1) Cours de droit américain

Le droit américain : cours et fiches du droit des Etats-Unis Le cours complet de droit américian est disponible sur ce lien. Le droit des États-Unis s’inspire principalement du système de common law de droit anglais. Le droit des États-Unis comprend de nombreux niveaux de formes codifiées et non codifiées de droit, dont le suprême … Lire la suite

Droit pénal des États-Unis C’est un droit un peu particulier qui vise à protéger la société des individus les plus dangereux des délinquants. Ça veut dire que c’est un droit qui va stigmatiser un certain nombre de comportements très nocifs pour la société, la conduite en état d’ivresse, le viol, le vol, le meurtre, le … Lire la suite

La vie privée et sexuelle aux Etats-Unis. Est-ce que l’état a le droit de rentrer dans la sphère de l’intime? La réponse apportée par le droit américain n’est pas très éloignée de celle donnée par la CEDH. On nous dit que l’état n’a pas à se mêler de la vie privée et sexuelle des personnes … Lire la suite

Les libertés individuelles aux Etats-Unis. C’est un chapitre dans lequel le droit américain adopte des décisions qui sont souvent en très nette opposition avec ce qui existe en droit français. Pour bien comprendre il faudra essayer de comprendre le contexte juridique et aussi culturel. Ces libertés individuelles profitent à tous, aux américains (noirs blancs femmes … Lire la suite

Quel sont les aspects négatifs de la justice américaine? Le droit américain c’est bien souvent des affaires qui peuvent choquer, poser question parce qu’elles sont le reflet de traumatismes de points non réglés dans la société américaine. La justice américaine est le reflet d’une société tourmentée. Le problème de la violence est un problème récurrent, … Lire la suite

Quels sont les  aspects positifs de la justice américaine? Aux Etats-Unis on ne peut pas nier le poids des justiciables américains. Ce poids veut dire que le droit américain offre un certain nombre de mécanismes qui permettent aux américains de faire entendre leur voix en justice, l’exemple des « class action ». En France le dommage de … Lire la suite

Le système judiciaire des Etats-Unis   Le droit américain est un droit de Common Law qui sont les droits anglais, australien, des anciennes colonies du Common wealth Afrique du sud, inde, le droit américain. Ce sont tous les droits qui tirent leurs racines du système anglais. Même si des directives européennes s’appliquent sur l’Angleterre la matière … Lire la suite

Cours droit américain Quelles sont les bases du système juridique américain ? Il diffère du système juridique français. Le système juridique américain est basé sur la common law, qui est un système de droit développé par les tribunaux à travers la jurisprudence. Voici quelques points clés à retenir sur le droit américain : Constitution : … Lire la suite