Cours de DROIT PÉNAL GÉNÉRAL L’introduction au cours de droit pénal général est disponible sur ce lien. Les autres fiches de cours : Cours de […]
Lire la suiteCatégorie : 8) Droit pénal Cours
Ici, un cours de L2 : Le cours de droit pénal général et ses 16 fiches de droit pénal :
- Le droit pénal : domaine, définition, caractères
- Les sciences criminelles
- L’histoire du droit pénal avant le code pénal
- L’histoire du droit pénal depuis le code pénal
- L’infraction : définition et éléments constitutifs
- L’élément moral dans les infractions non intentionnelles
- Pas de crime ou délit sans intention de le commettre
- Pas de crime, pas de peine sans loi
- La tentative en droit pénal : définition, conditions
- L’auteur de l’infraction, le co-auteur et l’auteur moral
- Les conditions de la complicité
- La complicité en droit pénal : définition et sanction
- La responsabilité pénale
- La responsabilité pénale des mineurs délinquants
- Y a t’il une responsabilité pénale des personnes morales?
- Erreur de droit et contrainte, 2 causes d’irresponsabilité pénale
- La démence ou trouble psychique, cause d’irresponsabilité
- Les mesures de sûreté : définition, distinction avec la peine
- La légitime défense, une cause d’irresponsabilité pénale
- Les causes objectives d’irresponsabilité pénale
- Les peines en droit pénal : définition, histoire, fonction
- Les peines principales, alternatives et complémentaires
- Les peines applicables aux personnes morales en droit pénal
- La liberté du juge dans la fixation de la peine
- La fixation de la peine
Cours et fiches de droit pénal
Cours de droit pénal Le cours complet de droit pénal est disponible sur ce lien. Les autres fiches de cours : Cours de droit pénal […]
Lire la suiteLe droit pénal : domaine, définition, caractères
DÉFINITION DU DROIT PÉNAL Si l’on se place d’un point de vue juridique, c’est l’étude du phénomène criminel, c’est-à-dire des comportements qui, sous des formes diverses, […]
Lire la suiteLes sciences criminelles
DROIT PÉNAL ET SCIENCES CRIMINELLES Cette approche peut être en effet sociologique, scientifique, psychologique, médicale, ou psychiatrique. Les autres fiches de cours : Cours de droit pénal […]
Lire la suiteL’histoire du droit pénal avant le code pénal
HISTOIRE DU DROIT PÉNAL Elle permet de mieux comprendre l’évolution des mécanismes du droit pénal jusqu’à nos jours et par là même, de mieux saisir […]
Lire la suiteL’histoire du droit pénal depuis le code pénal
HISTOIRE DU DROIT PÉNAL DEPUIS LE CODE PÉNAL (en vigueur depuis le 01/03/1994) Le Code pénal est la codification du droit pénal français. Il est entré en vigueur le 1er mars 1994 pour remplacer […]
Lire la suiteL’infraction : définition et éléments constitutifs
L’INFRACTION ET SES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS Le droit pénal général détermine les principes généraux concernant les infractions, précise les conditions générales d’incrimination et de fixation des peines […]
Lire la suiteL’élément moral dans les infractions non intentionnelles
L’élément moral dans les infractions non intentionnelles Contrairement à ce que l’on pourrait penser, cet élément moral n’est pas absent dans ce type d’infractions. Il […]
Lire la suitePas de crime ou délit sans intention de le commettre
L’élément moral ou psychologique : le dol en droit pénal Pour qu’un acte (ou une omission) matériellement constitutif d’une infraction conduise au prononcé d’une peine […]
Lire la suitePas de crime, pas de peine sans loi
Qu’est-ce que le principe de légalité en droit pénal? Ce principe signifie qu’on ne peut être condamné pénalement qu’en vertu d’un texte pénal précis et […]
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