Les cours de droit comparé :
Les fiches de droit comparé :
LE RAPPROCHEMENT DES DROITS ADMINISTRATIFS NATIONAUX Ce rapprochement est dû à l’influence du droit européen : droit de l’union et droit du conseil. Ces rapprochements opèrent dans 2 champs différents : Les autres fiches de cours : Cours de grands systèmes de droit contemporainsCours de droits comparésCours de Droit public comparéCours de Droit […]
L’influence du droit européen sur le droit administratif Lire la suite »
L’EXISTENCE D’UN DROIT ADMINISTRATIF EUROPÉEN Y A-t-il un droit au delà de l’État ? Il y avait un lien fort entre l’Etat et le Droit Administratif, c’est un produit culturel, la question est d’inviter et franchir la frontière. Il faut essayer de voir si au-delà du droit national on peut identifier du droit public et
Le droit comparé. L’étude des grands systèmes est une étude de droit comparé. Le lien entre les grands systèmes et le droit comparé est tellement important, que ce cours s’appelle aussi « droit comparé ». A. Le droit comparé : sa fonction C’est étudier différents droit puis les comparer. La méthode comparative implique la mise
Le droit comparé des 4 traditions juridiques Lire la suite »
Le droit romain ; la naissance de la tradition romano-germanique le droit romano–germanique est aussi dénommé droit de tradition civiliste, droit romano-civiliste ou droit continental. Quelles différences avec la Common Law? Les différences tiennent essentiellement à la place accordée à chacune de ces 2 sources (Parlement et Juge). En Common Law, la source première est
Naissance du droit romano-germanique ou droit continental Lire la suite »
Éclipse et renaissance du droit romain au cours du Moyen Âge La renaissance du droit romain au XIIe et XIIIe siècle tient à la redécouverte des compilations de Justinien. 1. L’oubli du droit romain. Après la chute de l’empire d’occident, le droit romain va perdre son applicabilité en Europe. C’est une période d’invasion par des
Les grandes codification du XIX eme siècle On peut identifier 3 grandes phases : · La naissance du droit romain. · La redécouverte du droit romain dans les universités à la renaissances. · Les grandes codifications au 19ème siècle (étudié dans ce chapitre). La période des codifications. La codification va faire basculer
Les caractéristiques des droits de tradition civiliste. Elles tiennent moins aux solutions retenues, qu’aux conceptions du droit et de leurs sources. Il y a une façon commune d’appréhender le droit, c’est de façon rationnelle et systématique. On réduit le monde du droit à des catégories logiques et exhaustives. Les droits substantielles des traditions Civilis sont
Les droits de tradition civiliste (romano-germanique) Lire la suite »
La tradition de Common Law. On distingue : la tradition civiliste et la Common law la tradition civiliste apparait encore aujourd’hui dominante, bien qu’elle soit fortement concurrencée par la tradition de Common Law, en raison du poids économique et politique des USA. Cette tradition de la Common Law est née en Angleterre et s’étend aujourd’hui
Les caractéristiques des droits de Common Law. La Common law est un système juridique dont la caractéristique principale est la »loi faite par le juge« , c’est à dire que la première source du droit est la jurisprudence par opposition au droit civiliste ou codifié. La Common Law est un des principaux systèmes juridiques en vigueur dans
La diversité des droits de Common Law : le droit des Etats-Unis d’Amérique Dans une certaine mesure la Common law est un droit commun à double titre ; il est un droit commun à toute l’Angleterre, mais aussi en ce sens qu’il est commun à l’ensemble des pays de langue anglaise, car à l’heure actuelle
