2) Histoire du droit des obligations

Liste des Cours et des fiches d’histoire du droit des obligations :

Cours d’histoire du droit des obligations

Cours d’histoire du droit des obligations Le droit des obligations est une branche du droit privé dans l’ordre juridique civil et dans les ordres juridiques dits « mixtes ». C’est l’ensemble des règles qui organise et réglemente les droits et les devoirs qui naissent entre les individus. Les droits et devoirs spécifiques sont appelés obligations, et ce […]

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Les contrats en droit romain : contrats formalistes et réels

LES CONTRATS FORMALISTES ET RÉELS Il s’agit, comme le dit Jean-Philippe Lévy, de la 2ème couche de contrats anciens, mais non primitifs, contrats qui existent toujours à l’époque classique. La phrase de Gaius citée et traduite précédemment qui cernait les contours de la catégories des obligations issues d’un contrat, nous donne schématiquement les trois types

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Les obligations en ancien droit romain

LE TRÈS ANCIEN DROIT ROMAIN Cette période la plus ancienne du droit romain est évidemment très difficile ou même quasi impossible à étudier sereinement, tant les sources fiables sont limitées, d’où l’importance des controverses doctrinales dans lesquelles il n’est pas question d’entrer. Deux sections dans ce chapitre, l’une consacrée à une question qui a autrefois

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La notion d’obligation en droit romain

LA NOTION D’OBLIGATION EN DROIT ROMAIN Il s’agira d’évoquer ici uniquement le droit romain de l’Antiquité, et à ce propos, une précision terminologique : quand je dirai simplement droit romain, je viserai le droit romain antique, sinon je préciserai « droit romain médiéval » au sens de « droit romain selon les auteurs médiévaux » ; et le terme de « romaniste »

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Histoire du droit des obligations : introduction

INTRODUCTION A L’HISTOIRE DU DROIT DES OBLIGATIONS Le cours, qui narre l’histoire du droit du droit des obligations sous la Rome Antique surtout: la monarchie puis la « Respublica » et enfin l’Empire. Faute de temps, il faut considérer comme acquises certaines connaissances, qui ont été vues dans le cours d’introduction historique au droit. Sera

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