Fiches / Cours
  • Accueil
  • L1
    • Introduction au droit / Droit privé
    • Droit public
    • Droit Constitutionnel
    • Méthodologie – Réussir ses études
    • Histoire du droit
    • Relations internationales
    • Droit de la famille
    • Droit des personnes
    • Droit judiciaire / droit processuel
    • Vie politique / idées politiques
    • Sociologie
    • Cours d’économie
  • L2
    • Droit des obligations
    • Responsabilité délictuelle
    • Droit administratif
    • Finances Publiques
    • Droit pénal
    • Droit des contrats
    • Droit civil
    • Droit européen
    • Droit commercial
    • Droit des affaires et de l’entreprise
    • Droit anglais
    • Histoire du droit privé
    • Histoire des Institutions Publiques
  • L3
    • Droit international public
    • Procédure pénale
    • Droit des sociétés
    • Contrats spéciaux
    • Droit du travail
    • Droit social / santé
    • Libertés publiques
    • Droit fiscal
    • Procédure civile
    • Contentieux administratif
    • Droit administratif des biens
    • Histoire du droit public
  • M1
    • M1 Droit des affaires
    • M1 droit public
    • M1 droit privé
  • Intro
    • Introduction au droit / Droit privé
    • Méthodologie – Réussir ses études
    • Droit public
  • Civil
    • Droit civil
    • Droit des biens
    • Procédure civile
    • Successions et libéralités
    • Sûretés
    • Voie d’exécution / recouvrement
  • Public
    • Droit public
    • Droit Constitutionnel
    • Contentieux Constitutionnel
    • Institutions constitutionnelles
    • Libertés publiques
    • Finances Publiques
    • Droit public économique
    • Histoire du droit public
  • Pénal
    • Droit pénal
    • Procédure pénale
    • Droit pénal spécial
  • Famille
    • Droit de la famille
    • Droit des personnes
    • Régimes matrimoniaux
  • Affaires
    • Droit des affaires et de l’entreprise
    • Droit commercial
    • Effets de commerce / Instrument de paiement
    • Entreprises en difficulté
    • Droit de la concurrence
    • Droit de la consommation
    • Droit des sociétés
  • Admini.
    • Droit administratif
    • Droit administratif des biens
    • Contentieux administratif
    • Institutions administratives
    • Collectivités Territoriales
    • Grands arrêts du droit administratif
  • oblig.
    • Droit des obligations
    • Responsabilité délictuelle
    • Droit des contrats
    • Contrats spéciaux
  • Immatériel
    • Propriété Intellectuelle
    • Propriété industrielle
    • Droit d’auteur
    • Droit informatique
    • Droit de la communication
  • International
    • Droit international privé
    • Droit international public
    • Droit européen
    • Institutions européeennes et internationales
    • Relations internationales
    • Histoire des relations internationales
  • Histoire
    • Histoire du droit
    • Histoire du droit privé
    • Histoire du droit public
    • Histoire des Institutions Publiques
    • Histoire des relations internationales
  • éco socio
    • Cours d’économie
    • Comptabilité
    • Science politique
    • Sociologie
    • Vie politique / idées politiques
  • étranger
    • Droit comparé
    • Droit belge
    • Droit anglais
    • Droit suisse
    • Droit américain
    • Droit camerounais
    • Droit canadien
    • Droit marocain
    • Droit sénégalais
    • Droit Tunisien
  • Autres
    • Droit judiciaire / droit processuel
    • banquimmo etc …
      • Assurance
      • Droit immobilier
      • Droit bancaire
    • Travail
      • Droit du travail
      • Droit social / santé
    • Fiscal
      • Droit fiscal
    • Phililosophie du droit – Pensée juridique
    • Droit de l’écologie
    • Urbanisme et Construction
    • Droit rural
    • Droit des transports

4) Fiches de droit des affaires (L2)

Ici le cours de droit des affaires (L2) et ses 23 fiches de droit des affaires

  • L’apport en société d’un fonds de commerce
  • Le crédit-bail de fonds de commerce
  • Location-gérance du fonds de commerce : conditions, effets
  • Nantissement judiciaire ou conventionnel du fonds de commerce
  • Les effets de la vente du fonds de commerce
  • Les conditions de la vente du fonds de commerce
  • Fonds de commerce : une universalité, un meuble incorporel
  • Les éléments constitutifs du fonds de commerce
  • Le renouvellement du bail commercial
  • Les obligations et droits des parties au bail commercial
  • Le champ d’application du bail commercial
  • Le fonds de commerce
  • La théorie de l’accessoire commercial
  • Le régime des actes de commerce et actes mixtes
  • Qualité de commerçant : faire des actes de commerce
  • Qualité de commerçant : conditions tenant à la personne
  • Usage, pratique, coutume : sources du droit commercial
  • Les conditions et effets du statut de commerçant
  • L’arbitrage en droit des affaires : définition, recours…
  • Tribunaux de commerce : organisation et compétences
  • Les sources textuelles du droit commercial
  • Résumé de l’histoire du droit des affaires
  • Définition du droit commercial et du droit des affaires
  • La loyauté et la transparence en droit de la concurrence
Aucune image

Cours et fiches de droit des affaires

décembre 1, 2019 Cours droit 0

DROIT DES AFFAIRES (cours et fiches)   Le cours de droit des affaires est disponible sur ce lien. Les autres fiches de cours : Cours […]

Aucune image

L’apport en société d’un fonds de commerce

juin 6, 2019 Cours droit 0

L’apport en société d’un fonds de commerce   Il s’agit d’une opération assez courante dans la mesure où elle constitue l’habillage juridique le plus fréquent […]

Aucune image

Le crédit-bail de fonds de commerce

juin 6, 2019 Cours droit 0

Le crédit-bail de fonds de commerce     Ce contrat est une apparition récente, il mêle à la fois les notions de location, de promesse d’achat […]

Aucune image

Location-gérance du fonds de commerce : conditions, effets

juin 6, 2019 Cours droit 0

La location-gérance du fonds de commerce   On peut louer un bien immobilier, un bien mobilier corporel, et donc il est tout à fait possible […]

Aucune image

Nantissement judiciaire ou conventionnel du fonds de commerce

juin 6, 2019 Cours droit 0

Le nantissement du fonds de commerce   En droit Français, II a fallu attendre la loi de 17 mars 1909 pour régler la vente et le […]

Aucune image

Les effets de la vente du fonds de commerce

juin 5, 2019 Cours droit 0

Les effets de la cession du fond de commerce   La vente du fonds de commerce induit le transfert de sa propriété. Il s’agit d’un […]

Aucune image

Les conditions de la vente du fonds de commerce

juin 5, 2019 Cours droit 0

La cession du fonds de commerce   Elle a été organisée par une loi du 17 mars 1909 qui a reconnu la notion même de […]

Aucune image

Fonds de commerce : une universalité, un meuble incorporel

juin 5, 2019 Cours droit 0

L’examen synthétique des éléments du fonds de commerce     Les auteurs ont été nombreux à développer diverses théories sur la nature juridique du fonds de […]

Aucune image

Les éléments constitutifs du fonds de commerce

juin 5, 2019 Cours droit 0

Les éléments du fonds de commerce   Cette approche des autres éléments peut s’opérer au travers d’un examen analytique lequel a pour objet de répertorier […]

Aucune image

Le renouvellement du bail commercial

juin 5, 2019 Cours droit 0

Le renouvellement du bail commercial à son expiration      Le statut des baux commerciaux manifeste à ce stade une grande originalité. Le souci principal est […]

Navigation des articles

1 2 3 »

Tous les cours dans cette liste

Vous avez des cours que vous souhaitez partager ? merci de nous transmettre vos cours, en envoyant un email : cours-de-droit @ outlook. com

Les articles relatifs à ce sujet

  • Cours et fiches de droit des affaires
  • L’apport en société d’un fonds de commerce
  • Le crédit-bail de fonds de commerce
  • Location-gérance du fonds de commerce : conditions, effets
  • Nantissement judiciaire ou conventionnel du fonds de commerce
  • Les effets de la vente du fonds de commerce
  • Les conditions de la vente du fonds de commerce
  • Fonds de commerce : une universalité, un meuble incorporel
  • Les éléments constitutifs du fonds de commerce
  • Le renouvellement du bail commercial
  • Les obligations et droits des parties au bail commercial
  • Le champ d’application du bail commercial
  • Le fonds de commerce
  • La théorie de l’accessoire commercial
  • Le régime des actes de commerce et actes mixtes
  • Qualité de commerçant : faire des actes de commerce
  • Qualité de commerçant : conditions tenant à la personne
  • Usage, pratique, coutume : sources du droit commercial
  • Les conditions et effets du statut de commerçant
  • L’arbitrage en droit des affaires : définition, recours…
  • Tribunaux de commerce : organisation et compétences
  • Les sources textuelles du droit commercial
  • Résumé de l’histoire du droit des affaires
  • Définition du droit commercial et du droit des affaires
  • La loyauté et la transparence en droit de la concurrence
  • Cours de droit des affaires (L2)

Tous les cours :

  • Intro : Introduction au droit / Droit privé,Droit public
  • Affaires : Droit des affaires et de l’entreprise, Droit commercial, Effets de commerce / Instrument de paiement, Entreprises en difficulté,Droit de la concurrence, Droit de la consommation, Droit des sociétés
  • Public : Droit public, Finances Publiques, Fonction publique, Droit public économique
  • Pénal :Droit pénal, Droit pénal spécial, Procédure pénale
  • Administratif : Droit administratif,Droit administratif des biens, Collectivités Territoriales, Contentieux administratif, Grands arrêts du droit administratif, Institutions administratives
  • Constitution : Droit Constitutionnel, Contentieux Constitutionnel, Institutions constitutionnelles, Libertés publiques
  • Éco/ Compta : Comptabilité, Cours d’économie
  • Droits étrangers :Droit comparé, Droit américain, Droit anglais, Droit belge, Droit camerounais, Droit canadien, Droit sénégalais, Droit suisse, Droit Tunisien, Droit marocain, Droit ivoirien
  • Obligations : Droit des obligations, Droit des contrats, Responsabilité délictuelle, Contrats spéciaux
  • Immatériel :Propriété industrielle, Propriété Intellectuelle, Droit de la communication, Droit d’auteur, Droit informatique
  • Civil : Droit civil, Droit des biens, Droit des personnes, Droit de la famille, Successions et libéralités, Sûretés, Voie d’exécution / recouvrement, Régimes matrimoniaux, Procédure civile
  • Social : Droit du travail, Droit social / santé
  • Fiscalité : Droit fiscal
  • International :Droit international privé, Droit international public
  • Rural, écologie, etc... : Droit de l’écologie, Rural et environnement,
  • Urba, construction… :Urbanisme et Construction, Droit des transports
  • Histoire :Histoire des Institutions Publiques, Histoire des relations internationales, Histoire du droit, Histoire du droit privé, Histoire du droit public
  • Socio Politique :Science politique, Sociologie, Vie politique, Philosophie du droit – Pensée juridique
  • International et Euro : Relations internationales, Droit européen, Institutions européennes et internationales
  • Patrimonial : Assurance, Droit bancaire, Droit immobilier
  • Judiciaire, procédures : Droit judiciaire / droit processuel

Copyright © 2023 | Thème WordPress par MH Themes