Droits étrangers comparés

Le droit comparé : le cours de droits étrangers comparés et ses fiches :

  • Droits étrangers comparés Le droit comparé : le cours de droits étrangers comparés et ses fiches : Lire la suite...
  • Le droit musulman dans les pays musulmans La Place du droit musulman classique dans les ordres juridiques des États de  civilisation musulmane  Dans les États de tradition musulmane, le droit positif est le droit produit par les autorités étatiques. Cela reflète en partie le développement du recours au Kanun mais aussi l’influence occidentale se ressent dans le mode de production des normes mais ... Lire la suite...
  • La place du droit musulman dans les pays occidentaux La place du droit musulman dans les systèmes de droit occidentaux   La place du droit musulman dans les système de droits occidentaux renvoie à la question de la laïcité e à la question de l’acceptation du pluri-juridisme. Il y a une mise en cause du monopole étatique de la production du droit. Les États doivent accommoder ... Lire la suite...
  • L’influence occidentale sur le droit japonais L’OCCIDENTALISATION DU DROIT JAPONAIS      Le droit du Japon médiéval était influencé par le droit chinois. Au début de l’ère Meiji (entre 1868 et 1912), les systèmes légaux européens en particulier le droit civil  français et allemand furent les premiers modèles du système légal et juridictionnel du Japon. Le nouveau pouvoir politique issu de la révolution ... Lire la suite...
  • L’influence de l’occident sur le droit chinois L’OCCIDENTALISATION DU DROIT CHINOIS    Le droit chinois est soumis à de puissantes transformations sous l’effet des changements politiques et économiques profonds que connaît la Chine depuis plus de trente ans. Le droit chinois est l’une des plus anciennes traditions juridiques du monde. Au 20ème et 21ème siècle, le droit chinois a été une combinaison complexe ... Lire la suite...
  • L’histoire du droit chinois L’histoire du droit chinois     La Chine a une tradition juridique d’environ 4000 ans, les normes sont largement écrites. Jusqu’au XXe siècle l’expérience juridique chinoise a été formée de manière totalement indépendante des expériences occidentales, et semblait très différent. La première étape de la loi chinoise est la Loi jing , le « classique des lois », ... Lire la suite...
  • Les sources du droit musulman Les sources du droit musulman    Le droit musulman c’est la science de la compréhension de la Charia qui est la loi religieuse. Il y a 4 sources : le Coran, la Sunna, l’Itchma, et Qiyas. L’islam chiite repose sur le Coran et les manifestations des personnes guidées par Dieu (la Sunna). On distingue : Le Coran  ... Lire la suite...
  • La justice américaine et le système judiciaire des Etats-Unis Les grands principes du système judiciaire et de la justice américaine Les États-Unis sont un système fédéral, avec un gouvernement fédéral central et des gouvernements individuels pour chacun des cinquante états.   Comme pour les autres branches du gouvernement, chacun des États a son propre système judiciaire complet (tribunaux d’état) tout comme les États-Unis eux-mêmes (tribunaux ... Lire la suite...
  • La justice anglaise et le système judiciaire du Royaume-Uni La justice anglaise et le système judiciaire du Royaume-Uni   Le Royaume-Uni se compose de quatre pays: l’Angleterre, le Pays de Galles, l’Ecosse et l’Irlande du Nord. Certaines lois s’appliquent dans l’ensemble du Royaume-Uni; Certains s’appliquent dans un seul, deux ou trois pays. Ici nous nous concentrerons sur l’Angleterre et le Pays de Galles. ... Lire la suite...
  • Les sources du droit américain (Constitution des États-Unis, loi…) Les sources du droit américain (Constitution des États-Unis, loi, jurisprudence…)    Il existe de nombreuses sources de droit, notamment la constitution , les lois , les décisions qui émanent de l’exécutif (l’équivalent des ordonnances ou des décrets), les jugements des magistrats (la jurisprudence) , les organismes administratifs et les organisations internationales . 1) Constitution Les États-Unis ... Lire la suite...
  • La constitution non-écrite du Royaume-Uni LA CONSTITUTION DU ROYAUME-UNI Contrairement à la plupart des États modernes, la Grande-Bretagne n’a pas de constitution codifiée, elle a une constitution  mais non écrite formée d’actes législatifs, de jugements et de conventions judiciaires.  Pour la plupart des personnes, le Royaume-Uni n’a pas de constitution dans le sens le plus couramment utilisé dans le monde: ... Lire la suite...
  • Sources du droit britannique (common Law, equity, case law…)   Les sources du droit britannique (Common Law, Equity, case law, judicial precedent) Il existe diverses sources de droit dans le système juridique anglais.  Common ou case law (jurisprudence) : le chapitre sur la common law sera particulièrement développé en fin de page. C’est le terme accordé à la loi qui est créée devant les ... Lire la suite...
  • Histoire du droit anglais Formation et évolution du droit anglais. La tradition de Common Law qu’on oppose à la famille Romano-Germanique. Différents sens, d’abord une signification historique, et dans ce contexte historique le terme de Common Law fait référence à l’unification du droit de l’Angleterre au Moyen-âge par les cours royales. Dans cette perspective, le Common Law est opposé à l’Equity. Le ... Lire la suite...
  • La division droit public/ privé en pays de droits romano-germaniques  Spécialisation des juridictions entre droit privé et droit public dans les pays de traditions romano-germaniques. Corollaire de la division entre droit public et droit privé qui serait caractéristique des pays romano-germanique.  La division entre droit public et privé repose sur la différence d’objet entre ces deux droits. Le droit privé régi les rapports entre particuliers alors que ... Lire la suite...
  • Les juristes des pays de droits romano-germanique Les professionnels du droit dans les pays de droits romono-germanique Ce qui caractérise les pays romano-germanique, c’est la division, les carrières sont différentes. Même si possibilités de mobilités. Les juges dans les pays Romano-Germanique c’est un corps hiérarchisé, par individualité. Le recrutement a pour objet de garantir la qualité prof des personnes qui vont occuper ces positions ... Lire la suite...
  • Les sources du droit romano-germanique (droit romano-civiliste) Les sources du droit romano-germanique ou droit de tradition civiliste  Définition du droit romano-germanique ou droit de tradition civiliste  Le droit romano-germanique, droit romano-civiliste ou droit continental ou droit de tradition civiliste est un système juridique originaire d’Europe, intellectualisé dans le cadre du droit romain ancien et dont la caractéristique la plus répandue est que ses ... Lire la suite...
  • Le droit romano-germanique (ou droit continental, romano-civiliste…) Le droit romano-germanique.     On parle aussi de droits de tradition civiliste de droit romano-civiliste ou droit continental, Nous parlerons ici de droit romano-germanique. La famille du droit romano-germanique représente dans l’ensemble européen la tradition de l’Europe occidentale. On va regrouper, le droit français, le droit allemand, et d’autres États qui en ont subit l’influence, Espagne, ... Lire la suite...
  • Cours de droits comparés  Droits étrangers comparés    L’objet du cours est de présenter les traits principaux des systèmes de droits adopter par certains États et sortir de l’étude franco-française du droit. Chaque État à son droit propre, voire certains États ont une pluralité de droit. Ce cours peut aussi s’appeler  cours de Grands systèmes juridiques contemporains. Voici le plan du ... Lire la suite...

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