L’histoire de l’usure

HISTOIRE DE L’USURE

Pratique de taux d’intérêts excessifs.

1) règle de la condamnation de l’usure :

Condamnation des pertes de l’église (mal vues).

« L’homme marchand ne peut que rarement ou jamais plaire à Dieu » (St Jean chrysostome).

2) Condamnation de l’avarice.

3) Dans la bible, le prêt doit se faire sans intérêt :

Notamment chez les juifs.

L’argent n’engendre pas l’argent.

Léon 1er : « L’intérêt de l’argent est la mort de l’âme ».

Grégoire de Tours (évêque de Tours) a emprunté et a remboursé une somme d’argent avec intérêt.

Sanctions : Soit privation, soit restitution de la somme prêtée.

4) Les fraudes à la règle :

On a le contrat de mort-gage (contrat qui se développe pour contourner l’usure). On affecte en garantie d’un emprunt certains biens ou certaines personnes (pratique de l’hypothèque).

L’édit de Pître va limiter ce contrat de mort-gage à 7 ans de travail.

Les monastères vont principalement développer ce contrat.

Il y a un ensemble d’actes juridiquement valables dissimulant un prêt.

Ex : Dans un contrat de vente, on va majorer la somme officiellement. Par le biais d’un contrat de vente, on va majorer la somme à restituer, mais la somme à restituer sera plus forte que la somme empruntée, et la différence sera l’usure


La vente à réméré : Vente d’un immeuble en stipulant dans le contrat un prix supérieur à celui effectivement versé et peu de temps après on s’engage à le racheter avec le prix mentionné dans l’acte (différence est constituée par les intérêts).

La mohatra : Vente à terme avec une revente postérieure pour un moindre prix.

Bail à cheptel : on prête des animaux. Au retour, il y aura une restitution plus forte. On va se servir avec les bébés nés de la production.

5) Atténuations à la règle :

L’Eglise va accepter finalement qu’il y ait des intérêts pour des prêts à investissement mais pas pour des prêts à la consommation.

L’Eglise accepte également un prêt à intérêt lorsqu’il y a un risque élevé ou encore lorsqu’il y a un motif d’incertitude dans le remboursement du prêt.

Lorsqu’il y a une différence de lieu entre le prêt et remboursement, l’église accepte qu’il y ait un intérêt à Contrat de change se développera.

Toute marge est acceptable dans le cadre des foires.

 

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13)  L’usure au Moyen-âge : définition, histoire et sanction

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19)  L’usure au Moyen-âge

20)  Règlement des litiges et faillite sous l’Antiquité

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24)  Histoire du droit des sociétés sous l’Antiquité

 

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13)  Histoire du droit de la famille

 

 

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