Les cours de droit processuel, incluant le droit judiciaire privé, les institutions judiciaires, et l’arbitrage, ainsi que les modes alternatifs de règlement des conflits, forment un corpus essentiel pour comprendre l’organisation et le fonctionnement des institutions judiciaires. Ces études couvrent l’ensemble des règles régissant les procédures judiciaires et arbitrales, offrant une vue d’ensemble sur les mécanismes permettant la résolution des litiges. Ils abordent également la structure et l’organisation des cours et tribunaux, en mettant l’accent sur le rôle des différentes institutions dans le processus judiciaire. Enfin, l’exploration des alternatives au procès traditionnel, comme l’arbitrage, souligne l’évolution vers des méthodes plus flexibles et moins conflictuelles de règlement des différends.
Ici se trouve différents cours qui ont pour points communs le procès et l’organisation judiciaire : le droit processuel, les institutions judiciaires, le droit judiciaire, l’arbitrage et les MARC
Cette série de fiches offre un panorama exhaustif du système judiciaire et du droit processuel, s’articulant autour de plusieurs grands axes : l’histoire et les principes fondamentaux de la justice, l’organisation judiciaire, la justice privée, et les principes directeurs du droit au juge et de l’accès à la justice.
Histoire, Définition et Principes de la Justice : Ces fiches explorent l’évolution de la justice, du droit processuel et des procédures judiciaires, soulignant l’influence de la constitution, du droit européen, et de la CEDH. Elles abordent aussi le monopole de l’État sur la justice, ses responsabilités, et les dysfonctionnements.
Droit Processuel : Elles abordent les étapes d’une action en justice, le déroulement de l’instance, les principes de preuve et jugement, et mettent en avant les grands principes garantissant le droit au juge et un accès équitable à la justice, y compris la célérité, l’égalité, et la publicité des jugements.
Généralités sur les tribunaux et l’organisation judiciaire
Les auxiliaires de la justice
Tribunaux judiciaires
Juridictions pénales
Juridictions militaires et politiques
Les juridictions d’instruction
Juridiction commerciale et prud’homme
Autres juridictions
Cour de cassation
Cour d’appel
Juridictions administratives : TA, CAA, CE…
Conseil Constitutionnel
Juridictions de l’Union Européenne et internationales
Les MARC
Arbitrage
Déroulement de l’instance
Preuve et jugement
Quelques grands principes
Le droit au juge et à l’exécution des décisions
La motivation
La célérité et délai raisonnable
Principe d’égalité
Principe de gratuité
Principe de séparation des pouvoirs
Indépendance de la justice
Impartialité du juge
Publicité des jugements
Collégialité
Droit judiciaire civile – procédure civile Le droit judiciaire privé est l’ensemble des règles qui gouvernent l’organisation et le fonctionnement de la justice en vue d’assurer aux particuliers la mise en œuvre et la sanction de leurs droits subjectifs en matière de droit privé Droit Judiciaire Civile = c’est un droit qui exclut les […]
