Droit des institutions européennes : cours et fiches

La liste des principales institutions de l’union Européenne :

Institution

Localisation

Fonction

Composition

Explication

La Commission Européenne

Bruxelles

La Commission a une place centrale dans les institutions. Elle est gardienne des traités : il lui appartient de veiller à leur application. Elle propose également les « lois européennes » (directives, règlements) mais est tenue de mettre en œuvre la politique adoptée par le Conseil européen ainsi que les résolutions adoptées par le Parlement. Elle prépare enfin le budget prévisionnel de l’Union.

1 président et 20 commissaires

Ses 20 commissaires sont nommés pour 5 ans par les Etats membres. Ils passeront à 25 dès le 1er novembre 2004. Son président est nommé pour 5 ans et est choisi par les chefs d’Etat. Ils s’y réunissent une fois par semaine et sont habilités à tenir des sessions spéciales.

Le comité des régions de l’Union Européenne

Bruxelles

Le Comité des régions doit obligatoirement être consulté sur les sujets se rapportant à l’éducation, la santé publique, les réseaux transeuropéens, la culture et la cohésion économique et sociale. Il peut également agir de sa propre initiative et donner son avis sur d’autres questions politiques.

222 membres

Ses 222 représentants sont, en grande majorité, des élus locaux. Le traité de Nice limite leur nombre à 350. Ils se réunissent en Assemblée plénière cinq fois par an. Ils sont élus à la majorité qualifiée, pour 4 ans, par le Conseil de l’Union européenne sur proposition des gouvernements.

Le Conseil Européen

Bruxelles

Le Conseil européen réunit tous les chefs d’Etat ou de gouvernement des pays membres, qui définissent ensemble les grandes lignes de la politique européenne.

15 chefs d’Etat

Les chefs d’Etat ou de gouvernement des pays membres se réunissent pour le former au moins deux fois par an. Sa présidence est assurée à tour de rôle par chaque Etat membre, pendant 6 mois, selon un système de rotation.

Le Comité Economique et Social des Communautés Européennes

Bruxelles

Le Comité économique et social est habilité à prendre l’initiative et à donner son avis sur les questions de son choix. Il est consulté obligatoirement dans certains cas prévus par les traités.

222 membres

Ses 222 membres se répartissent en trois groupes : le groupe des employeurs, le groupe des travailleurs et le groupe des activités diverses. Le traité de Nice limite leur nombre à 350. Ils sont proposés par les gouvernements des Etats membres et nommés par le Conseil de l’Union européenne pour 4 ans.

Le Conseil de l’Union Européenne

Bruxelles

Le Conseil de l’Union, anciennement Conseil des ministres, examine les propositions formulées par la Commission et peut également agir de sa propre initiative. C’est l’instance décisionnaire : il décide de l’adoption des « lois européennes » (directives, règlements).

Ministres

Les ministres composant cette institution varient selon le sujet à l’ordre du jour. Si le sujet traité relève de l’agriculture, les ministres de l’agriculture seront mobilisés. Sa présidence est assurée par chaque Etat membre à tour de rôle pour une période de six mois, selon un ordre de rotation préétabli.

La Cour des Comptes Européenne

Luxembourg

La Cour des comptes européenne contrôle les comptes et les finances de l’Union et des organismes créés par celle-ci. Elle épluche la totalité des recettes et des dépenses et contrôle la gestion financière des ressources communautaires.

1 président et 15 membres

Ses 15 membres sont désignés pour 6 ans à l’unanimité par le Conseil de l’Union, après consultation du Parlement. Son président est élu en son sein pour une durée de 3 ans renouvelable.

La Cour de Justice des Communautés Européennes

Luxembourg

La CJCE a autorité pour juger en matière d’application des traités et des « lois européennes » (directives, règlements). Elle règle les litiges qui opposent un Etat membre à la Communauté, ou les Etats membres entre eux ou encore les conflits qui peuvent survenir entre différentes instances de l’Union. Ses décisions prennent le dessus sur celles des Etats membres.

15 juges et 1 président

Ses 15 juges (un par Etat membre) et ses 8 avocats généraux sont nommés d’un commun accord par les Etats membres pour un mandat de six ans renouvelable. Son président est désigné parmi les juges pour une période de trois ans renouvelable.

La Banque Européenne d’Investissement (B.E.I.)

Luxembourg

La Banque européenne d’investissement accorde des prêts qui permettent la réalisation de la politique européenne.

Ministres, membres et président

Un conseil des gouverneurs, composé des ministres des finances des 15 Etats membres, un conseil d’administration, composé de 24 membres, et un comité de direction constituent cette institution.

Le Parlement Européen

Strasbourg

Le Parlement est le garant de la démocratie européenne et le défenseur des droits des citoyens. Il exerce son contrôle en posant des questions écrites ou orales à la Commission ou au Conseil de l’Union. Il contrôle également le budget de l’Union. Enfin, c’est au Parlement de nommer le Médiateur.

626 députés

Ses 626 députés européens sont élus pour 5 ans au suffrage universel direct.

Le médiateur Européen

Strasbourg

Le Médiateur reçoit les plaintes des citoyens en cas de litiges avec les institutions et organes communautaires.

1 personne

Il est élu par le Parlement européen pour 5 ans. Son mandat prend fin avec la législature, mais il est renouvelable. Il est assisté par 30 personnes : juristes, administrateurs, secrétaires…

La Banque Centrale Européenne

Francfort

La Banque centrale européenne a pour mission fondamentale le maintien de la stabilité des prix. Elle définit et met en œuvre la politique monétaire unique en euros, gère les réserves et conduit les opérations de change.

40 membres

Un conseil des gouverneurs, un conseil d’administration et un comité de direction constituent cette institution.

Les fiches et le cours complet de droit des insitutions européennes :

  • Droit des institutions européennes : cours et fiches La liste des principales institutions de l’union Européenne : Institution Localisation Fonction Composition Explication La Commission Européenne Bruxelles La Commission a une place centrale dans les institutions. Elle est gardienne des traités : il lui appartient de veiller à leur application. Elle propose également les « lois européennes » (directives, règlements) mais est tenue de mettre en œuvre la politique adoptée par le Conseil européen ... Lire la suite...
  • Le recours en responsabilité de l’Union européenne Le contentieux de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle de l’Union Européenne              Le recours en responsabilité est un des recours qui être exercés devant la CJUE (Cour de justice de l’Union européenne). Ce recours permet aux États membres et aux particuliers qui ont subi un dommage d’obtenir réparation de la part de l’institution qui en ... Lire la suite...
  • Le recours en carence Le recours en carence    Quelle définition pour le recours en carence?  Le recours en carence est un recours qui tend à faire constater un manquement des institutions, d’un organe ou d’un organisme de l’Union à leur obligation de statuer, en violation des dispositions des traités. Ils peuvent aussi être introduits par un État membre, ... Lire la suite...
  • Les requérants du recours en annulation Le recours en annulation : Les conditions relatives aux requérants Définition du recours en annulation : Par ce recours, le requérant demande l’annulation d’un acte émanant d’une institution, d’un organe ou d’un organisme de l’Union (notamment règlement, directive, décision). Des voies de droit ont été crées afin d’assurer aux justiciables et aux États membres une liberté d’agir ... Lire la suite...
  • Les traités de l’Union Européenne, sources du droit primaire Le recours en annulation en droit de l’Union Européenne  Le recours en annulation fait parti des recours pouvant être exercés devant la Cour de justice de l’Union européenne. Par ce recours, le requérant demande l’annulation d’un acte adopté par une institution, un organe ou un organisme de l’Union européenne. I) INTRODUCTION Le recours en annulation est un ... Lire la suite...
  • L’arrêt préjudiciel de la CJUE L’arrêt préjudiciel   A l’’occasion d’un litige devant une juridiction nationale, il se peut que l’’application d’’une règle de droit européen soulève des questions. Il est alors possible d’’interroger la CJUE (Cour de justice de l’Union Européenne). C’’est ce qu’’on appelle le renvoi préjudiciel. La procédure permet la coopération entre le juge national et le ... Lire la suite...
  • La compétence préjudicielle de la CJUE La compétence de la Cour de justice de l’Union Européenne en matière de renvoi préjudiciel          Le juge national applique en principe lui-même le droit de l’Union lorsqu’une affaire l’exige. Toutefois, lorsqu’une question liée à l’interprétation de ce droit est soulevée devant une juridiction nationale, celle-ci peut demander à la CJUE (Cour de Justice de l’Union ... Lire la suite...
  • La mise en œuvre du renvoi préjudiciel La mise en œuvre du renvoi préjudiciel   Le recours préjudiciel serait ainsi « une coopération judiciaire par laquelle juridiction nationale et Cour de justice, dans l’ordre de leurs compétences propres, sont appelés à contribuer au directement et réciproquement à l’élaboration d’une décision en vue d’assurer l’application uniforme du droit communautaire dans l’ensemble des États ... Lire la suite...
  • Le renvoi préjudiciel : définition, conditions Le renvoi préjudiciel      Le renvoi préjudiciel est la procédure qui permet à une juridiction nationale d’interroger la CJUE (Cour de justice de l’Union européenne) sur l’interprétation ou la validité du droit communautaire dans le cadre d’un litige dont cette juridiction est saisie. Le renvoi préjudiciel offre ainsi le moyen de garantir la sécurité juridique par ... Lire la suite...
  • Effet direct et invocabilité du droit de l’Union européenne La dissociation entre l’effet direct et l’invocabilité  Le droit communautaire présente trois caractéristiques : il est d’applicabilité immédiate, il est dans certaines conditions d’effet direct et il prévaut sur le droit national.   L’invocabilité du droit de l’Union Européenne, c’est-à-dire son aptitude à être invoqué par un particulier à l’appui d’un recours devant le juge ... Lire la suite...
  • Le domaine de l’effet direct : directive, règlement, décisions… Le domaine du principe de l’effet direct     L’effet direct  est « le droit pour toute personne de demander à son juge de lui appliquer traités, règlements, directives ou décisions communautaires…(et) l’obligation pour le juge de faire usage de ces textes, quelle que soit la législation du pays dont il relève ». Quelles sont les normes juridiques auxquelles ... Lire la suite...
  • L’effet direct du droit de l’Union Européenne Le principe de l’effet direct du droit de l’Union Européenne : la définition et l’affirmation du principe              Le propre d’une norme d’effet direct est de créer directement, dans le chef des particuliers, des droits et des obligations, sans qu’elles aient besoin pour cela de normes complémentaires. La logique veut que ces droits et obligations puissent ... Lire la suite...
  • Le principe discuté de la primauté du droit de l’UE sur la Constitution Le principe discuté de la primauté du droit de l’Union sur la Constitution              Pendant longtemps, la question des rapports entre l’ordre juridique étatique et l’ordre juridique communautaire n’a pu s’établir que sur le fondement de l’article 55 de la Constitution. Il pose le principe de la primauté des traités régulièrement conclus sur les lois ... Lire la suite...
  • La garantie assurée de la primauté du droit de l’Union sur la loi  La garantie assurée de la primauté du droit de l’Union sur la loi    Le principe de primauté signifie que le droit de l’Union prévaut sur les droits nationaux des États membres. Il bénéficie à toutes les normes de droit européen disposant d’une force obligatoire et s’exerce à l’égard de toutes les normes nationales.        Deux ... Lire la suite...
  • La primauté du droit de l’Union européenne La consécration du principe de primauté en droit de l’Union Européenne           La primauté du droit de l’Union européenne implique que les règles et les actes de droit national ne peuvent contredire les règles de droit européen. En cas de conflit, ce sont ces dernières qui s’appliquent et doivent être respectées. L’application de ce principe ... Lire la suite...
  • L’effectivité normative du droit de l’Union Européenne L’effectivité normative du droit de l’Union Européenne              L’effectivité normative correspond à la garantie du respect de ces normes. Le célèbre arrêt du Tribunal de première instance du 10 juillet 1990 Tetra Pak c./ Commission est une illustration de ce principe.               Il faudrait parler de juridictions de droit commun de l’application du droit de l’Union. Le ... Lire la suite...
  • Les accords internationaux conclus par l’Union Européenne Les accords internationaux conclus par l’Union Européenne              L’Union européenne peut conclure des accords internationaux car elle possède la personnalité juridique et notamment la personnalité internationale.               Sont-ils des actes de droit dérivé ? À priori, on devrait conclure par la négative car ces accords n’ont pas pour auteurs exclusifs les institutions de l’Union, mais en principe, ... Lire la suite...
  • Les accords internes à l’Union Européenne  Les accords internes à l’Union             Ils peuvent être soit des accords conclus entre les institutions, soit des accords conclus entre Etats membres.   1. Les accords inter-institutionnels  a) Leur existence               Les traités communautaires n’ont jamais totalement ignoré cette catégorie particulière d’accords inter-institutionnels, en particulier l’article 193 du traité CE qui prévoyait que les modalités d’exercice du pouvoir ... Lire la suite...
  • La distinction entre actes unilatéraux législatifs et non législatifs La distinction entre actes unilatéraux législatifs et non legislatifs              Ces actes révèlent-ils l’existence d’un véritable pouvoir législatif dans le droit de l’Union, et méritent-ils donc d’être dénommés lois ?   1.  L’émergence progressive d’une distinction entre actes législatifs et non législatifs              Pendant très longtemps, le droit positif ne permettait absolument pas de considérer qu’il y avait dans ... Lire la suite...
  • Directive, règlement… : les actes unilatéraux du droit dérivé de l’UE le droit dérivé : les actes unilatéraux On distingue en droit de l’Union européenne  : Le droit de l’Union Européenne originaire : Le bloc du droit de l’UE dit « originaire » ou « primaire » : il est formé par les Traités (de Paris, de Rome, l’Acte Unique européen, de Maastricht, d’Amsterdam et de Nice), les actes assimilés (protocoles et ... Lire la suite...
  • Les droits fondamentaux de l’Union Européenne L’objet du droit primaire comme “Constitution” matérielle de l’Union Il n’y a pas formellement de Constitution pour deux raisons :   la constitution est l’acte fondateur d’un État ; l’Union n’est pas un État ; l’Union n’a donc pas de constitution ;   une constitution est un acte unilatéral, alors qu’un traité est un acte multilatéral, il ... Lire la suite...
  • La jurisprudence des juridictions de l’Union Européenne Les aspects jurisprudentiels du droit primaire              Le droit de l’Union n’échappe pas au pouvoir créateur de la jurisprudence. La CJCE a trouvé l’occasion de laisser se déployer tout son zèle interprétatif. L’interprétation créatrice vaut tant pour le droit primaire que pour le droit dérivé, mais elle a revêtu ses aspects les plus saillants pour ... Lire la suite...
  • La révision des traités de l’Union Européenne La révision, modification des traités de l’Union Européenne Le droit de l’Union européenne provient de plusieurs sources. Au premier rang se trouvent les traités européens (droit primaire). Les traités de l’Union européenne sont des traités ( un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international) conclus entre des États européens.  Ces textes définissent ... Lire la suite...
  • Les traités de l’Union Européenne, sources du droit primaire Les traités européens, sources du droit primaire européen             Le droit primaire est l’ensemble des normes contenues dans les traités. Les institutions adoptent un nombre considérable d’actes qui en dérivent, on parle de droit dérivé.            Le droit primaire se compose des clauses expresses contenues dans les traités et des apports considérables de la jurisprudence du fait ... Lire la suite...
  • Le principe de proportionnalité et de coopération loyale Quels sont les principes réglant l’exercice des compétences dans l’Union Européenne (UE) ?                Ces principes régissant l’exercice des compétences dans l’Union n’ont pas tous le même champ d’application :  le premier d’entre eux, le principe de subsidiarité, commande le déclenchement et l’intensité de l’action de l’Union dans le domaine de ses compétences non-exclusives ; ce ... Lire la suite...
  • Le principe de subsidiarité en droit de l’Union Européenne Le principe de subsidiarité   Le principe de subsidiarité est consacré par l’article 5 du traité sur l’UE. Il figure aux côtés de 2 autres principes eux-aussi considérés comme essentiel à la prise de décision européenne: les principes d’attribution et de proportionnalité Le principe de subsidiarité pour objectif de répondre à la question : ... Lire la suite...
  • La mise en œuvre de la compétence de l’Union Européenne  La mise en œuvre du principe de la compétence d’attribution   Qu’est ce que le principe de la compétence d’attribution? L’UE (Union européenne) possède uniquement les compétences qui lui sont attribuées par les traités de l’UE, c’est ce qu’on appelle la compétence d’attribution. En application de ce principe, l’Union Européenne ne peut qu’agir que dans les ... Lire la suite...
  • Le principe de la compétence d’attribution de l’Union Européenne  La définition du principe de la compétence d’attribution Les compétences de l’UE sont les compétences attribuées (d’où le terme « compétence d’attribution« ) par les États membres à l’UE (Union européenne) dans des domaines déterminés. Le traité de Lisbonne précise la répartition des compétences entre l’UE (Union européenne) et les États membres. Il introduit dans les traités fondateurs ... Lire la suite...
  • L’exécution des actes européens par les États membres La répartition des compétences d’exécution :  l’exécution par les États membres  Lorsque des actes juridiques de portée générale sont adoptés sur le fondement du traité, il faut encore que ces actes soient mis en œuvre par des normes d’exécution, jusqu’à l’adoption, si nécessaire, d’actes de portée individuelle. Qui dispose de la compétence d’exécution ?   Introduction sur ... Lire la suite...
  • La comitologie, l’exécution des actes européens par la Commission L’exécution des actes européens par les institutions de l’Union La compétence exécutive de la Commission : la «comitologie»   Elle est à la fois déléguée et encadrée. Elle est déléguée car depuis l’origine, les traités prévoient que la Commission exerce les compétences que le Conseil lui confère pour assurer l’exécution du droit communautaire. C’est logique puisque ... Lire la suite...
  • La répartition des compétences dans l’Union Européenne  la répartition des compétences dans l’Union Les compétences sont définies dans les articles 2 à 6 du TFUE (traité sur le fonctionnement de l’Union européenne ). Il existe quatre types de compétences: les compétences exclusives (article 3 du TFUE): seule l’UE peut agir dans ces domaines comprenant l’union douanière et la politique commerciale; les compétences partagées entre l’UE et les États ... Lire la suite...
  • Les institutions de l’Union Européenne (cours) LES INSTITUTIONS DE L’UNION EUROPÉENNE     Le droit institutionnel de l’Union européenne, est une discipline qui s’attache à dégager tous les traits du droit de l’Union européenne qui s’appliquent de manière générale à tous les secteurs de son action et qui permettent finalement de comprendre ce que sont une organisation et un processus d’intégration. L’originalité première de ... Lire la suite...

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