Grands systèmes juridiques contemporains

Cours de systèmes juridiques comparés

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Différents systèmes juridiques se sont développés au fil des siècles. Certains ont été exportés par le colonialisme et autres conquêtes. Il semblerait qu’ils commencent à converger.

Le cours de Grands systèmes contemporains est divisé en plusieurs fiches :

  • Grands systèmes juridiques contemporains Cours de systèmes juridiques comparés Le cours complet de Grands systèmes juridiques comparés est disponible sur ce lien. Différents systèmes juridiques se sont développés au fil des siècles. Certains ont été exportés par le colonialisme et autres conquêtes. Il semblerait qu’ils commencent à converger. Le cours de Grands systèmes contemporains est divisé en plusieurs fiches :     Plan du cours ... Lire la suite...
  • Le droit japonais Le droit des pays de l’Extrême-Orient (Japon, Chine) Le Modèle des pays de l’Extrême-Orient nous invitent à réfléchir au phénomène d’acculturation juridique. On peut la définir comme la transformation globale que subit un système juridique au contact d’un autre, processus impliquant la mise en œuvre de moyens de contrainte de nature et de degrés divers ... Lire la suite...
  • Droit des pays laïques à dominante musulmane (Turquie, Tunisie) Droit des pays laïques à dominante musulmane (Turquie, Tunisie) Il y a 2 États dont la population est majoritairement musulmane mais juridiquement laïque. Il y a une volonté de séculariser l’État et de couper le lien fort existant entre la règle de droit et la règle religieuse, volonté d’inscrire le droit dans ce processus de ... Lire la suite...
  • Droit des pays musulmans ayant un modèle occidental (Algérie, Maroc) Les pays musulmans constitués sur le modèle occidental  (Algérie, Maroc, Égypte) Il s’agit du modèle de l’État nation. On vise des pays qui sont du point de vue sociologique majoritairement musulman : Égypte, Syrie, Jordanie, Koweït, Maroc, Algérie, des pays qui ne se donnent pas comme objectif de réaliser les objectifs de l’islam.  Dans ces pays, la charia ... Lire la suite...
  • Droit des États théocratiques islamiques (iranien, saoudien) Le droit des États islamiques  (Iran, Arabie Saoudite) Distinguons 3 hypothèses :  Les pays musulmans constitués sur un modèle occidental (Algérie, Maroc, Égypte) Les pays laïcisés avec une population musulmane (Tunisie, Turquie)  Les États islamiques (étudiés dans ce chapitre)  : Ces pays théocratiques pratiquent a fusion du religieux et du politique. Parmi ces États figurent le Pakistan, le Soudan, Yémen, ... Lire la suite...
  • Coran et Sunna : les sources originelles du droit musulman Coran et Sunna, les sources originelles du droit musulman Une certitude tout d’abord : Contrairement à tous les systèmes juridiques, le droit musulman c’est un droit religieux. On n’est plus dans un système juridique laïc. Système très lié à une religion particulière qui est l’Islam. Le droit musulman n’est pas l’œuvre d’un État déterminé, c’est un ... Lire la suite...
  • Les sources dérivées du droit musulman     Les sources dérivées du droit musulman d’origine rationnelle  et les techniques d’adaptation au monde moderne On distingue différentes sources du droit musulman : les sources originelles du droit musulman (Coran et Sunna), étudié dans un autre chapitre Lorsque la loi islamique Coran et Sunna ne suffit pas à résoudre une question posée,on fait appel à des ... Lire la suite...
  • Le droit africain Les droits coutumiers africains  §1 les droit traditionnels  En premier lieu, il faut délimiter le champ de l’étude. Quant on parle des droits coutumiers africains on évoque l’ensemble des pays qui se situent au sud du Sahara et on inclut dans ces droits coutumiers africains Madagascar= une partie très importante d’un point de vue géographique. Dans ... Lire la suite...
  • Le droit sud-africain Le droit de l’Afrique du Sud      L’Afrique du Sud est aussi un système juridique où l’on constate une concurrence entre la civil law et la Common law. La situation de l’Afrique du Sud est particulièrement intéressante : la jurisprudence de la cour constitutionnelle de l’Afrique du Sud est d’une très grande richesse.     Le système juridique de l’Afrique ... Lire la suite...
  • Le droit israélien Le droit de l’État d’Israël, un système juridique mixte    Le droit israélien repose principalement sur un système juridique de common law , bien qu’il reflète également la diversité de l’ histoire du territoire de l’ État d’Israël au cours des cent dernières années (qui était à plusieurs reprises avant l’indépendance sous la souveraineté ottomane puis ... Lire la suite...
  • Le droit Écossais Le droit Écossais, un Système juridique mixte   Le système juridique écossais est système juridique hybride ou mixte contenant des éléments de droit civil et de common law , dont les racines remontent à différentes sources historiques. Avec le droit anglais et le droit irlandais , il s’agit de l’un des trois systèmes juridiques du ... Lire la suite...
  • L’organisation juridictionnelle des États-Unis La structure du droit américain      Les États-Unis sont un système fédéral, avec un gouvernement fédéral central et des gouvernements individuels pour chacun des cinquante États.   Comme pour les autres branches du gouvernement, chaque État dispose de son propre système judiciaire (tribunaux d’état), tout comme les États-Unis eux-mêmes (tribunaux fédéraux).   Bien ... Lire la suite...
  • L’histoire du droit américain L’histoire du droit américain   Le droit américain, qu’on devrait plutôt appelé droit des États-Unis d’Amérique fait partie de la famille de Common Law. A.  La Common Law et le droit américain Le système juridique américain est principalement basé sur le Common Law anglais. En tant que tribunaux de droit commun, les tribunaux américains ont hérité ... Lire la suite...
  • Cours de Grands systèmes juridiques contemporains GRANDS SYSTÈMES DE DROIT CONTEMPORAINS        Différents systèmes juridiques se sont développés au fil des siècles. Certains ont été exportés par le colonialisme et autres conquêtes. Il semblerait qu’ils commencent à converger.      Voici le plan du cours surs www.cours-de-droit.net : INTRODUCTION  Chapitre 1er : les systèmes de droit des Etats de droit à longue tradition juridique  Section 1 : La famille ... Lire la suite...

 

 

Plan du cours : 

  • Chapitre 1er : les systèmes de droit des Etats de droit à longue tradition juridique
  • Section 1 : La famille romano germanique
  • §1 : Les caractéristiques communes qui assurent l’unité du système juridique romano-germanique
  • A)    Les structures des droits nationaux appartenant à la famille romano germanique
  • 1)      les divisions et les concepts juridiques
  • a)      Les divisions juridiques
  •  ά) la distinction de droit privé – droit public
  • β) A l’intérieur du droit privé
  • 2)      La notion de règle de droit.
  • B)    Les sources du droit : des sources formelles communes
  • a)      La primauté de la constitution
  • b)      Les lois et les codes en dessous
  • 1. les avantages et les inconvénients
  • §2 : La question des sous groupes à l’intérieur de la famille romano germanique
  • A)    Les oppositions entre les modèles allemands et français
  • 1)      Les différences dans le champ du droit public
  • a)      Les différences en droit constitutionnel
  • b.      Les différences au plan administratif
  • 2) Les différences principales sur le plan du droit privé
  1. le droit civil
  1. différences entre le droit pénal
  • B. Les Etats dont le Code Civil fut à l’origine d’une grande influence : la problématique italienne
  • C. les petits Etats dont le Code Civil a eu un grand rayonnement : les écoles autrichiennes, suisses et portugaises.
  • 1. l’Autriche
  • 2. la Suisse
  • 3. Portugal
  • D. les problèmes de droit dans les Etats scandinaves : la problématique de la coopération juridique nordique
  • E. un sous-groupe à l’intérieur de la famille romano-germanique : les droits de l’Amérique latine
  • F. La question de l’utilisation du droit administratif comme critère de classification des systèmes à l’intérieur de la famille romano-germanique 
  • Section 2 : la famille de Common Law
  • §1 Le droit anglais
  • A.    Formation historique du droit anglais
  1. période anglo-saxonne  (avant 1066)
  1. période de la formation de la Common Law (1066-1485)
  1. période de la rivalité entre Common Law et equity (1485-1832)
  2. période moderne (à partir de 1832)
  1. de plus en plus de droit écrit en droit anglais ( le statute law)
  1. le développement du droit écrit anglais
  1. la réorganisation des juridictions et de la procédure
  1. l’influence du droit européen
  • 1)
  • 2)le droit de la convention européenne des droits de l’homme
  1. la naissance d’un nouveau droit public anglais
  • B) Les sources du droit anglais
  • a) les juristes
  • b) l’organisation juridictionnelle anglaise
  • A)     La haute justice
  • a)      Les Cours supérieurs
  • b)      Les juridictions inférieures
  • 2. La procédure juridictionnelle anglaise
  • a. civil procedure act de 1997
  • b. l’institution du jury
  • C. La structure du droit anglais
  • §2 LE DROIT AMERICAIN
  1. l’histoire du droit américain
  • 1)      Evolution du droit fédéral et l’importance sans cesse croissante du droit fédéral
  • A)    Les sources du droit américain
  • 2. les règles de la Common Law
  • 3. les règles écrites non constitutionnelles
  • C) La structure du droit américain
  • 1. Les juristes américains
  • 2. Les juridictions américaines
  • 3. Le jury a un grand rôle en droit américain.
  • Section 3 : Systèmes mixtes
  • §1 : L’Ecosse
  • §2 : L’Afrique du Sud
  • A)    L’histoire du droit de l’Afrique du Sud
  • §3 : L’Etat d’Israël- système mixte d’un point de vue juridique
  • CHAPITRE 2 : LES DROITS TRADITIONNELS ET CULTURELS
  • Section 1 : les droits coutumiers africains
  • §1 les droit traditionnels
  • §2 la proclamation d’indépendance de ces Etats
  • Section 2 : le droit musulman
  • §1 les sources
  • §1 : Les sources
  • A)    Les sources originelles
  • 1)      Le Coran
  • B)    Les sources dérivées du droit musulman d’origine rationnelle
  • §2 : L’adaptation du droit musulman au monde moderne.
  • A)     Les techniques d’adaptation
  • §2 : Le droit positif des Etats musulmans actuel
  • 1. la fusion du religieux et du politique
  • 2. la mise en place d’un système théocratique dans les pays islamique
  • B. Les pays musulmans constitués sur le modèle occidental
  • A) Etats islamiques
  • C. Les pays laïques
  • 1. Tunisie
  • 2. Turquie
  • Section 3 : droit des pays de l’Extrême-Orient (Japon, Chine …)

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