Les cours de droit d’auteur / droit de la propriété littéraire et artistique :
Les fiches de droit d’auteur / propriété littéraire et artistique :
DROIT D’AUTEUR Le Droit d’auteur fait partie du Droit de la propriété intellectuelle (DPI). Au sein du DPI, l’on distingue le Droit d’auteur (DA) du Droit de la propriété industrielle (le Droit des marques, le Droit des brevets & le Droit des dessins et des modèles). Le Droit d’auteur s’applique à de nombreuses créations non … Lire la suite
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Le droit de la propriété intellectuelle est un ensemble de règles juridiques visant à protéger les créations d’œuvres intellectuelles. Ce cours de droit de la propriété intellectuelle se concentrera sur le droit d’auteur, le droit des brevets et le droit des marques. On divise la propriété intellectuelle en deux branches : – Les … Lire la suite
DROIT D’AUTEUR Le droit d’auteur appelé aussi « propriété littéraire et artistique » permet à l’auteur d’autoriser les différents modes d’exploitation de son œuvre et de percevoir en contrepartie une rémunération par la cession de droits patrimoniaux : droit de reproduction, droit de suite, droit de représentation et un droit moral, dont la finalité est de protéger … Lire la suite
COURS DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Pour mieux cerner et « sentir » ce qu’est un droit d’auteur rien ne peut être aussi éclairant que d’évoquer rapidement sa place au sein de la propriété intellectuelle (1°), l’étude de son évolution dans l’histoire, qu’il s’agisse du passé (2°), ou des tendances actuelles (3°). La comparaison avec d’autres matières … Lire la suite