, 2019 cours-de-droit 0

Les grands systèmes d’organisation des collectivités territoriales Les collectivités locales ou territoriales sont des personnes morales de droit public distinctes de l’État et bénéficient à […]

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