DROIT CIVIL Le cours complet de droit civil est disponible sur ce lien. Les autres fiches de cours : Cours de droit civilCours d’introduction […]
Lire la suiteCatégorie : 6) Introduction au droit et droit civil
Ci-dessous deux Cours complets d’Introduction au droit et au droit civil :
ainsi que les fiches L1 d’introduction au droit :
Les fiches :
- Le compte bancaire : définition, ouverture, fonctionnement
- L’exécution dans les termes du contrat et l’imprévision
- Le contrat d’adhésion
- Les obligations du contrat
- Le contrat électronique et la signature électronique
- L’exécution de bonne foi du contrat
- Les concepts juridiques et les catégories en droit
- Le droit est-il une science ? Le droit est-il un art ?
- Qu’est-ce que le droit civil ?
- Une définition du droit, ses branches, ses critères…
- Résumé des juridictions et de l’organisation judiciaire de la France
- Les différents systèmes de droits (Common law, socialiste…)
- La doctrine du droit naturel et la doctrine positiviste
- L’histoire du droit civil
- L’application des lois
- Usage et coutume : quelle définition? quel rôle?
- La jurisprudence : le pouvoir normatif de la jurisprudence
- La distinction entre droits réels, personnels et intellectuels
- La distinction entre meuble et immeuble
- Qui doit faire la preuve ? Sur quoi porte la preuve ?
- La recevabilité des modes de preuves
- Les preuves a posteriori (témoignage, serment, aveu, présomption…)
- La preuve littérale (acte authentique, sous seing privé…)
- La définition du contrat et la classification des contrats
- La liberté contractuelle et ses limites
- Conditions du contrat (capacité, consentement, objet, cause)
- L’interprétation des termes du contrat
- Les obligations de sécurité, conseil, d’information du contrat
Cours d’introduction au droit
INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT Le cours complet d’introduction au droit est disponible sur ce lien Les autres fiches de cours : Cours de droit […]
Lire la suiteLe compte bancaire : définition, ouverture, fonctionnement
Le compte bancaire : définition, ouverture, fonctionnement Les comptes bancaires peuvent être définis comme les comptes clients d’une banque. Par compte clients, il faut entendre […]
Lire la suiteL’exécution dans les termes du contrat et l’imprévision
En principe le contrat doit être exécuté selon les termes de ce contrat. Mais il peut arriver que surviennent des éléments postérieurs à la conclusion […]
Lire la suiteLe contrat d’adhésion
Les spécificités du contrat d’adhésion Les contrats d’adhésion ne résultent pas d’une libre discussion ou d’une libre négociation, mais de l’adhésion d’une partie à un […]
Lire la suiteLes obligations du contrat
Les obligations du contrat 1) la face visible du contrat : l’écrit créateur d’obligation contractuelle Les autres fiches de cours : Cours de droit civilCours […]
Lire la suiteLe contrat électronique et la signature électronique
Le contrat électronique et la signature électronique. Ils ne peuvent être valablement admis que s’ils présentent la même sécurité que l’écriture manuscrite et que s’ils […]
Lire la suiteL’exécution de bonne foi du contrat
L’exécution de bonne foi de l’article 1134 du code civil ATTENTION : Les autres fiches de cours : Cours de droit civilCours d’introduction au droitLe […]
Lire la suiteLes concepts juridiques et les catégories en droit
Les concepts et catégories 1) Les concepts juridiques Les autres fiches de cours : Cours de droit civilCours d’introduction au droitLe compte bancaire : définition, […]
Lire la suiteLe droit est-il une science ? Le droit est-il un art ?
Le droit et les autres sciences Le droit est-il un art ou est-il une science ? Les autres fiches de cours : Cours de droit […]
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