2) Histoire des institutions françaises

Le cadre ministériel de l’Ancien régime Pour gouverner, le roi s’appuie sur quelques conseils et un nombre restreint de ministres. La fonction des ministres sous l’Ancien Régime est notamment de préparer les dossiers sur une question pouvant donner lieu à une loi nouvelle, conseiller le roi pour la prise de décision, rédiger les règlements pour … Lire la suite

Le gouvernement du royaume sous l’Ancien régime L’Ancien Régime est une période historique qui débute au XVIe siècle et prend fin en 1789 quand la République française est créée. De la fin de la guerre de 100 ans (qui a pris fin en 1453 ) à 1789. De la fin de la guerre de 100 … Lire la suite

La condition juridique des biens. La richesse a évolué, elle n’est plus que foncière, elle devient financière et capitaliste. Cette période est marquée par l’essor capitaliste. § 1. La richesse foncière. Elle est toujours placée dans le cadre féodal, même si l’alleu perdure. Mais le droit féodal se modernise aussi. A. Les mutations du droit … Lire la suite

Les conditions juridiques des personnes au Moyen-age Il y a une certaine cohérence à étudier de façon groupée les évolutions institutionnelles de cette période. La guerre de cent ans est le creuset dans lequel se sont forgées les institutions modernes. Ce conflit a imposé au pouvoir politique des modernisations pour accroitre l’efficacité militaire (nouvelle administration … Lire la suite

Les rois capétiens : La restauration des pouvoirs royaux. les premiers Capétiens restent faibles face aux seigneurs locaux et leurs armées sont souvent battues par de simples châtelains. Du 11ème au 13ème siècle le pouvoir passe d’une nature féodale à une nature souveraine. Au XIIIème siècle, la monnaie (la chambre des comptes) et la justice … Lire la suite

La royauté capétienne : les premiers capétiens sont des roitelets La dynastie capétienne prend racine dans une grande famille de princes territoriaux, ducs de France. Ils étaient à l’origine de hauts fonctionnaires carolingiens devenus au fil du temps, maîtres chez eux. Au 9ème siècle, ils font et défont les rois dans le cadre des réunions … Lire la suite

Les villes au Moyen-âge. Au 11ème siècle c’est une révolution en Europe Occidental, notamment en Italie du Nord, en Flandre et sur les côtes de la mer Baltique. Les raisons de cet essor sont complexes. On y trouve un essor démographique, qui a conduit à de très larges déboisements. Un essor agricole s’en suit et … Lire la suite

La condition juridique des personnes durant la féodalité Après avoir étudié le statut juridique de ceux qui travaillent (les serfs, les roturiers…), il convient d’étudier le statut de ceux qui combattent (chevaliers, nobles) et de ceu qui prient .Le moyen-âge a, en effet, organisé la société sur une tripartition fonctionnelle, selon l’activité qu’on exerce. § … Lire la suite

La condition juridique des personnes sous la féodalité : ceux qui travaillent Le moyen-âge a organisé la société sur une tripartition fonctionnelle, selon l’activité qu’on exerce. Ceci dominera jusqu’à la révolution, la division de la société en 3 ordres. Chaque groupe n’est pas homogène, on des trouves des catégories sociales, des avantages particuliers (privilèges), c’est … Lire la suite