Cours d’histoire du droit des obligations Le droit des obligations est une branche du droit privé dans l’ordre juridique civil et dans les ordres juridiques dits « mixtes ». C’est l’ensemble des règles qui organise et réglemente les droits et les devoirs qui naissent entre les individus. Les droits et devoirs spécifiques sont appelés obligations, et ce … Lire la suite
LES CONTRATS CONSENSUELS : le contrat de vente en droit romain Nous abordons ici le chapitre le plus important de notre étude sur le droit romain, pour les répercussions ultérieures de cette question. On a dit et redit que le droit romain était un droit formaliste, et qu’il n’existait pas de principe comparable à … Lire la suite
LES CONTRATS FORMALISTES ET RÉELS Il s’agit, comme le dit Jean-Philippe Lévy, de la 2ème couche de contrats anciens, mais non primitifs, contrats qui existent toujours à l’époque classique. La phrase de Gaius citée et traduite précédemment qui cernait les contours de la catégories des obligations issues d’un contrat, nous donne schématiquement les trois types … Lire la suite
LE TRÈS ANCIEN DROIT ROMAIN Cette période la plus ancienne du droit romain est évidemment très difficile ou même quasi impossible à étudier sereinement, tant les sources fiables sont limitées, d’où l’importance des controverses doctrinales dans lesquelles il n’est pas question d’entrer. Deux sections dans ce chapitre, l’une consacrée à une question qui a autrefois … Lire la suite
LA NOTION D’OBLIGATION EN DROIT ROMAIN Il s’agira d’évoquer ici uniquement le droit romain de l’Antiquité, et à ce propos, une précision terminologique : quand je dirai simplement droit romain, je viserai le droit romain antique, sinon je préciserai « droit romain médiéval » au sens de « droit romain selon les auteurs médiévaux » ; et le terme de « romaniste » … Lire la suite
INTRODUCTION A L’HISTOIRE DU DROIT DES OBLIGATIONS Le cours, qui narre l’histoire du droit du droit des obligations sous la Rome Antique surtout: la monarchie puis la « Respublica » et enfin l’Empire. Faute de temps, il faut considérer comme acquises certaines connaissances, qui ont été vues dans le cours d’introduction historique au droit. Sera … Lire la suite