La souveraineté : les théories théocratiques et démocratiques

Les fondements de la souveraineté

Expliquer l’origine du pouvoir est un des moyens de solliciter l’adhésion des citoyens à l’exercice des pouvoirs, c’est-à-dire fonder la légitimité d’un régime politique. Par légitimité d’un régime politique, il faut entendre la façon dont le pouvoir est transmis : tout gouvernement qui tient son pouvoir d’une manière irrégulière est illégitime. Cette légitimité se fonde sur deux théories.

A. Les théories théocratiques de la souveraineté

Ces théories ont pour principale caractéristique de donner au pouvoir une origine divine, le gouvernement est donc divisé. Le plus souvent, on considère que le pouvoir du gouvernement vient de Dieu, il y a deux doctrines pour cette théorie :

1. La doctrine du droit divin surnaturel

Le pouvoir vient de Dieu et Dieu choisit le gouvernant ; Dieu établit le pouvoir et il a choisi une personne pour exercer le pouvoir (ex : sacre du Roi de France comme Louis XIV)

2. La doctrine du droit divin providentiel

A l’origine de cette doctrine, on trouve Saint Paul : tout pouvoir repose sur la volonté de Dieu mais ce sont les hommes qui adoptent la forme du gouvernement (ces hommes sont inspirés par la providence). Le pouvoir est remis à la communauté par Dieu et celle-ci donne ses pouvoirs à ses dirigeants, ici c’est le droit divin populaire.

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B. Les théories démocratiques de la souveraineté

Les théories démocratiques placent l’origine du pouvoir dans les citoyens (1789). Il en existe deux.

1. La théorie de la souveraineté populaire

Rousseau : à l’origine, les hommes naissent libres et égaux : la souveraineté appartient au peuple et cette souveraineté est divisée entre les citoyens pour que chacun en ait une partielle. Rousseau dit que chaque citoyen accepte de mettre en commun sa part de souveraineté.

Il y a quatre conséquences :

  • – puisque chaque citoyen est souverain, alors on suppose que chacun doit s’exprimer sur chaque sujet de la société (démocratie où les citoyens décident de tout).
  • – les citoyens sont obligés de désigner, d’élire des délégués (théorie de l’électorat de droit)
  • – il n’y a pas de représentants du citoyen car il passe un contrat avec son délégué qui suit les instructions du citoyen, cela nous conduit à un mandat impératif.
  • – la souveraineté populaire risque de conduire à la dictature de la majorité car la minorité doit se soumettre.

2. La théorie de la souveraineté nationale

La souveraineté n’appartient pas au peuple en tant que rassemblement d’individu, mais elle appartient à la collectivité globale donc à la Nation qui l’exerce par des représentants : il y a une séparation de l’Etat et des gouvernants.

Elle a trois conséquences :

  • – la souveraineté est ici une et inaliénable car elle ne se divise pas en des millions de titulaires et elle appartient à la Nation.
  • – la Nation n’exerce pas directement la souveraineté car on ne peut la voir, elle a donc besoin d’être représentée pour exercer la souveraineté et cette représentation se fait par des individus.
  • – contrairement à l’électorat de droit, on a l’électorat de fonction : en choisissant son représentant, les citoyens n’expriment pas leur souveraineté individuelle, mais exercent une fonction, car ils agissent pour la Nation ; par conséquent il n’est pas nécessaire que tous les citoyens soient électeurs et le vote peut-être obligatoire car il est question d’exercer une fonction. En réalité, la théorie de la souveraineté nationale finit par retirer le pouvoir au peuple pour l’attribuer à la Nation qui ne peut pas directement exercer ses pouvoirs (il y a souveraineté de ses représentants).