De la critique à l’universalisme des droits de l’homme

Évolution des libertés : des critiques à l’universalisme

Les droits proclamés sont plus nombreux aujourd’hui qu’au 18è siècles. Les déclarations se sont multipliées au niveau national, régional ou international, au point que l’on parle d’Universalisme des droits de l’homme.

SECTION 1 LES DROITS PROCLAMES

• 1) les droits contestés

A chaque grande crise des droits de l’homme a succédé une vague de constitutionnalisation de ceux-ci.

• A- critique des traditionalistes.

En 1790 1^er ouvrage de contestation car les droits de l’homme sont trop abstraits trop illimités et dc trop irréels. L’homme concret va croire qu’il a tous les droits.

B- critique socialiste

La critique socialiste reprend celle des traditionalistes. Ils ne peuvent ê mis en œuvre que par ceux qui ont les moyens de le faire cad les bourgeois. 1848 Marx va plus loin ds son ouvrage la question juive et voit une distinction entre droits de l’homme et le citoyen, preuve de l’aliénation profonde des êtres humains ds les sociétés capitaliste dont la seul sol est la révolution socialiste. Cepandant, il y a ces critiques sont suivit de vagues de constitutionnalisation : les grandes proclamations de 1848, mouvements sociaux et politiques…

C- 3^ème crise

Autour de 1930 une crise grave et profonde liée à la gr crise économique, social et politique qui a suivi la première guerre mondiale. Cette crise va de paire avec apparition de dictatures qui dénoncent les droits de l’homme (Mussolini, Franco…). On existe que pr le groupe que l’on sert dont on fait partie malgré sa volonté. Pourtant vague de constitutionnalisation après la seconde guerre mondiale par la constitution de 46 en France et dans les autres pays où les démocraties l’emportent.

D- 4^ème crise

Affrontement Est/ouest avec la guerre froide qui nécessite une limite des droits pour vaincre les russes. De même, en Europe mouvement de décolonisation entraînement des négations des libertés fondamentales sur les territoires coloniaux et ds les métropoles ex : en France avec la guerre d’Algérie négation des libertés. De plus les rev techniques font que la préservation des Droits de l’Homme est difficile. Mais ces crises sont suivies de mouvements variés de constitutionnalisation et entraînent le retour aux droits de l’homme. En 1980 on observe des ralliements : le ralliement de l’Eglise catholique avec la France. Jean Paul 2 apparaissait comme un défenseur des DH ms fondement différent c’est ici le respect de la dignité de la pers qui est à l’image de dieu, alors que pour les libéraux la libertés est bonne d’elle-même et divergences apparaissent ex : le statut du fœtus. Le ralliement des socialistes démocrates (qui avaient dénoncé le caractère bourgeois des DH) par certaines réformes sociales. Le ralliement des parties communistes qui deviennent subitement compatible. Auourd’hui, plus beaucoup de contestation des droits de l’homme même si mise en œuvre différente. Ms tjs des contestations ex : le 11 sept.

• 2) les droits de l’homme complétés

Les caractères des DDH sont restés les mêmes jusqu’au début du 20^ème. C’est vers le milieu du 20^ème (après la Seconde Guerre Mondiale) que les droits de la première génération sont complétés pas ceux de la 2^nd génération à caractère économique et sociale. Dans la constitution de 1848 il y a une déclaration des droits et les libertés dont on a ajouté des droits oubliés ex : droit à l’enseignement et des droits à consonance sociale et la famille se voit reconnaître un rôle. Après 2GM dans les textes constit on voit alors apparaître les « droit à » : la constit italienne de 1947 est caractéristique de cet état d’esprit mais peu dans la loi fonda All. de 1949. En France, 2 projets on a fait ref à la déclaration de 1789 + le préambule de 46 ce qui montre que les droits de la 2^ème génération s’ajoutent à ceux de la 1^ère. Relativisation du droit de propriété. La constiutiont italienne reconnaît des droits individuels auxquels on ajoute des droits de l’individu qui vit en société. On s’est interrogé sur la création de droits de la 3^ème voire de la 4^ème génération : des droits sociaux à caractère plus précis ex : droit à un niveau de vie décent ou droit à un logement, des droits caractérisés par la notion de solidarité entre les nations à dimension mondiale, droits à l’environnement, à la sécurité qui vont de paire avec droits plus flous droit au loisir droit à l’information, droit à l’épanouissement personnel. Ces droits de la 3^ème ont un caractère juridique beaucoup plus flou que les 2 autres générations, même si aspiration légitimes.

Le conseil des ministres le 25 juin 2003 a adopté un projet de loi constititionnelle relatif à la charte de l’environnement pour compléter l’actuel préambule de la Constitution de 1958 qui renvoie à 1946 et déclaration de 1789. Texte qui prendrait en compte les conférences internationales sur l’environnement. Les droits qui y sont proclamés sont des droits subjectifs et objectifs mais aussi des principes et des objectifs. Ils ont des titulaires variés de l’individu à l’humanité, des devoirs qui accompagnent les droits. Ce principe a suscité des réserves car risque de figer la recherche. De plus n’est-ce pas plus un programme que des droits existants ?

SECTION 2 LES PROCLAMATIONS DE DROITS

• 1 dépassement du cadre étatique

1^er grand dépassement : DUDH de 10 decembre 1948, adoptée par les Nations Unies, retentissement politique et moral énorme car après Seconde guerre Mondiale « plus jamais cela » en réaction à des actes de barbarie qui révoltent la conscience humaine. Filiation assez directe avec la déclaration de 1789. C’est la seule à ê universelle. Elle se réfère à la dignité inhérent à toute personne humaine détenteur de droits égaux et inviolables (vision du 18^ème). On souhaite cependant un ralliement des socialistes donc on ajoute que c’est un idéal commun à atteindre par des mesures progressives (vision marxiste). Pour ne pas mécontenter les soviétiques on oublie le droit de grève et le droit de propriété est reconnu seul ou en collectivité dc ambiguïté philosophique ce qui est sa faiblesse. L’adoption par les Nations Unies a été consensuelle pas d’opposition ms des abstentions des Etats socialistes, de l’Afrique du sud et de l’Arabie saoudite. Ø valeur juridique donc il faut la compléter par les conventions internationales mais cela fut lent. Des efforts régionaux ont été fait par les conventions européenne et américaine des DDH puis la charte africaine des DDH. Leur modèle est identique : une organisation régionale, une convention et une cour. Ces conventions régionales sont aujourd’hui plus efficaces mais ne remette pas en cause les DDH au niveau mondial.

• 2 l’universalisme des droits de l’homme

Problème dans les pays qui n’ont pas de conventions régionales des DDH : en Asie et dans le monde musulman où il n’y a aucune autorité régulatrice pour donner une interprétation véritable des textes saints. Il est difficile de dire comment l’Islam appréhende les droits de l’homme. Il n’y a pas d’obstacle dans le Coran à certains droits tel Liberté, égalité, propriété. Néanmoins, pour certains les droits de l’homme sont combattus comme appartenant aux civilisations occidentales et pour d’autre ils sont combattus comme contraire à leur interprétation du Coran. Le respect des droits de l’homme suppose que le temporel et le spirituel n’aient pas le même domaine d’action or ce n’est pas le cas dans les pays musulmans.

Question du statut des femmes : le principe d’égalité entre homme et femme étant un principe universel il n’y a pas d’inégalité de principe dans le monde musulman entre les 2 sexes. Néanmoins la femme n’a pas des droits égaux à ceux de l’homme (un homme peut épouser une non musulmane mais pas l’inverse. Les enfants sont néanmoins automatiquement musulmans. Pas id liberté de religion pour eux).

La liberté de conscience et de religion est proclamée dans tous les documents internationaux : c’est la liberté d’avoir ou de ne pas avoir une religion, de choisir sa religion ou de changer de religion. Dans le monde musulman il y a des réticences sérieuses en la matière.

En Arabie saoudite aucun autre culte que la religion musulmane n’est possible, ils sont même interdits sauf culte chrétien et juif mais ils n’auront pas les mêmes droits que ceux des musulmans. D’autres sont parfois tolérées. Quand on est musulman, pas de conversion possible sous peine d’exclusion voir de peine de mort.

En Asie, il n’y a pas de convention régionale sauf l’Inde de Gandhi. Les autres s’opposent aux autres religions. En chine, les DDH ne sont pas en soit rejetés en tant que tel mais il faut d’abord procéder à un développement économique et social. Une partie de la population revendiquent des droits de l’homme.