La doctrine juridique : définition, rôle et influence

LA DOCTRINE

  La doctrine constitue l’ensemble des opinions émises par les auteurs dans le domaine de la science du droit. Science du droit est particulière, on estime que le droit un article en ce qui constitue à discerner ce qui est fondamentalement bien et exactement mesuré.  En latin, doctus= savant

Le talent qui est mis au service de la compétence est le savoir-faire qui résulte de la science fondamentale et technique propre du droit.

En droit romain : doctrine était une véritable source du droit. Aujourd’hui les choses sont très différentes avec séparation des pouvoirs, considération que les autorités habilitées à créer le droit sont limitées. La doctrine recherche l’idéal de la justice, auteurs essayent de redresser les mauvaises lois.

Doctrine partage les connaissances juridiques, elle peut aider le juge à prendre sa décision

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I- le rôle de la doctrine

  • améliorer la compréhension des règles du droit

la doctrine essaye de clarifier le droit parce que la règle est obscure. Dégager toutes les hypothèses d’application de la règle de droit, concubinage notoire qui est su de tous. Au départ lorsque le concubinage notoire a été consacré par la loi, le législateur ne prévoyait pas les conditions. Doctrine va dégager toutes les solutions abstraites, et va proposer des concepts des constructions juridiques pour éclairer les règles existantes.

 

  • systématiser les règles de droit

Les règles de droit ne sont pas toutes connues, doctrine va proposer des méthodes pour aider à découvrir des règles. Situations juridiques très nombreuses et le législateur ne peut pas toute les envisager. La doctrine propose un raisonnement, un argument et un jugement de valeur : le juriste peut juger la loi législative, porter un regard sur la conduite que le législateur va avoir dans un domaine et vérifier si cette règle est la meilleure. Pour vérifier si ces moyens sont adaptés au but que voulait atteindre le législateur.

 

II- l’influence exercée par la doctrine

influence très grande, influencer l’auteur des lois et l’organe d’application des lois.

La doctrine peut inspirer les motifs des décisions orienter la jurisprudence, examine toute une série de décisions individuelles les confrontant et dégagent une règle générale. Doctrine influence le législateur soit en intervenant à l’occasion de réformes législatives, soit en étant invité à participer directement à l’élaboration de la loi.

  

III- conclusion sur la place de la doctrine au sein du droit

en principe l’opinion d’un auteur ne s’impose ni au législateur, ni au juge, en fonction de l’autorité de l’auteur, ou en fonction de la clarté de l’opinion le juge ou le législateur peut se rallier à une opinion doctrinale.

Le cours Introduction au droit français est divisé en plusieurs fiches (notion de droit, patrimoine, organisation judiciaire, sources du droit, preuves…)

 

 

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