Histoire des Institutions Publiques

L’émergence de l’absolutisme au XVIe siècle  Qui est le bénéficiaire du droit à agir ?  L’absolutisme résulte d’une lente reconstruction et d’un long renforcement du pouvoir royal depuis l’époque féodale. Au début du XVIe siècle il y a un absolutisme non théorisé de fait. Le Roi a en réalité réduit au silence tous ceux qui étaient … Lire la suite

L’apogée de l’absolutisme à partir du XVIIe siècle La France était au XVIIème siècle une monarchie de droit divin (le roi représentait Dieu dans le royaume), c’est l’apogée de l’absolutisme. Depuis le règne de Louis XIV, au XVIIe siècle, le roi de France tente de concentrer tous les pouvoirs (exécutif, législatif et judiciaire), il veut établir … Lire la suite

La Constitution coutumière du Royaume de France  Le terme Constitution n’est pas employé avant les années 1750 et il désigne l’organisation juridique et les mécanismes de régulation du pouvoir politique c’est à dire le jeu entre les institutions. La finalité de tout constitutionnalisme c’est la préservation des libertés.  Et c’est la notion de liberté qui … Lire la suite

Le gouvernement par conseil  La monarchie absolue a hérité de la monarchie médiévale puis de la monarchie tempérée celle qui est décrite au tournant des XVe et XVIe siècle par des auteurs comme Du Moulin. Et donc hérite du gouvernement à grand conseil. Cela signifie qu’avant de prendre une décision judiciaire ou politique le Roi … Lire la suite

Le gouvernement et l’administration du royaume de France sous l’Ancien Régime L’Ancien Régime désigne la société française dans les trois siècles qui précèdent la Révolution française de 1789. L’Ancien Régime concerne aussi bien les différentes composantes de la société et leurs relations les unes avec les autres, que la manière de se gouverner . L’appareil … Lire la suite

Des critiques à la remise en cause de l’ordre traditionnel par les Lumières  Introduction : La remise en cause de l’absolutisme monarchique c’est la conséquence d’une mutation des mentalités, c’est ce que certains ont appelé la lente conspiration des âges au lendemain de la Révolution. Tous les fondements au pouvoir royal sont balayés par de nouveaux … Lire la suite

Despotisme éclairé ou tyrannie, ambiguïté des réformes royales.  Les mécontents du règne de Louis XIV et des principes de la monarchie absolue se sont nourris des traditions politiques de la monarchie modérée du XVIe siècle, mais aussi des Lumières et des anti-Lumières. Pour justifier et redéfinir au XVIIe siècle, un rôle politique et social qui … Lire la suite

La réunion des États généraux (4 mai 1789)   En 1788, un arrêt du Conseil d’État prescrit une enquête dans les archives pour connaître les conditions de formation et de réunion des derniers états généraux qui sont les états généraux de Paris. Le Roi cherche à connaître le contenu du droit mais depuis 1614 il … Lire la suite

La destruction des fondements de l’Ancien Régime, l’été révolutionnaire de 1789   Un élément à noter au préalable : la préparation des États généraux a permis la formation de deux tendances, de deux orientations politiques. Les patriotes ou le parti national, et face à eux les aristocrates (terme pour dénigrer ceux qui prétendent réserver le pouvoir … Lire la suite

La Constitution de 1791   → Quel modèle suivre ? On préserve les pouvoirs du Roi (Modèle anglais) ? Ou bien prendre pour modèle les EU, Constitution fédéral pour chaque état Liste des autres articles : Histoire des Institutions françaises (1750 – 1940)Histoire de la FranceHistoire des Institutions françaises depuis la RévolutionHistoire des institutions (de l’absolutisme à … Lire la suite