5) Droit général

Il n’y a pas de société sans droit ni de droit sans société.. UBI SOCIETAS, IBI JUS; IBI SOCIETAS, UBI JUS Le droit ne peut naitre que si une société existe. Il est la traduction juridique des valeurs et des traditions de la société. De la même manière que les valeurs évoluent dans le temps, […]

LA THÉORIE DU DROIT NATUREL La droit repose sur la règle, cette dernière peut être définie comme une règle de conduite sociale dont le respect est assuré par l’autorité publique. Mais pourquoi être contraint à cette règle? qu’est ce qui justifie cette règle, quel est son fondement ? Sur ces questions, les avis divergent. Il existe deux

LES DOCTRINES POSITIVISTES (LE POSITIVISME JURIDIQUE) Il existe deux grandes tendances : la théorie du droit naturel et la doctrine positiviste. – Le droit naturel : une tendance idéaliste selon laquelle au delà de ce qui est juridique, il existe ce qui est juste. Il existe donc un ordre juridique supérieur équivalant à un droit

LES CARACTÈRES DE LA RÈGLE DE DROIT Selon PORTALIS, la règle de droit a plusieurs caractères : – Impersonnelle et connotation abstraite car pour toute une société – Générale (« Tout enfant a pour père le mari de sa mère », « Qui fait l’enfant le nourrit ») – Elle s’applique uniformément (« Chacun a droit à sa vie privée ») – respect du

LES FONDEMENTS DE LA RÈGLE DE DROIT Qu’est ce qui justifie le caractère obligatoire et coercitif de la règle de droit? Pourquoi l’on doit respecter les règles qui nous gouvernent? C’est la question de la Validité et de la légitimité de la règle de droit. Pourquoi ? La réponse à cette question conduit à évoquer

LA FINALITÉ DE LA RÈGLE DE DROIT Le droit est un ensemble de règles destinées à organiser la vie en société. « Là où il y a une société, là il y a un corps de droit » nous dit l’adage. Il n’y a pas de droit sans société ou de société sans droit. Ainsi, l’importance donnée aux règles