Fiches / Cours
  • Accueil
  • L1
    • Introduction au droit / Droit privé
    • Droit public
    • Droit Constitutionnel
    • Méthodologie – Réussir ses études
    • Histoire du droit
    • Relations internationales
    • Droit de la famille
    • Droit des personnes
    • Droit judiciaire / droit processuel
    • Vie politique / idées politiques
    • Sociologie
    • Cours d’économie
  • L2
    • Droit des obligations
    • Responsabilité délictuelle
    • Droit administratif
    • Finances Publiques
    • Droit pénal
    • Droit des contrats
    • Droit civil
    • Droit européen
    • Droit commercial
    • Droit des affaires et de l’entreprise
    • Droit anglais
    • Histoire du droit privé
    • Histoire des Institutions Publiques
  • L3
    • Droit international public
    • Procédure pénale
    • Droit des sociétés
    • Contrats spéciaux
    • Droit du travail
    • Droit social / santé
    • Libertés publiques
    • Droit fiscal
    • Procédure civile
    • Contentieux administratif
    • Droit administratif des biens
    • Histoire du droit public
  • M1
    • M1 Droit des affaires
    • M1 droit public
    • M1 droit privé
  • Intro
    • Introduction au droit / Droit privé
    • Méthodologie – Réussir ses études
    • Droit public
  • Civil
    • Droit civil
    • Droit des biens
    • Procédure civile
    • Successions et libéralités
    • Sûretés
    • Voie d’exécution / recouvrement
  • Public
    • Droit public
    • Droit Constitutionnel
    • Contentieux Constitutionnel
    • Institutions constitutionnelles
    • Libertés publiques
    • Finances Publiques
    • Droit public économique
    • Histoire du droit public
  • Pénal
    • Droit pénal
    • Procédure pénale
    • Droit pénal spécial
  • Famille
    • Droit de la famille
    • Droit des personnes
    • Régimes matrimoniaux
  • Affaires
    • Droit des affaires et de l’entreprise
    • Droit commercial
    • Effets de commerce / Instrument de paiement
    • Entreprises en difficulté
    • Droit de la concurrence
    • Droit de la consommation
    • Droit des sociétés
  • Admini.
    • Droit administratif
    • Droit administratif des biens
    • Contentieux administratif
    • Institutions administratives
    • Collectivités Territoriales
    • Grands arrêts du droit administratif
  • oblig.
    • Droit des obligations
    • Responsabilité délictuelle
    • Droit des contrats
    • Contrats spéciaux
  • Immatériel
    • Propriété Intellectuelle
    • Propriété industrielle
    • Droit d’auteur
    • Droit informatique
    • Droit de la communication
  • International
    • Droit international privé
    • Droit international public
    • Droit européen
    • Institutions européeennes et internationales
    • Relations internationales
    • Histoire des relations internationales
  • Histoire
    • Histoire du droit
    • Histoire du droit privé
    • Histoire du droit public
    • Histoire des Institutions Publiques
    • Histoire des relations internationales
  • éco socio
    • Cours d’économie
    • Comptabilité
    • Science politique
    • Sociologie
    • Vie politique / idées politiques
  • étranger
    • Droit comparé
    • Droit belge
    • Droit anglais
    • Droit suisse
    • Droit américain
    • Droit camerounais
    • Droit canadien
    • Droit marocain
    • Droit sénégalais
    • Droit Tunisien
  • Autres
    • Droit judiciaire / droit processuel
    • banquimmo etc …
      • Assurance
      • Droit immobilier
      • Droit bancaire
    • Travail
      • Droit du travail
      • Droit social / santé
    • Fiscal
      • Droit fiscal
    • Phililosophie du droit – Pensée juridique
    • Droit de l’écologie
    • Urbanisme et Construction
    • Droit rural
    • Droit des transports

7) Contentieux du droit du travail

Le cours de contentieux en droit du travail et ses 14 fiches sur les conflits et les contentieux du travail :

  • La grève : définition et modalité d’exercice
  • Le harcèlement au travail : définition, preuve, responsabilité
  • Obligation de l’employeur sur la santé et la sécurité du salarié
  • Le contrôle du pouvoir disciplinaire et de la sanction
  • Le contrôle du contenu du règlement intérieur
  • L’élaboration du règlement intérieur
  • La recevabilité des demandes devant le Conseil des prud’hommes
  • La procédure devant le Conseil des Prud’hommes
  • Les compétences du Conseil des prud’hommes
  • L’organisation du conseil des prud’hommes
  • Le règlement des conflits collectifs (médiation, conciliation…)
  • Les conséquences de l’exercice anormal du droit de grève
  • Les conséquences de l’exercice du droit de grève
  • La responsabilité pénale et civile de l’employeur
Aucune image

Les conflits et contentieux du travail

octobre 5, 2019 Cours droit 0

 Présentation du droit des CONFLITS, CONTENTIEUX ET LITIGES DU TRAVAIL Le cours complet de Conflit et contentieux du droit du travail sur ce lien. Les autres […]

Aucune image

La grève : définition et modalité d’exercice

septembre 27, 2019 Cours droit 0

LA GRÈVE : cadre juridique et modalité d’exercice La grève est destinée à contraindre une personne à accorder des avantages ou à entrer en négociation. […]

Aucune image

Le harcèlement au travail : définition, preuve, responsabilité

septembre 27, 2019 Cours droit 0

Le harcèlement Depuis les arrêts amiante du 28 février 2002, l’employeur est tenu, en matière de protection de la santé et de sécurité des travailleurs […]

Aucune image

Obligation de l’employeur sur la santé et la sécurité du salarié

septembre 27, 2019 Cours droit 0

LE CONTENTIEUX DES RESPONSABILITÉS PATRONALES EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ Le contrat de travail impose de nombreuses obligations aux parties. Parmi celles qui […]

Aucune image

Le contrôle du pouvoir disciplinaire et de la sanction

septembre 27, 2019 Cours droit 0

LE CONTENTIEUX DU POUVOIR DISCIPLINAIRE Dans le cadre de son pouvoir de direction, l’employeur a la possibilité de sanctionner des comportements fautifs du salarié. Il […]

Aucune image

Le contrôle du contenu du règlement intérieur

septembre 27, 2019 Cours droit 0

Le contrôle du contenu du règlement intérieur Le règlement intérieur est obligatoire dans les entreprises de 20 salariés et plus. Il fixe des règles pour […]

Aucune image

L’élaboration du règlement intérieur

septembre 27, 2019 Cours droit 0

L’élaboration du règlement intérieur L’article L.1321-1 du code du travail indique que le règlement intérieur est un document écrit par lequel l’employeur fixe exclusivement : […]

Aucune image

La recevabilité des demandes devant le Conseil des prud’hommes

septembre 27, 2019 Cours droit 0

LA RECEVABILITÉ DES DEMANDES De manière générale, la recevabilité d’une demande est l’acte qui consiste pour le demandeur à porter une action devant une juridiction […]

Aucune image

La procédure devant le Conseil des Prud’hommes

septembre 27, 2019 Cours droit 0

LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL DE PRUD’HOMMES Les règles de procédure civile s’appliquent devant le Conseil des Prud’hommes, comme par exemple l’article 6 de la […]

Aucune image

Les compétences du Conseil des prud’hommes

septembre 27, 2019 Cours droit 0

QUELLE EST LA COMPÉTENCE PRUD’HOMALE? Le Conseil de prud’hommes est compétent pour juger les litiges survenus entre un salarié – qu’il soit titulaire d’un contrat […]

Navigation des articles

1 2 »

Liste des cours

Si le site t’a été utile, merci d’envoyer tes cours, fiches, résumés ou  dissertations à :

  • cours-de-droit @ outlook. com

Vos documents seront diffusés et aideront des étudiants . Merci

Les autres articles relatifs à ce sujet

  • Les conflits et contentieux du travail
  • La grève : définition et modalité d’exercice
  • Le harcèlement au travail : définition, preuve, responsabilité
  • Obligation de l’employeur sur la santé et la sécurité du salarié
  • Le contrôle du pouvoir disciplinaire et de la sanction
  • Le contrôle du contenu du règlement intérieur
  • L’élaboration du règlement intérieur
  • La recevabilité des demandes devant le Conseil des prud’hommes
  • La procédure devant le Conseil des Prud’hommes
  • Les compétences du Conseil des prud’hommes
  • L’organisation du conseil des prud’hommes
  • Le règlement des conflits collectifs (médiation, conciliation…)
  • Les conséquences de l’exercice anormal du droit de grève
  • Les conséquences de l’exercice du droit de grève
  • La responsabilité pénale et civile de l’employeur
  • Contentieux en droit du travail

Tous les cours :

  • Intro : Introduction au droit / Droit privé,Droit public
  • Affaires : Droit des affaires et de l’entreprise, Droit commercial, Effets de commerce / Instrument de paiement, Entreprises en difficulté,Droit de la concurrence, Droit de la consommation, Droit des sociétés
  • Public : Droit public, Finances Publiques, Fonction publique, Droit public économique
  • Pénal :Droit pénal, Droit pénal spécial, Procédure pénale
  • Administratif : Droit administratif,Droit administratif des biens, Collectivités Territoriales, Contentieux administratif, Grands arrêts du droit administratif, Institutions administratives
  • Constitution : Droit Constitutionnel, Contentieux Constitutionnel, Institutions constitutionnelles, Libertés publiques
  • Éco/ Compta : Comptabilité, Cours d’économie
  • Droits étrangers :Droit comparé, Droit américain, Droit anglais, Droit belge, Droit camerounais, Droit canadien, Droit sénégalais, Droit suisse, Droit Tunisien, Droit marocain, Droit ivoirien
  • Obligations : Droit des obligations, Droit des contrats, Responsabilité délictuelle, Contrats spéciaux
  • Immatériel :Propriété industrielle, Propriété Intellectuelle, Droit de la communication, Droit d’auteur, Droit informatique
  • Civil : Droit civil, Droit des biens, Droit des personnes, Droit de la famille, Successions et libéralités, Sûretés, Voie d’exécution / recouvrement, Régimes matrimoniaux, Procédure civile
  • Social : Droit du travail, Droit social / santé
  • Fiscalité : Droit fiscal
  • International :Droit international privé, Droit international public
  • Rural, écologie, etc... : Droit de l’écologie, Rural et environnement,
  • Urba, construction… :Urbanisme et Construction, Droit des transports
  • Histoire :Histoire des Institutions Publiques, Histoire des relations internationales, Histoire du droit, Histoire du droit privé, Histoire du droit public
  • Socio Politique :Science politique, Sociologie, Vie politique, Philosophie du droit – Pensée juridique
  • International et Euro : Relations internationales, Droit européen, Institutions européennes et internationales
  • Patrimonial : Assurance, Droit bancaire, Droit immobilier
  • Judiciaire, procédures : Droit judiciaire / droit processuel

Copyright © 2023 | Thème WordPress par MH Themes

error: Content is protected !!
Ads Blocker Image Powered by Code Help Pro

Ads Blocker Detected!!!

We have detected that you are using extensions to block ads. Please support us by disabling these ads blocker.

Refresh
Powered By
Best Wordpress Adblock Detecting Plugin | CHP Adblock