Les capétiens, affirmation de l’autorité royale et renaissance de la loi

Renaissance de la loi et affirmation de l’autorité royal sous les capétiens

La dynastie capétienne, également connue sous le nom de Maison de France, a été fondée par Hugh Capet. Elle compte parmi les plus grandes et les plus anciennes maisons royales d’Europe et du monde et a régné sur le royaume de France de 987 à 1328. La dynastie a joué un rôle crucial dans la formation de l’État français. Le règne de Hugh Capet se limitait à son propre domaine autour de Paris, tandis que le reste du royaume français était aux mains de puissants seigneurs locaux. Ses successeurs directs ont progressivement augmenté le territoire qu’ils contrôlaient par la conquête et l’héritage, mais aussi en exploitant habilement leurs droits de suzerains dans les zones qui ne relevaient pas de leur autorité directe. Sous les Capétiens, de nombreuses institutions administratives de base de la monarchie française, notamment les Parlements (tribunaux royaux), les États généraux (assemblée représentative) et les baillis (fonctionnaires royaux locaux), ont commencé à se développer.

Le Royaume de France en 987 après J.-C. :
L’histoire de la France médiévale commence avec l’élection de Hugh Capet (940-996) par une assemblée convoquée à Reims en 987. Il est reconnu comme roi par les Gaulois, les Bretons, les Danois, les Aquitains, les Goths, les Espagnols et les Gascons. La nouvelle dynastie ne contrôlait immédiatement que le centre de la Seine et les territoires adjacents, tandis que de puissants seigneurs territoriaux, tels que les comtes de Blois aux Xe et XIe siècles, accumulaient de vastes domaines par le biais du mariage et d’arrangements privés avec des nobles moins importants pour obtenir protection et soutien.

Sous le roi Philippe Ier, le royaume a connu un modeste redressement au cours de son règne extraordinairement long (1060-1108). Son règne a également vu le lancement de la première croisade pour la reconquête de la Terre Sainte, qui a fortement impliqué sa famille bien qu’il n’ait pas personnellement soutenu l’expédition. Une partie importante de l’aristocratie française s’est également impliquée dans les croisades, et les chevaliers français ont fondé et dirigé les États des Croisades. Un exemple de l’héritage laissé au Moyen-Orient par ces nobles est l’agrandissement du Krak des Chevaliers par les comtes de Tripoli et de Toulouse.

La plus grande menace pour la dynastie royale venait de loin des comtes voisins d’Anjou, qui, par des mariages judicieux, sont devenus les souverains plantagenêts d’Angleterre, de Normandie et d’une grande partie de l’ouest de la France. La conquête de l’Angleterre par les Normands a introduit une nouvelle situation dans le nord-ouest de l’Europe. Les terres des deux côtés de la Manche sont désormais sous le contrôle d’une seule dynastie. Les rois d’Angleterre étaient également les ducs de Normandie. Une famille royale normande-française couronnée à Westminster cherche à étendre ses territoires du côté français de l’eau. Parallèlement, une famille royale franco-française s’efforce d’affirmer son autorité sur toute la région géographique de la France. Il en résulte une lutte prolongée, qui s’étend finalement sur quelque quatre siècles, au cours de laquelle les identités des deux royaumes les plus puissants de l’Europe médiévale se forgent progressivement.

Les princes des deux maisons se sont mariés au sein d’un même cercle restreint, si bien que l’Europe occidentale est devenue un réseau interconnecté de cousins francophones – souvent avec de bonnes prétentions sur les territoires de l’autre. Louis VII et Henri II donnent un puissant exemple, en tant que rois de France et d’Angleterre qui ont épousé la même héritière d’Aquitaine. Mais on peut en dire autant de leurs successeurs.

1.L’essor du pouvoir législatif royale capétienne

Fin 9ème siècle la loi a été étouffer ,la loi royale à été conditionnée par le concilium (dernier capituliare 824) à partir de cette date le pouvoir royale n’est plus en mesure de faire des lois,le droit s’exprime principalement dans les coutumes territoriale et dans le droit canonique cad que les 1er capétiens ainsi que les grands princes territoriaux ne créer pas de loi,ils ne produisent pas de normes permanentes à porter générale et se contente de prendre des décisions de justice (dire le droit en justice) et cette capacité est justifier car on l’associe à l’autorité publique.Et de prendre des mesures individuelles et provisoires (donnations,privilèges) ainsi la loi du roi est encore conditionnée par le grands du royaume et les princes territoriaux,la loi donc pour s’appliquer sur tout le royaume doit nécessairement receuillir l’assentiment(= consilium) des grands,c’est une cinsidération juridique et lié aux rapportx de force.Le roi n’est pas en mesure de faire en sorte que ces décision puissent s’étendre sur tout le royaume.

Evolution et éffort des capétiens:

-Au 12ème siècle sous le règne de Philippe 1er et sous le règne de Louis VI,règnes durant lequel on affirme au moins en théorie la faculté pour les roi de prendre des règnes et des normes à porter générale.

-Sous le règne de Louis VII,durant lequel on assiste à l’une des première renaissance de la faculté législative.L’une de ces première illustration :paix de soisson le 10 juin 1155 ,c’est une assembléé sous l’autorité du roi qui s’est réunit à l’occasion de laquelle à été décidé une paix de 10 ans,il s’agit d’interdire toute guerre privé entre seigneurs sous peine de sanction,certe cette décision à dut receuillir le concilium des grands du royaume,certe elle n’est pas permanante mais elle semble avoir un caractère général (va s’appliquer sur tout le royaume)

-fin du 12ème et 13 siècle sous Phillipe Auguste (1180-1223),le règne de Louis IX(1126-1270) et règne de Phillipe 3 (1270-1325) durant ces règnes réaparaissent des décision générale et péreine désormais le rapport de force est en faveur des capétiens,le consentement des grands n’est plus en mesure de conditionné la force législative et ce rapport de force favorable au roi s’applique structurellement par l’affirmation de son autorité royale renforcée,durant cette période s’affaiblie l’autorité de l’empereur du Saint empire romain germanique.

2.La forme,l’objet et la finalité de la loi

Jusqu’au 12ème siècle le roi comme un seigneur prend des décisions,rends la justice,exerce son pouvoir au sein de la curia (=d’une cour),au sein de cette cour le roi est entouré des grands du royaume (haute noblesse,ou grands églésiastiques),ces grands traduisent l’exercice du devoir de la fonction de conseil. Lorsque le roi prends une décision on indique le concilium et que les grands on jurer pour executer la décision,formule longtemps prise.Sous St louis et Philippe III (fin du 13ème s) même si le plus souvent les actes royaux continue à indiqué que le décision royale à été prise avec le concilium des grands apparaissent des formules qui souligne la volonté législative du roi,une étape suplémentaire est franchie sous Philippe le Bel ,règne durant lequel on invoque pour l’une des 1ère fois la Plenitudo Potestatis (pleinitude du pouvoir de faire la loi),apparait également une autre formule qui se trouve au bas des actes royaux jusqu’a la révolution : selon notre plaisir(=ce qui est conforme à notre volonté),formule qui souligne la pleinitude de la puissance du roi.

Objet et finalité de la loi : En grande partie le vocabulaire qui est utilisé pour désigner les actes royaume qui fait comprendre l’objet et le finalité de la loi,on utilise 2 types de termes : établissement et ordonnance. Etablissement = établir qui signifie « poser pour durer » donc signifie la volonté pour le roi de poser une décision à caractère permanent. Ordonnance signifie que le roi ordonne dans tout les sens du terme : il donne une injinction(=un ordre) et aussi réaliser un ordre,il s’agit ici de faire de la loi royale le moyen par lequel on ordonne le royaume cad qu’on le rends conforme à un ordre qui le dépasse : ordre voulu par dieu dans lequel doit règner la justice et la paix,cette harmonie exprime le droit naturel voulut par dieu.Il s’agit de conserver l’ordre et de sanctionner les fautes;cette volonté d’assurer l’ordre et la justice doit être comprime à ?? de l’esprit et de la conception de la loi qui règne dans la théologie(=la conception de la loi au 13ème siècle est très fortement marquée par la phylosophie de St Thomas d’Aquin).Pour St Thomas d’Aquin la loi c’est ordinatio rationis ad bonum commune(elle doit viser le bien commun)il trouve éco dans la notion de nobilitas et de profit.Ce bien commun c’est l’harmonie temporelle à condition que l’on est en priorité la mission de salut des hommes.En conséquence on fait de la loi le moyen pour visé le commun profit,on estime alors que les principales taches qui permettent de réalisé ce commun profit c’est d’assurer l’ordre,la paix,la justice du royaume,l’ensemble de ces moyens sont souvent receuillie dans la notion de réformation du royaume cad faire en sorte que l’état royale réalise ses misions : justice et paix et d’autre part lutter contre les abus : disfonctionnements qui empêche la paix et la justice. La finalité de la loi c’est le bien commun,elle s’explique par la conception thomiste de la loi,elle va être réalisée si on prends la peine de faire la réformation du royaume.

La finalité de la loi explique que son objet soit d’abord de nature publiciste,il faut réformer le royaume. Au Moyen-Age les loi du roi ne sont pas nombreuses,elles sont rares car la loi est consut comme un acte grave qui n’a pas à s’interressé à la vie des hommes,elles sont donc respectueuses des droits particuliers,des privilèges,des coutumes…

3 : Les justifications doctrinales

Les roi capétiens cherchent à justifier très tôt intellectuellement lors pouvoir législatif,c’est ce que s’éfforce de faire les canonistes qui entourent le roi mais aussi de plus en plus les légistes cad ceux qui se sont former dans l’apprentissage des Leges cad formation à la science du droit romain,ils seront de plus en plus nombreux auprès du roi en particulier à partir du règne de Philippe le Bel,d’ailleur c’est à partir de ce règne que l’on cherche à limiter la place des grands et a accroitre le rôle des légistes. Ce travail intellectuel pour justifier la puissance législative royale s’apppuie sur un travail intellectuel préliminaire qui visait à justifier la souveraineté du roi cad sa Superioritas,elle va se consolider à l’interieur du royaume et à l’extérieur en particulier vis à vis de l’empereur,à l’intérieur du royaume on va d’une part consolider la supériorité du roi sur ses vaseaux donc on cherche à confirmer la place du roi à la tête de la pyramide féodo-vassalique,d’autre part on va faire évoluer cette notion là au profit du roi qu’on lie à la notion de superanus,on fait évoluer le contenu du vocabulaire. Lien de sujétion = tout les habitants du royaume sont sujet du roi.

A l’extérieur : les canonistes et les légiste chercher à assurer l’indépendance du roi,l’empereur est dominus mundi (=maître de l’empire,du monde) et régulièrement il affirme que sa jurisdictio s’impose dans tout l’empire y compris en France,c’est contre ces prétentions que l’on justifie l’indépendance du roi.

-L’utilisation par le roi et ses conseillés d’une décrétale per venerabilem c’est une réponse du pape au seigneur de montpellier il demande la légitimation de l’un de ses batar en utilisant pour argument la faveur qu’avait eu le roi de France quelque années auparavent,le pape va refuser et pour justifier son refus il va expliquer qu’il ne se trouve pas dans la même situation juridique il explique que dans la pyramide féodo-vassalique au temporel le roi n’a pas de supérieur donc le seigneur de montpellier n’est pas de la même « classe ».

Les coneillés du roi preinent la décrétale per venerabilem et la sorte de son contexte et avec cette argument expliquent à l’empereur que le roi n’a pas de supérieurs donc l’empereur n’est pas supérieur au roi.

-Les légistes du roi vont puissé dans le droit romain du vocabulaire,des notions afin de justifier une idée,une affirmation : le roi dans son royaume est l’équivalent de l’empereur.Le roi lui c’est un princeps puisque le roi est un princeps il a donc lui aussi un imperium qui découle un pouvoir de jurisdictio et gouverner mais à l’échelle du royaume capétien don cle roi à un pouvoir éuivalent à l’empereur. Ce raisonnement va être mis dans une formule : « Rex imperator in regno suo »,c’est grace à ces conceptions intellectuelles que on va pouvoir justifier la faculté législative.

Raisonnements :

-On va pouvoir faire bénéficier au roi des raisonnement que l’on trouvait dans le dégeste,raisonnement des juriconsulte de l’époque classique et qui servait à justifier le pouvoir législatif.

-Part du postulatdu raisonnement que l’on se fait du la loi.C’ets le bien commun,c’est ce qu’appelle certains coutumiers : le commun profit,cette finalité fait écho au notion d’utilité public du droit romain.Or celui qui est le seul capable de donné à cette loi un caractère générale pour quelle puisse réalisé un caractère commun c’est celui qui a une jurisdictio qui puisse s’étendre à tout le royaume,donc seul le roi peut faire la loi car il est le seul à détenir la jurisdictio générale.

En 1283 le coutumier de Phillipe de Beau manoir témoigne de ces raisonnements le roi à « la générale garde de tout son royaume par quoi il peu faire tous establissements » donc le roi est le seul à avoir une garde générale.