Le cours de droit d’auteur et ses fiches : Les autres fiches de cours : Le droit d’auteur : cours et fichesQuelle protection juridique pour […]
Lire la suiteCatégorie : 3) Droit d’auteur
Ci-dessous, un cours Résumé du cours de droit d’auteur et ses fiches de droit d’auteur :
- Quelle protection juridique pour le logiciel?
- Le contrat de production audiovisuelle
- Œuvre collective, de collaboration, composite…
- Les limites ou tempéraments au droit moral
- Le droit moral de l’auteur
- Définition et caractères du droit moral
- Les obligations du cessionnaire de droit d’auteur
- Droit patrimoniaux de l’auteur : caractère, définition…
- Droit de suite, droit de représentation, de reproduction
Quelle protection juridique pour le logiciel?
Les œuvres logicielles L’application de la réservation accordée par le droit d’auteur aux programmes d’ordinateurs s’est effectuée dans la douleur. La doctrine classique considère à […]
Lire la suiteLe contrat de production audiovisuelle
Les œuvres objet d’un contrat de production audiovisuelle La loi prévoit un régime spécifique pour les œuvres appartenant à certains genres. Il s’agit surtout de […]
Lire la suiteŒuvre collective, de collaboration, composite…
Les œuvres à pluralité d’auteurs Nous retrouvons ici les trois catégories étudiées avec la titularité du droit d’auteur : l’œuvre de collaboration, l’œuvre composite et […]
Lire la suiteLes limites ou tempéraments au droit moral
La mise en œuvre du droit moral Le droit moral est la première prérogative reconnue à l’auteur d’une oeuvre par le droit de la […]
Lire la suiteLe droit moral de l’auteur
Définition, caractère et prérogatives du droit moral Le droit d’auteur comporte des prérogatives morales et des prérogatives patrimoniales : – Les droit patrimoniaux sont […]
Lire la suiteDéfiniton et caractères du droit moral
Le droit moral : définition et caractères Après avoir évoqué les droits patrimoniaux, nous allons consacrer cette leçon au droit moral. Les intérêts moraux des […]
Lire la suiteLes obligations du cessionnaire de droit d’auteur
La contrepartie de la cession de droit d’auteur Après cette autorisation, envisageons la contrepartie de cette autorisation, à savoir, la rémunération. En effet, les droits […]
Lire la suiteDroit patrimoniaux de l’auteur : caractère, définition…
Les droits patrimoniaux : Définition, caractères, cession Les droits patrimoniaux aussi appelés droits pécuniaires, sont concrétisés par le monopole d’exploitation détenu par l’auteur sur son […]
Lire la suiteDroit de suite, droit de représentation, de reproduction
La composition des droits patrimoniaux Le droit patrimonial est le droit pour l’auteur d’exploiter son oeuvre et d’en tirer un profit pécuniaire. La loi a décidé […]
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