POURQUOI LA REVOLUTION? Les abus de l’Ancien Régime

« Je définis la Révolution l’avènement de la loi, la résurrection du droit, la réaction de la justice » Jules Michelet.

Ces propos de l’histoire du 19°s traduisent l’exaltation d’une partie des français à l’égard de leur révolution, révolution française (19°- 20°s) que beaucoup considèrent comme la naissance d’institution et d’un droit entièrement nouveau.

La période dès mai 1789 avec la révolution française et qui se clôt en 1815 après l’échec des 100 jours et l’abdication définitive de Napoléon, est capitale pour l’histoire des institutions et du droit français.

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Pourquoi ?

Tout d’abord, durant ces 25 ans, vont être posés l’essentiel des principes politique constitutionnels, juridiques mais également sociaux qui vont devenir les piliers de notre état contemporain. Ces principes qui sont souvent appelés « les principes de 1789 », vont dominer la civilisation juridico-politique du 19° et 20°s. Ils ont été enfantés par une révolution dont les historiens se disputent encore quant à la détermination des origines, causes.

Pendant longtemps l’explication éco et sociale (ou interprétation Marxiste de la révolution) a dominé. Mais aujourd’hui, les historiens s’accordent à mettre en avant, au-delà de ses causes éco et sociales, des causes avant tout politiques.

Et loin d’être terminée, la révolution Française (qui a été le principal objet de réflexion de la pensée politique française au 19°s, dont notamment François Furet), qui constituait une ligne de clivage entre la droite et la gauche, refait un retour « éditorial » remarqué en ce début de 3^ème millénaire. La crise éco aidant, on peut penser que l’intérêt suscité par la révolution française va sans doute s’accentuer dans les mois avenir (publications diverses d’hommes po).

Cela veut dire que la révolution reste au cœur des sensibilités politique contemporaines. C’est tjrs l’objet de débat.

LES ABUS DE L’ANCIEN REGIME OU COMMENT MEURT UNE MONARCHIE

Multiforme, la crise de l’ancien régime trouve d’abord ses causes dans ce qu’on a appelé « ses abus », c’est à dire l’ensemble des faiblesses institutionnelles de la monarchie au 18°s. Ces abus vont faire l’objet de critiques idéologiques de ce que l’on va appeler « les lumières ». Ces abus n’ont pas pu être corrigés à temps et l’incapacité de la royauté à mener à bien des réformes nécessaires a conduit à ce qu’on appelle « la réunion des Etats Généraux ».

Ces abus résultent principalement d’une inadaptation de toute une série d’institutions à la réalité sociale et aux besoins du moment. Cette définition peut s’appliquer pour décrire la situation qui en tous les temps se retrouve à la veille de toute les révolutions, celle du passé comme de l’avenir.

Définition de la révolution : on peut la définir comme un renversement violent d’un ordre politique, juridique, qui ne correspond plus à la réalité sociale.

Malgré la tentative de la royauté pour unifie le droit, de rendre la jurisprudence plus uniforme quitte à employer pour cela des moyens autoritaires, notamment grâce à l’affirmation du droit législatif. Force est de constater qu’à la fin du 18° s, la grande diversité des sources du droit et notamment des coutumes demeure la règle.

Au-delà de cela, c’est surtout la conception générale de la monarchie française avec son double fondement « théocratique », (qui tient son autorité de Dieu) et « traditionnel », (absolu), qui se trouve contestée.

Pourquoi ?

A cause de l’affaiblissement des croyances religieuses, (du christianisme) et également de la montée de nouvelles conceptions plus modernes d’un Etat, de ce qu’il doit être. A cela, il faut ajouter une administration trop complexe et qui souffre de nombreux dysfonctionnement.

Rappel : dans cette ad royale, on a 2 cat de fonctionnaires : les officiers et les commissaires, ceux du passé et ceux du présent :

– passé : les officiers qui ont acheté leur charge, (propriétaire) : vénalité des offices, ou qui l’ont reçu en héritage : patrimonialité ; ces offices étant irrévocables.

– présent : les commissaires nommés et révoqués par le pouvoir (commis pour faire quelque chose). Ces charges se stoppaient quand la mission était remplie. La royauté a mis en place les commissaires pour compenser la trop grande indépendance des officiers. Ces commissaires préfigurent les fonctionnaires modernes.

Le problème central qui va être à l’origine de la révolution concerne les finances et la fiscalité.

* En ce qui concerne les finances, le régime en est très complexe, avec un enchevêtrement de textes et d’impôt et beaucoup d’imperfection dans la levée des impôts (qui sont dénoncés).

Le point le plus sensible est représenté par les immunités financière et fiscales dont bénéficient les ordres privilégiés, (noblesse, clergé) ? Problème de la structure sociale ou se manifeste la présence critiquable d’un ordre ancien.

Cette structure sociale est caractérisée juridiquement par le système des privilèges. A l’époque, le privilège est ce qu’on appelle la « PRIVATA LEX », la loi privée, c’est à dire la loi particulière en fonction de sa place sociale, (différente de l’égalité juridique).

Chaque individu est soumis à un statut de droit qui sur certains points est spécifique et il y est soumis en fonction de différents critères :

– son classement social,

– son appartenance à telle cat ou tel groupe.

Au sommet de l’édifice social, il y a la division des 3 ordres, la plus apparente et la plus critiqué en raison des avantages qu’elle confère au 2 premiers ordres : clergé et noblesse au détriment du 3^ème, le Tiers Etat, (qui est l’ordre le plus nombreux). Il faut éviter les représentations les plus caricaturales entre chaque ordre.

En effet, il existe à côté de la Haute Noblesse qui parade à la Cour, une noblesse « pauvre ». De même, il faut différencier les membres du Haut clergé (les prélats) des petits curés de paroisses. De même, au sein du Tiers Etat, il faut différencier la bourgeoisie urbaine (souvent plus riche que les nobles, car ils vont acheter les charges) du petit peuple des campagnes.

Pourquoi y-a-t-il crise et dénonciation des abus ?

Cette classification se justifie au moyen âge car la noblesse assurait la défense militaire du royaume s’acquittant ainsi de l’impôt du sang, le clergé se vouait outre son service spirituel à l’assistance sociale et également à l’enseignement.

Avec la professionnalisation des armées et la critique radicale de la religion, ces avantages paraissent totalement injustifiés. On va retrouver d’autres groupes comme par ex les corps de métiers qui voient leurs privilèges remis en cause au nom du libéralisme éco.

Par ex, à l’époque les éco, les physiocrates (éco. Basée sur la nature, la terre, le pat foncier), avec leur « laisser faire, laisser passer » pensent que seuls les proprios doivent payer des impôts.

Le droit privé lui-même, qui demeure essentiellement coutumier, n’échappe pas aux critiques. Le défaut d’unification du droit est particulièrement sensible à l’opinion lorsqu’il infecte certaine cat d’individu.

Par ex, les fils de famille en Provence. Ces derniers demeurent, même marié et majeur, sous le pouvoir de leur père jusqu’à la mort de ce dernier.

La propriété elle-même, notamment la propriété foncière qui reste encore largement dominée (son régime) par des conceptions féodales remontant au Moyen âge et ne cadre plus avec la réalité éco du 18°s.

Tous ces abus vont faire l’objet des critiques des philosophes des Lumières qui vont revendiquer et inspirer la réforme des plus criants.

AUTRE CAUSE DE LA REVOLUTION : les critiques des Lumières

https://cours-de-droit.net/lumiere-revolution-rousseau-voltaire/