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1) Droit pénal général

Le cours de droit pénal général et ses 28 fiches de droit pénal général :

  • Les sciences criminelles et le droit pénal : définition
  • Les différentes catégories de crimes et de criminels
  • Les facteurs criminogènes (ou causes du phénomène criminel)
  • Le droit pénal de l’Antiquité à la Révolution
  • Les écoles de pensée et les théories sur le droit pénal
  • L’évolution du code pénal
  • Les différentes classifications de l’infraction pénale
  • Le principe de la légalité des délits et des peines
  • Les exceptions au principe de la légalité des délits et des peines
  • L’interprétation de la loi pénale
  • L’application des lois pénales
  • L’infraction pénale consommée ou non (la tentative)
  • La sanction pénale et la qualification des faits
  • La légitime défense
  • Le consentement de la victime, cause d’irresponsabilité pénale
  • Ordre ou autorisation de la loi, commandement de l’autorité légitime
  • L’état de nécessite
  • L’erreur sur le droit en droit pénal
  • La contrainte ou force majeure, cause d’irresponsabilité pénale
  • Le trouble psychique, cause d’irresponsabilité pénale
  • Les conditions de la responsabilité pénale des personnes morales
  • Une personne morale peut-elle être responsable pénalement?
  • La responsabilité pénale du mineur
  • La faute non intentionnelle en droit pénal
  • La faute intentionnelle en droit pénal
  • Pas de crime ou de délit sans intention de le commettre
  • La complicité de l’infraction : conditions et répression
  • La détermination du délinquant (l’auteur de l’infraction)

 

 

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Droit pénal général : fiches et cours

octobre 1, 2019 Cours droit 0

Le cours de droit pénal et ses fiches : Les autres fiches de cours : Droit pénal général : fiches et coursLes sciences criminelles et […]

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Les sciences criminelles et le droit pénal : définition

mars 28, 2019 Cours droit 0

Définition du droit pénal et des sciences criminelles  Le droit pénal fait partie d’un ensemble plus vaste que l’on appelle les sciences criminelles. Selon le […]

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Les différentes catégories de crimes et de criminels

mars 28, 2019 Cours droit 0

Typologie des crimes et des criminels  A) Typologie des crimes (différentes catégories d’actes criminels) Contrairement à ce qu’on pourrait penser, il n’y a pas toujours […]

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Les facteurs criminogènes (ou causes du phénomène criminel)

mars 28, 2019 Cours droit 0

Les causes du phénomène criminel (facteurs criminogènes)  Après avoir étudié les manifestations du phénomène criminel, il convient de s’interroger sur les causes du phénomène criminel […]

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Le droit pénal de l’Antiquité à la Révolution

mars 28, 2019 Cours droit 0

La période de la justice archaïque : Le droit pénal de l’Antiquité à la Révolution  Comment les autorités ont réagi au fur et à mesure […]

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Les écoles de pensée et les théories sur le droit pénal

mars 28, 2019 Cours droit 0

Les écoles de pensée et les théories sur le droit pénal  Après l’adoption des codes napoléoniens, le code pénal va être marqué par des influences. […]

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L’évolution du code pénal

mars 28, 2019 Cours droit 0

L’HISTOIRE DU CODE PÉNAL   Depuis la seconde  moitié du 20ème siècle l’évolution du droit pénal n’est plus guidé par des idéologies comme à la […]

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Les différentes classifications de l’infraction pénale

mars 28, 2019 Cours droit 0

Les modes de classification de l’infraction pénale  L’infraction pénale est l’élément de base du Droit pénal général puisque toute règle de fond suppose préalablement une […]

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Le principe de la légalité des délits et des peines

mars 28, 2019 Cours droit 0

La signification du principe de la légalité des délits et des peines Pour analyser dans le détail la notion d’infraction pénale, il faut présenter les […]

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Les exceptions au principe de la légalité des délits et des peines

mars 28, 2019 Cours droit 0

Les exceptions au principe de la légalité des délits et des peines  En dépit de ce principe qui suppose que seule une loi puisse ériger […]

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