2) Histoire des institutions françaises

Conseil du Roi, États Généraux et autres institutions de l’Ancien Régime

Le gouvernement du royaume sous l’Ancien régime L’Ancien Régime est une période historique qui débute au XVIe siècle et prend fin en 1789 quand la République française est créée. De la fin de la guerre de 100 ans (qui a pris fin en 1453 ) à 1789. De la fin de la guerre de 100

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La condition juridique des biens au Moyen-âge

La condition juridique des biens. La richesse a évolué, elle n’est plus que foncière, elle devient financière et capitaliste. Cette période est marquée par l’essor capitaliste. § 1. La richesse foncière. Elle est toujours placée dans le cadre féodal, même si l’alleu perdure. Mais le droit féodal se modernise aussi. A. Les mutations du droit

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La condition juridique des personnes au Moyen-âge

Les conditions juridiques des personnes au Moyen-age Il y a une certaine cohérence à étudier de façon groupée les évolutions institutionnelles de cette période. La guerre de cent ans est le creuset dans lequel se sont forgées les institutions modernes. Ce conflit a imposé au pouvoir politique des modernisations pour accroitre l’efficacité militaire (nouvelle administration

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L’affirmation de la souveraineté du Roi par les capétiens

Les rois capétiens : La restauration des pouvoirs royaux. les premiers Capétiens restent faibles face aux seigneurs locaux et leurs armées sont souvent battues par de simples châtelains. Du 11ème au 13ème siècle le pouvoir passe d’une nature féodale à une nature souveraine. Au XIIIème siècle, la monnaie (la chambre des comptes) et la justice

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La seigneurie et le principe féodo-vassalique

La seigneurie. Ce phénomène perdure, il y a des seigneuries partout et le pouvoir est morcelé, mais dans ce morcellement apparait le phénomène des villes qui sortent du système féodal et construisent des seigneuries d’une nouvelle nature. § 1. La naissance des seigneuries. Dans la seigneurie sont confondues les 2 notions de propriété privées du

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La condition juridique des chevaliers et du clergé au Moyen-age

La condition juridique des personnes durant la féodalité Après avoir étudié le statut juridique de ceux qui travaillent (les serfs, les roturiers…), il convient d’étudier le statut de ceux qui combattent (chevaliers, nobles) et de ceu qui prient .Le moyen-âge a, en effet, organisé la société sur une tripartition fonctionnelle, selon l’activité qu’on exerce. §

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Le statut des serfs et des roturiers sous la féodalité

La condition juridique des personnes sous la féodalité : ceux qui travaillent Le moyen-âge a organisé la société sur une tripartition fonctionnelle, selon l’activité qu’on exerce. Ceci dominera jusqu’à la révolution, la division de la société en 3 ordres. Chaque groupe n’est pas homogène, on des trouves des catégories sociales, des avantages particuliers (privilèges), c’est

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