L’ancien droit romain

Introduction sur l’ancien droit romain

Plus encore que dans le droit public l’influence de l’antiquité a été dominante en droit privé, celle de la Grèce a été faible mais l’essentielle vient de Rome étant donné que les romain on était les premiers à faire du droit un objet de réflexion intellectuelle. On distingue trois périodes :

• Ø L’ancien droit romain VIIIe au milieu du II av-JC
• Ø L’époque du classique II av-JC et III ap-JC
• Ø Poste classique IV et VI ap-JC

Concernant l’ancien droit romain, c’est un droit primitif, un droit assez limité, qui finalement, est celui d’une ville, d’une cité, formé de quelques grandes familles qui ont des règles Pour gérer des conflits portant sur la propriété, sur les animaux, sur les échanges, les prêts, dans un contexte de société rural, de société agricole. Ce droit va devoir s’adapter au fur et à mesure que s’agrandit le territoire. Au début, le droit est détenu par des prêtres, des pontifes. Quand il y a un litige, les pontifes sont consultés et ils demandent aux « dieux » de donner des réponses. C’est donc un Droit très formaliste, on accorde beaucoup de place aux gestes, aux rites, aux symboles.

L’Ancien Droit Romain du VIII au milieu du II av-JC

Cette période couvre, la période royale et les premières siècle de la république, le premier droit civile c’est-à-dire le droit des citoyens à Rome est d’abord un droit coutumier formé d’usage, de rite, certains propres aux grandes familles d’autres communs à l’ensemble de la cité, à ces coutumes la traditions ajoutes un certain nombre de lois attribués au anciens rois de Rome, notamment Romulus et ses successeurs mais ces lois se droit du temps des premiers rois est encore lié à la religion, ce sont des règles de nature et d’origine religieuse d’désigné par le mot –Fas– ce que les dieux ont dit ou permit, cette époque ou le droit est dit par les dieux a laissé des traces tardives au début de la république la vie juridiques est contrôlé par un collège de pontifes, il métrisent le calendrier judiciaire et la procédure. Ce n’est seulement que sous la république que le -jus Civile- prend la forme de loi écrite, d’acte n’est de la volonté du peuple réuni en comices

Le Droit Romain du début de la République

Durant ses cinq siècle d’existence, la république, les comices ont votés très peu de lois environ 800, lequel peut concerner le droit privé, cependant si le droit privé acquiert très tôt une forme écrite c’est grâce à un texte fondateur, la loi des douze tables rédigé en 450-449 av-JC.

A. La Loi des Douze Tables

Il est le premier et le plus prestigieux des monuments juridiques de Rome, il constitue le fondement du droit civile, celui qui par définition est réservé de citoyen, ce monument juridique sera entouré d’une vénération constante jusqu’à la fin de l’empire. La tradition romaine présente cette loi comme un épisode de la lutte entre patricien et plébéien, le contexte historique est le suivant la connaissance des coutumes relève du monopole des magistrats et des pontifes patriciens et ceux-ci sont soupçonnés de profiter de l’incertitude liée à l’oralité des coutumes pour les interpréter au mieux de ces intérêts. La plèbe dénonce et elle réclame la fixation et la rédaction de ses coutumes, après quelque années les patriciens accepte de réunir un collège pour rédiger ces lois, 451 av-JC rédaction des dix premières tables, 449 av-JC rédaction des deux dernières. Ce sont des tables de bronzes affichées sur le forum, nous n’avons pas le texte original mais nous connaissons se texte grâce aux nombreuses situations de ce texte dans les juristes de l’époque.

Ce n’est pas un code au sens moderne, comme le code d’Hammurabi il se compose de texte bref une centaine qui vise chacun un cas précis, d’où son caractère empirique. Le principal objet de cette loi est de reconnaitre certains droit et de donner aux citoyens les moyens de les faire sanctionner en justice, la loi récence donc une série de questions concrète pour lesquels elle donne aux particuliers des actions c’est-à-dire la possibilité de se faire rendre justice. Chaque fois que les conditions énoncé par la loi sont réuni tous citoyen pourra agir en demandant à un magistrat le bénéfice d’un procès fondé sur une action de la loi -Legis actiones- qui ne pourra être refusé, ceci met fin à l’arbitraire judiciaire des pontifes patriciens, des consuls. La procédure des actions de la loi applique une certaine forme de procédure c’est-à-dire que les parties doivent prononcer des paroles solennels prévus dans la loi, dans la loi des douze tables, il y a cinq procédure ouverte aux citoyens, dans le cadre de celles-ci doivent être prononcé des parole solennelle, chaque fois que la loi a prévu une action le magistrat, consul puis préteur est dans l’obligation de désigner un juge lequel « dira le droit », la loi des douze tables est une loi public connu de tous, elle est égale pour tous les citoyens la révolution est ici considérable. D’autant plus que cette loi est votée par les comices, elle est ainsi la première des lois votées par le peuple.

B. Les Lois votées par le Peuple

Apres la rédaction des douze tables, le droit continu d’évoluer, quand il est nécessaire de votée des lois nouvelles c’est les comices qui pourvoie. On se limitera aux lois ordinaires –leges rogatae- les lois demandées. La lois est demander au peuple, comices par les magistrats supérieur, l’initiative de la loi n’est permit uniquement aux magistrats supérieurs, ceux qui dispose de l’imperium, le projet est rédigé par le magistrat est soumis à l’assemblée du peuple, au début de la république jusqu’en 339 av-JC la loi votée par le peuple doit être approuvé par le sénat qui lui donne la force exécutoire au moyens d’un -senatus consul-, à partir de 339 le sénat perd le moins de dire le dernier mot car le-senatus consul- n’intervient que sur le texte du projet soumis au vote et non la loi elle-même, le dernier mot revient au peuple est non au sénat. Le vote des comices est donc un vote populaire, une fois voté la loi est promulgué par le magistrat qui président l’assemblée du peuple et gravé sur une table de bronze et ensuite affiché sur le forum, la loi romaine ne sont pas désigné par leur date mais par leur objet et le nom du magistrat à l’origine de la loi.