1) Cours droit étrangers comparés

Le droit comparé : le cours de droits étrangers comparés et ses fiches :

La Place du droit musulman classique dans les ordres juridiques des États de  civilisation musulmane  Dans les États de tradition musulmane, le droit positif est le droit produit par les autorités étatiques. Cela reflète en partie le développement du recours au Kanun mais aussi l’influence occidentale se ressent dans le mode de production des normes … Lire la suite

La place du droit musulman dans les systèmes de droit occidentaux   La place du droit musulman dans les système de droits occidentaux renvoie à la question de la laïcité e à la question de l’acceptation du pluri-juridisme. Il y a une mise en cause du monopole étatique de la production du droit. Les États doivent … Lire la suite

L’OCCIDENTALISATION DU DROIT JAPONAIS      Le droit du Japon médiéval était influencé par le droit chinois. Au début de l’ère Meiji (entre 1868 et 1912), les systèmes légaux européens en particulier le droit civil  français et allemand furent les premiers modèles du système légal et juridictionnel du Japon. Le nouveau pouvoir politique issu de la … Lire la suite

L’OCCIDENTALISATION DU DROIT CHINOIS    Le droit chinois est soumis à de puissantes transformations sous l’effet des changements politiques et économiques profonds que connaît la Chine depuis plus de trente ans. Le droit chinois est l’une des plus anciennes traditions juridiques du monde. Au 20ème et 21ème siècle, le droit chinois a été une combinaison … Lire la suite

L’histoire du droit chinois     La Chine a une tradition juridique d’environ 4000 ans, les normes sont largement écrites. Jusqu’au XXe siècle l’expérience juridique chinoise a été formée de manière totalement indépendante des expériences occidentales, et semblait très différent. La première étape de la loi chinoise est la Loi jing , le « classique des … Lire la suite

Les sources du droit musulman    Le droit musulman c’est la science de la compréhension de la Charia qui est la loi religieuse. Il y a 4 sources : le Coran, la Sunna, l’Itchma, et Qiyas. L’islam chiite repose sur le Coran et les manifestations des personnes guidées par Dieu (la Sunna). On distingue : Le … Lire la suite

Les grands principes du système judiciaire et de la justice américaine Les États-Unis sont un système fédéral, avec un gouvernement fédéral central et des gouvernements individuels pour chacun des cinquante états.   Comme pour les autres branches du gouvernement, chacun des États a son propre système judiciaire complet (tribunaux d’état) tout comme les États-Unis eux-mêmes … Lire la suite

La justice anglaise et le système judiciaire du Royaume-Uni   Le Royaume-Uni se compose de quatre pays: l’Angleterre, le Pays de Galles, l’Ecosse et l’Irlande du Nord. Certaines lois s’appliquent dans l’ensemble du Royaume-Uni; Certains s’appliquent dans un seul, deux ou trois pays. Ici nous nous concentrerons sur l’Angleterre et le Pays de Galles. On … Lire la suite

Les sources du droit américain (Constitution des États-Unis, loi, jurisprudence…)    Il existe de nombreuses sources de droit, notamment la constitution , les lois , les décisions qui émanent de l’exécutif (l’équivalent des ordonnances ou des décrets), les jugements des magistrats (la jurisprudence) , les organismes administratifs et les organisations internationales . 1) Constitution Les États-Unis … Lire la suite