Le cours de droit fiscal et ses fiches : Les autres fiches de cours : Droit fiscal : cours et fichesL’histoire de la TVATVA : […]
Lire la suiteCatégorie : 2) Droit fiscal français
Le cours complet de Droit fiscal français et ses 28 fiches de Droit fiscal :
- L’histoire de la TVA
- TVA : Les opérations imposables par nature
- TVA : les opérations imposables sur option
- Les opérations non soumises à la TVA
- La TVA collectée : Fait générateur et exigibilité
- La TVA collectée : la base imposable
- La TVA déductible : droit à déduction et exceptions
- Les entreprises partiellement soumises à la TVA
- La régularisation de déduction de TVA
- Le paiement de la TVA
- La TVA en cas d’importation et d’exportation
- La TVA intracommunautaire
- La territorialité de la TVA et les prestations de service
- La TVA sur les livraisons à soi-même (LASM)
- La TVA sur la revente de bien d’occasion
- La liberté d’affectation comptable
- Le principe de la comptabilité d’engagement
- La théorie du bilan, un principe comptable
- Le passage du résultat comptable au résultat fiscal
- Les activités et les personnes assujetties aux BIC
- Le régime fiscal des micro-entreprises
- Les produits imposables en IR- BIC- IS
- L’évaluation et la fiscalité des stocks
- Les charges déductibles : les frais généraux
- Les amortissements : définition, déductibilité, calcul
- Le régime des provisions: définition, déduction, reprise
- Les provisions (pour charges, pertes, dépréciations…)
- La fiscalité des plus-values
L’histoire de la TVA
HISTOIRE DE LA CRÉATION DE LA TVA La TVA, invention française, présente tellement d’avantages qu’elle a été adoptée par l’ensemble des Etats membres de […]
Lire la suiteTVA : Les opérations imposables par nature
Les opérations imposables par nature à la TVA Des opérations sont obligatoirement soumises à la TVA et d’autres le sont facultativement. Les autres fiches […]
Lire la suiteTVA : les opérations imposables sur option
Les opérations imposables sur option à la TVA Certaines opérations entrant dans le champ d’application de la loi et réalisées par des assujettis, en sont […]
Lire la suiteLes opérations non soumises à la TVA
LES OPÉRATIONS NON IMPOSABLES A LA TVA Les opérations non imposables à la TVA sont divisées en deux catégories : Les autres fiches de cours : Droit fiscal […]
Lire la suiteLa TVA collectée : Fait générateur et exigibilité
Comment déterminer la TVA collectée ? Fait générateur et exigibilité Pour déterminer la TVA collectée, 3 éléments sont nécessaires : Les autres fiches de cours : Droit fiscal […]
Lire la suiteLa TVA collectée : la base imposable
Calcul de la TVA collectée : détermination de la base d’imposition Comment calculer la TVA? Pour calculer la TVA à décaisser et à reverser à […]
Lire la suiteLa TVA déductible : droit à déduction et exceptions
L’exercice du droit à déduction de TVA et ses exceptions Le principe de la déduction commande le mécanisme même de la TVA. Il permet de […]
Lire la suiteLes entreprises partiellement soumises à la TVA
Les entreprises partiellement soumises à la TVA Toutes les recettes d’une entreprise ne sont pas soumises à la TVA car certaines opérations peuvent en effet […]
Lire la suiteLa régularisation de déduction de TVA
La régularisation de déduction Sont concernées les entreprises partiellement soumises à la TVA lorsque la part d’affectation à des opérations imposables varie d’une année sur […]
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