Les différents systèmes de droits (Common law, socialiste…)

Les Différents droits

Le droit est médiatique (radio, télévision…). Il est question de droit politique, de société. Le droit fait partie intégrante de nos vies, on ne s’en rend même pas compte –> style journalistique du droit. Tout le monde croit le connaître. Mais le droit ne s’apprend pas devant la télévision, la radio… .

Les panneaux de signalisation, le radar sont des signes de droit. Mais tout commence par des définitions.

La comparaison des droits envisagés est aussi ancienne que la science du droit.


Multiplicité des droits

La multiplicité des droits est un fait, et il faut comprendre sa signification, c’est-à-dire comprendre comment se manifestent les différences des droits.

Pour le praticien se sont des règles différentes qui sont édictées et appliquées dans différents pays. (Ex : le droit des États-Unis et de la France est différent. Dans le premier il existe un contrôle judiciaire de constitutionnalité alors que dans le second il n’en existe pas.)


Groupement des différents droits

Mise en relief des caractéristiques essentielles des trois groupes de famille reconnus dans le monde contemporain :

  • Romano Germanique
  • Common Law
  • Socialiste

  • La famille Romano Germanique

Elle a trouvé son origine sur la base du droit romain. Les règles de droit sont conçues comme étant des règles de conduite étroitement liées à des préoccupations de justice et de morale (règles judéo chrétiennes).

Depuis le XIXème siècle un rôle prépondérant est attribué dans cette famille à la loi. Les pays de cette famille ont des corps. (Classés, numérotés…)

Les différents droits ont étés élaboré pour des questions historiques pour régler les rapports entre les citoyens. Les autres branches du droit ont été plus tardives (elles partent toutes du Droit Civil).

Cette famille s’est formée par les efforts des universités. La science juridique est commune à tous.

C’est pour rendre hommage qu’on la nomme ainsi. C’est par la colonisation que cette famille s’est développée sur de vastes territoires. Il existait une civilisation propre.

  • La famille de la Common Law

Par différence avec la précédente, cette famille a été formée par les juges. Ils avaient des litiges particuliers. Aujourd’hui encore ce droit est marqué par cette origine moins abstraite. Cette règle de droit vise à régler un procès. Ce n’est pas une règle générale de conduite pour l’avenir

Les règles pour la procédure, la preuve et l’exécution des décisions de justice ont un intérêt égale voir même supérieur aux règles concernant le fond du droit. Préoccupation : régler l’ordre troublé.

Il faut distinguer la Common Law en Europe et hors Europe (comme aux Etats-Unis ou au Canada, la civilisation est très différente de la civilisation anglaise).

Par les contacts les deux familles ont eu l’occasion d’échanger. Cette famille conserve sa structure et est différente des droits de l’autre famille.

Les méthodes employées dans les deux systèmes tendent à se rapprocher. Les règles de droit sont conçues de la même manière, inspiré de la même idée de justice. Les deux familles se livrent un combat.

Le droit évolue.

  • La famille des droits Socialistes

Elle a des évènements politiques récents. (1917)

Les pays du camp socialiste ont appartenu à la famille romano germanique.

Un certains nombre de caractéristiques ont perduré. Règle de droit –> règle générale de conduite.

Il y a la terminologie des juristes.

Liste des cours d’introduction au droit civil (droit, biens, contrat, sources du droit, preuves…)

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