Grands systèmes juridiques contemporains

Cours de systèmes juridiques comparés Le cours complet de Grands systèmes juridiques comparés est disponible sur ce lien. Différents systèmes juridiques se sont développés au fil des siècles. Certains ont été exportés par le colonialisme et autres conquêtes. Il semblerait qu’ils commencent à converger. Le cours de Grands systèmes contemporains est divisé en plusieurs fiches … Lire la suite

Le droit japonais

Le droit des pays de l’Extrême-Orient (Japon, Chine) Le Modèle des pays de l’Extrême-Orient nous invitent à réfléchir au phénomène d’acculturation juridique. On peut la définir comme la transformation globale que subit un système juridique au contact d’un autre, processus impliquant la mise en œuvre de moyens de contrainte de nature et de degrés divers … Lire la suite

Droit des pays laïques à dominante musulmane (Turquie, Tunisie)

Droit des pays laïques à dominante musulmane (Turquie, Tunisie) Il y a 2 États dont la population est majoritairement musulmane mais juridiquement laïque. Il y a une volonté de séculariser l’État et de couper le lien fort existant entre la règle de droit et la règle religieuse, volonté d’inscrire le droit dans ce processus de … Lire la suite

Droit des pays musulmans ayant un modèle occidental (Algérie, Maroc)

Les pays musulmans constitués sur le modèle occidental  (Algérie, Maroc, Égypte) Il s’agit du modèle de l’État nation. On vise des pays qui sont du point de vue sociologique majoritairement musulman : Égypte, Syrie, Jordanie, Koweït, Maroc, Algérie, des pays qui ne se donnent pas comme objectif de réaliser les objectifs de l’islam.  Dans ces pays, … Lire la suite

Droit des États théocratiques islamiques (iranien, saoudien)

Le droit des États islamiques  (Iran, Arabie Saoudite) Distinguons 3 hypothèses :  Les pays musulmans constitués sur un modèle occidental (Algérie, Maroc, Égypte) Les pays laïcisés avec une population musulmane (Tunisie, Turquie)  Les États islamiques (étudiés dans ce chapitre)  : Ces pays théocratiques pratiquent a fusion du religieux et du politique. Parmi ces États figurent le … Lire la suite

Coran et Sunna : les sources originelles du droit musulman

Coran et Sunna, les sources originelles du droit musulman Une certitude tout d’abord : Contrairement à tous les systèmes juridiques, le droit musulman c’est un droit religieux. On n’est plus dans un système juridique laïc. Système très lié à une religion particulière qui est l’Islam. Le droit musulman n’est pas l’œuvre d’un État déterminé, c’est … Lire la suite

Les sources dérivées du droit musulman

    Les sources dérivées du droit musulman d’origine rationnelle  et les techniques d’adaptation au monde moderne On distingue différentes sources du droit musulman : les sources originelles du droit musulman (Coran et Sunna), étudié dans un autre chapitre Lorsque la loi islamique Coran et Sunna ne suffit pas à résoudre une question posée,on fait appel … Lire la suite

Le droit africain

Les droits coutumiers africains  §1 les droit traditionnels  En premier lieu, il faut délimiter le champ de l’étude. Quant on parle des droits coutumiers africains on évoque l’ensemble des pays qui se situent au sud du Sahara et on inclut dans ces droits coutumiers africains Madagascar= une partie très importante d’un point de vue géographique. … Lire la suite

Le droit sud-africain

Le droit de l’Afrique du Sud      L’Afrique du Sud est aussi un système juridique où l’on constate une concurrence entre la civil law et la Common law. La situation de l’Afrique du Sud est particulièrement intéressante : la jurisprudence de la cour constitutionnelle de l’Afrique du Sud est d’une très grande richesse.     Le système … Lire la suite

Le droit israélien

Le droit de l’État d’Israël, un système juridique mixte    Le droit israélien repose principalement sur un système juridique de common law , bien qu’il reflète également la diversité de l’ histoire du territoire de l’ État d’Israël au cours des cent dernières années (qui était à plusieurs reprises avant l’indépendance sous la souveraineté ottomane … Lire la suite