L’Ancien Régime

Ancien Régime

L’Ancien Régime est le nom donné par les Révolutionnaires en 1789 au régime politique et social qu’ils voulaient remplacer par un nouveau régime.

Aujourd’hui encore les historiens parlent d’Ancien Régime. Ce Régime comporte deux sens, l’Ancien régime social et l’Ancien Régime politique. L’Ancien Régime est donc une période historique qui débute au XVIe siècle et prend fin en 1789 quand la République française est créée. L’Ancien Régime est tout autant une forme de société qu’un type de gouvernement.

• C’est un mode de gouvernement basé sur la monarchie
• et, au sens social, la société de l’Ancien Régime est composée de trois ordres dont les fonctions sont différentes : le clergé prie, la noblesse combat et le tiers-état travaille.

– L’Ancien Régime au sens social.

Il se caractérise par deux traits principaux.

On considère alors que la société est constituée plutôt de groupes que d’individus.

– A l’époque, on parle de corps. Aujourd’hui encore on utilise cette expression, comme le « corps enseignant, médical… ».

On peut dire que dans cette société, l’individu est caractérisé moins par ses traits personnels que par son appartenance à divers corps.

A la veille de la Révolution, cette conception traditionnelle est mise à question par la promotion de l’individu.

– Ces corps ont des droits différents, on parle de Privilèges (Droits Particuliers). L’idéal individualiste tentera au contraire d’aspirer à l’égalité et à l’uniformité des droits.

– La société globale est divisée en trois grands corps fondamentaux que l’on appelle des ordres ou des états. Ces ordres sont évidemment hiérarchisés. Le Clergé, membres de l’Eglises catholique, la Noblesse, et enfin, le reste de la société, le Tiers Etat. Les membres du Tiers Etats sont appelés les Roturiers par opposition aux nobles. Les deux premiers ordres possèdent des privilèges propres, ceux que l’on appelle des privilèges d’ordres, on parle d’ordres privilégiés.

La grande masse de la population appartient au Tiers Etat, et on peut considérer que la Noblesse et le Clergé ne font que 4 ou 5% de la population (sur environ 27 millions d’habitant vers 1789).

– L’Ancien Régime Politique.

Ce régime a pris une forme particulière, surtout à partir du XVIIème siècle, sous le nom de Monarchie Absolue, qui a connu son apogée sous Louis XIV à la fin du XVIIème siècle. On parle de confusion des pouvoirs entre les mains du Roi pour définir le régime. Le Roi détient tous les pouvoirs que les régimes politiques modernes répartissent entre divers organes, c’est ce que l’on appelle la Séparation des Pouvoirs.

Le Roi exerce à la fois le pouvoir législatif, exécutif et judiciaire. Depuis la fin du XVIème siècle, les juristes français considèrent le pouvoir législatif comme le pouvoir suprême dans l’Etat. Pour l’ancien régime, le Roi dirige l’activité des ministres et de l’administration. Le pouvoir judiciaire est exercé par le Roi car en principe, il est à la tête de l’organisation judiciaire, et on dit alors que Cependant, selon la doctrine de cette monarchie absolue, le Roi ne doit pas pour autant gouverner comme un tyran ou un despote.

En principe, il existe trois limites.

– En ce qui concerne les vit de son action politique, le Roi est sensé rechercher le bien commun de la société.

– Avant de prendre des décisions, le Roi doit demander l’avis de conseiller (à l’époque, on parle de gouvernement par Conseil ou par Grand Conseil). Il comporte deux formes, ordinaires et extraordinaires.

– Le Conseil ordinaire est exercé par une grande institution de l’Etat que l’on appelle le Conseil du Roi. Il inspirera le Conseil d’Etat actuel. Le Conseil du Roi est également un ancêtre de la Cour de Cassation et du Conseil des ministres actuel.

– Le Conseil extraordinaire n’existe pas en permanence. On retrouve notamment la réunion des Etats Généraux qui, sont sensés être une représentation de la société.

A la fin du XVIIIème siècle, les Etats Généraux n’ont pas été réunis depuis la fin du XVIIème siècle.

– Le Pouvoir Royal est limité par quelques grandes règles de droit, de nature constitutionnelle, que l’on appelle à l’époque les Lois Fondamentales du Royaume.

L’une de ses lois détermine la succession de trône.

La monarchie absolue entre en crise au XVIIIème siècle ; à partir des successeurs de Louis XIV (Louis XV (1715-1774) à Louis XVI (1774-1792)). D’abord, en raison de déficiences dans le gouvernement (les finances publiques entre autres), et en raison des contestations de ce régime.