Ads ad-300x250
Fiches / Cours
  • Accueil
  • L1
    • Introduction au droit / Droit privé
    • Droit public
    • Droit Constitutionnel
    • Méthodologie – Réussir ses études
    • Histoire du droit
    • Relations internationales
    • Droit de la famille
    • Droit des personnes
    • Droit judiciaire / droit processuel
    • Vie politique / idées politiques
    • Sociologie
    • Cours d’économie
  • L2
    • Droit des obligations
    • Responsabilité délictuelle
    • Droit administratif
    • Finances Publiques
    • Droit pénal
    • Droit des contrats
    • Droit civil
    • Droit européen
    • Droit commercial
    • Droit des affaires et de l’entreprise
    • Droit anglais
    • Histoire du droit privé
    • Histoire des Institutions Publiques
  • L3
    • Droit international public
    • Procédure pénale
    • Droit des sociétés
    • Contrats spéciaux
    • Droit du travail
    • Droit social / santé
    • Libertés publiques
    • Droit fiscal
    • Procédure civile
    • Contentieux administratif
    • Droit administratif des biens
    • Histoire du droit public
  • M1
    • M1 Droit des affaires
    • M1 droit public
    • M1 droit privé
  • Intro
    • Introduction au droit / Droit privé
    • Méthodologie – Réussir ses études
    • Droit public
  • Civil
    • Droit civil
    • Droit des biens
    • Procédure civile
    • Successions et libéralités
    • Sûretés
    • Voie d’exécution / recouvrement
  • Public
    • Droit public
    • Droit Constitutionnel
    • Contentieux Constitutionnel
    • Institutions constitutionnelles
    • Libertés publiques
    • Finances Publiques
    • Droit public économique
    • Histoire du droit public
  • Pénal
    • Droit pénal
    • Procédure pénale
    • Droit pénal spécial
  • Famille
    • Droit de la famille
    • Droit des personnes
    • Régimes matrimoniaux
  • Affaires
    • Droit des affaires et de l’entreprise
    • Droit commercial
    • Effets de commerce / Instrument de paiement
    • Entreprises en difficulté
    • Droit de la concurrence
    • Droit de la consommation
    • Droit des sociétés
  • Admini.
    • Droit administratif
    • Droit administratif des biens
    • Contentieux administratif
    • Institutions administratives
    • Collectivités Territoriales
    • Grands arrêts du droit administratif
  • oblig.
    • Droit des obligations
    • Responsabilité délictuelle
    • Droit des contrats
    • Contrats spéciaux
  • Immatériel
    • Propriété Intellectuelle
    • Propriété industrielle
    • Droit d’auteur
    • Droit informatique
    • Droit de la communication
  • International
    • Droit international privé
    • Droit international public
    • Droit européen
    • Institutions européeennes et internationales
    • Relations internationales
    • Histoire des relations internationales
  • Histoire
    • Histoire du droit
    • Histoire du droit privé
    • Histoire du droit public
    • Histoire des Institutions Publiques
    • Histoire des relations internationales
  • éco socio
    • Cours d’économie
    • Comptabilité
    • Science politique
    • Sociologie
    • Vie politique / idées politiques
  • étranger
    • Droit comparé
    • Droit belge
    • Droit anglais
    • Droit suisse
    • Droit américain
    • Droit camerounais
    • Droit canadien
    • Droit marocain
    • Droit sénégalais
    • Droit Tunisien
  • Autres
    • Droit judiciaire / droit processuel
    • banquimmo etc …
      • Assurance
      • Droit immobilier
      • Droit bancaire
    • Travail
      • Droit du travail
      • Droit social / santé
    • Fiscal
      • Droit fiscal
    • Phililosophie du droit – Pensée juridique
    • Droit de l’écologie
    • Urbanisme et Construction
    • Droit rural
    • Droit des transports

6) Droit pénal du travail

Ci dessous, un cours de droit pénal du travail et ses fiches de Droit pénal du travail

  • L’élément légal de l’infraction pénale
  • L’élément matériel et moral de l’infraction pénale
  • L’histoire des infractions pénales au travail
  • La responsabilité pénale du chef d’entreprise ou du salarié
  • La responsabilité pénale de l’employeur
  • Le travail dissimulé : définition, sanction
  • Le prêt de main d’œuvre illicite
  • La discrimination au travail : définition, sanction
  • Le harcèlement moral et sexuel au travail
  • Les infractions relatives à l’hygiène et la sécurité au travail
Aucune image

Cours et fiches de Droit pénal du travail

décembre 6, 2019 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Cours et fiches de Droit pénal du travailL’élément légal de l’infraction pénaleL’élément matériel et moral de l’infraction pénaleL’histoire des […]

Aucune image

L’élément légal de l’infraction pénale

avril 22, 2019 Cours droit 0

Qu’est ce que l’élément légale de l’infraction Les autres fiches de cours : Cours et fiches de Droit pénal du travailL’élément légal de l’infraction pénaleL’élément […]

Aucune image

L’élément matériel et moral de l’infraction pénale

avril 22, 2019 Cours droit 0

On distingue l’élément matériel et moral de l’infraction Chapitre 1 –  Élément matériel de l’infraction Les autres fiches de cours : Cours et fiches de […]

Aucune image

L’histoire des infractions pénales au travail

avril 22, 2019 Cours droit 0

HISTOIRE DES INFRACTIONS PÉNALES AU TRAVAIL Les autres fiches de cours : Cours et fiches de Droit pénal du travailL’élément légal de l’infraction pénaleL’élément matériel […]

Aucune image

La responsabilité pénale du chef d’entreprise ou du salarié

avril 22, 2019 Cours droit 0

Les personnes physiques responsables pénalement en droit du travail Les autres fiches de cours : Cours et fiches de Droit pénal du travailL’élément légal de […]

Aucune image

La responsabilité pénale de l’employeur

avril 22, 2019 Cours droit 0

La responsabilité pénale des personnes morales en droit pénal du travail Les autres fiches de cours : Cours et fiches de Droit pénal du travailL’élément […]

Aucune image

Le travail dissimulé : définition, sanction

avril 22, 2019 Cours droit 0

Le travail dissimulé Les autres fiches de cours : Cours et fiches de Droit pénal du travailL’élément légal de l’infraction pénaleL’élément matériel et moral de […]

Aucune image

Le prêt de main d’œuvre illicite

avril 22, 2019 Cours droit 0

Le prêt de main d’œuvre illicite Les autres fiches de cours : Cours et fiches de Droit pénal du travailL’élément légal de l’infraction pénaleL’élément matériel […]

Aucune image

La discrimination au travail : définition, sanction

avril 22, 2019 Cours droit 0

La discrimination au travail  Les autres fiches de cours : Cours et fiches de Droit pénal du travailL’élément légal de l’infraction pénaleL’élément matériel et moral […]

Aucune image

Le harcèlement moral et sexuel au travail

avril 22, 2019 Cours droit 0

Le harcèlement moral et sexuel au travail Les autres fiches de cours : Cours et fiches de Droit pénal du travailL’élément légal de l’infraction pénaleL’élément […]

Navigation des articles

1 2 »

Liste des cours

Si le site t’a été utile, merci d’envoyer tes cours, fiches, résumés ou  dissertations à :

  • cours-de-droit @ outlook. com

Vos documents seront diffusés et aideront des étudiants . Merci

Les autres articles relatifs à ce sujet

  • Cours et fiches de Droit pénal du travail
  • L’élément légal de l’infraction pénale
  • L’élément matériel et moral de l’infraction pénale
  • L’histoire des infractions pénales au travail
  • La responsabilité pénale du chef d’entreprise ou du salarié
  • La responsabilité pénale de l’employeur
  • Le travail dissimulé : définition, sanction
  • Le prêt de main d’œuvre illicite
  • La discrimination au travail : définition, sanction
  • Le harcèlement moral et sexuel au travail
  • Les infractions relatives à l’hygiène et la sécurité au travail
  • Droit pénal du travail

Tous les cours :

  • Intro : Introduction au droit / Droit privé,Droit public
  • Affaires : Droit des affaires et de l’entreprise, Droit commercial, Effets de commerce / Instrument de paiement, Entreprises en difficulté,Droit de la concurrence, Droit de la consommation, Droit des sociétés
  • Public : Droit public, Finances Publiques, Fonction publique, Droit public économique
  • Pénal :Droit pénal, Droit pénal spécial, Procédure pénale
  • Administratif : Droit administratif,Droit administratif des biens, Collectivités Territoriales, Contentieux administratif, Grands arrêts du droit administratif, Institutions administratives
  • Constitution : Droit Constitutionnel, Contentieux Constitutionnel, Institutions constitutionnelles, Libertés publiques
  • Éco/ Compta : Comptabilité, Cours d’économie
  • Droits étrangers :Droit comparé, Droit américain, Droit anglais, Droit belge, Droit camerounais, Droit canadien, Droit sénégalais, Droit suisse, Droit Tunisien, Droit marocain, Droit ivoirien
  • Obligations : Droit des obligations, Droit des contrats, Responsabilité délictuelle, Contrats spéciaux
  • Immatériel :Propriété industrielle, Propriété Intellectuelle, Droit de la communication, Droit d’auteur, Droit informatique
  • Civil : Droit civil, Droit des biens, Droit des personnes, Droit de la famille, Successions et libéralités, Sûretés, Voie d’exécution / recouvrement, Régimes matrimoniaux, Procédure civile
  • Social : Droit du travail, Droit social / santé
  • Fiscalité : Droit fiscal
  • International :Droit international privé, Droit international public
  • Rural, écologie, etc... : Droit de l’écologie, Rural et environnement,
  • Urba, construction… :Urbanisme et Construction, Droit des transports
  • Histoire :Histoire des Institutions Publiques, Histoire des relations internationales, Histoire du droit, Histoire du droit privé, Histoire du droit public
  • Socio Politique :Science politique, Sociologie, Vie politique, Philosophie du droit – Pensée juridique
  • International et Euro : Relations internationales, Droit européen, Institutions européennes et internationales
  • Patrimonial : Assurance, Droit bancaire, Droit immobilier
  • Judiciaire, procédures : Droit judiciaire / droit processuel

Copyright © 2023 | Thème WordPress par MH Themes

error: Content is protected !!
Ads Blocker Image Powered by Code Help Pro

Ads Blocker Detected!!!

We have detected that you are using extensions to block ads. Please support us by disabling these ads blocker.

Refresh
Powered By
Best Wordpress Adblock Detecting Plugin | CHP Adblock