Cours d’histoire du droit public : histoire des Institutions publiques, histoire du droit administratif
Fiches d’histoire du droit public (institutions, droit administratif…)
L’administration des villes au Moyen-âge Dans toute la France se développe un mouvement d’émancipation urbaine qui aboutit à la création de structures originales de gestion qui vont traduire des degrés différents d’autonomie. Section 1 : Les villes de commune I) Le phénomène d’émancipation des communes A) Mouvement Communal B) L’attitude des seigneurs C) Les […]
Les métiers au Moyen-âge Section 1 : Evolution des structures professionnelles I) Autorités publiques et vie professionnelle Section 2 : Le système d’organisation professionnelle I) Les différents types de métiers A) Les métiers libres B) Métiers soumis à la règlementation II) L’organisation collective du métier III) Les catégories de travailleur A) Les maîtres B) Les
Les métiers au Moyen-âge (organisation, salaire, rythmes de travail…) Lire la suite »
L’indépendance de la royauté Dès 1150, l’objectif est de n’accepter aucun empiètement de son autorité qui compromettrait la reconstruction de l’unité. La constitution d’une nation française se heurte au vieux thème romain de l’unité occidentale. Ce vieux thème est porté par l’empereur et par le Pape. Les deux puissances considèrent qu’elles ont vocation à la
L’indépendance du Roi à l’égard du Pape et de l’Empereur Lire la suite »
Reconstruction de l’unité (1150-1500) : la souveraineté du roi Entre 1150 et 1500, le roi a traduit sa suprématie dans les actes et dans les faits. Le capétien montre que sa volonté de redressement n’était pas simplement théorique. La royauté s’est montrée plus souveraine afin d’exercer en toute indépendance son pouvoir. Les autres fiches de
Les États Généraux Les états généraux sont des assemblées organisées par le roi de France lorsqu’une crise politique se déroule dans le pays. Il convoque des représentants des trois ordres de la société: la noblesse, le clergé (les membres de l’Église) et le tiers état (tous les autres, surtout des paysans). En France, les premiers
Quelles sont Les structures du Gouvernement royal : la Cour du Roi Le roi, selon un principe éminent dans l’ancienne France, doit consulter les personnes ou les organes compétents même si la dernière décision relève de lui. Ce devoir de consultation se place dans la tradition du conseil vassalique. Cette notion s’élargit car la royauté
La Cour du Roi : l’Hôtel du Roi et le Conseil du Roi Lire la suite »
L’histoire du Parlement en France Tous les organismes et toutes les personnes qui, sans intervenir directement dans le gouvernement du royaume participent à l’exercice du pouvoir. C’est une cour de justice. Dans la seconde moitié du 13 eme siècle, ce Parlement est loin de n’être qu’une cour de justice unique. Des 1450, il va se
L’histoire du Parlement du Moyen-age à l’Ancien régime Lire la suite »
Les baillis et les sénéchaux Institution qui commence à la fin du 12eme siècle et qui dure jusqu’au 15eme siècle. Ces hommes du roi sont des administrateurs locaux dont la création est associée au développement du pouvoir royal. A) La création des baillis et des sénéchaux 11ème et 12ème siècles, le roi, comme n’importe quel
LA ROYAUTÉ ANGLAISE Année 1066: le duc de Normandie écrase le roi d’Angleterre et étend sa domination sur ce pays. Il devient roi d’Angleterre. La position du roi de France est délicate car Guillaume est l’égal du roi capétien mais il est vassal du roi de France en tant que duc de Normandie. I) L’introduction
La monarchie pure et absolue est la plus sûre des Républiques Il n’existe pas de monarchie mixte pour Bodin, mais une monarchie pure, support politique le mieux adapté à l’indivisibilité de la souveraineté. Pour lui, en effet, « La monarchie pure et absolue est la plus sûre des Républiques », République qu’il faut comprendre ici
La monarchie pure et absolue est la plus sûre des Républiques Lire la suite »
