Les cours d’histoire du droit privé (histoire du droit de la famille, du droit des affaires, du droit des biens…)
Les fiches d’histoire du droit privé :
Le mariage à partir de l’époque moderne : la primauté de la législation royale L’Époque moderne couvre les trois siècles qui séparent la fin du Moyen Âge de la Révolution française. Le 16ème se caractérise par une remise en cause de l’église due à la réforme et ses rapide progrès. L’église tente de réagir … Lire la suite
Histoire du statut de la femme mariée (L’imbellitas sexus) En latin imbellitas = celui qui est privé de bâton, celui qui ne peut se défendre seul, celui qui et faible. C’est le sexe faible. On retrouve cette expression dans le digeste. Elle prend son véritable sens au 16ème. La femme mariée au Moyen Age … Lire la suite
Histoire des rapports pécuniaires entre époux Ces rapports sont réglés soit par la coutume, soit par une convention (contrat de mariage). Ces textes font apparaitre des préoccupations communes notamment le sort du conjoint survivant, il est réglé de différentes manière dans le nord et sud. La démarche est la même dans les systèmes. Quand … Lire la suite
HISTOIRE DE LA FILIATION Seront évoqués ici la filiation légitime, la filiation naturelle (enfant issu de relation hors mariage) et la filiation fictive (adoption, affiliation) I) La filiation légitime L’enfant légitime, né d’un mariage valide, c’est à dire un mariage sans vice du consentement ni empêchement. S’il y a un empêchement, ou vice du … Lire la suite
Puissance paternelle et mainbournie L’autorité du père sur ses enfants perdure jusqu’à la Révolution. Cette autorité porte un nom différent dans le nord et dans le sud de la France. Dans le nord, dans le spays de coutume on parle de mainbour ou mainbournie, dans le sud on parle de puissance paternelle. L’étendue de l’autorité … Lire la suite
LA DEVOLUTION DU PATRIMOINE : l’histoire du droit des successions Le but du droit des successions c’est de préserver le patrimoine familial, celui-ci est destiné à descendre ou à remonter et éventuellement à partir vers des lignes collatérales. En revanche, le conjoint survivant n’a aucun droit sur le patrimoine du défunt, car c’est un étranger, … Lire la suite
Le consentement et de la pratique matrimoniale au XVIIème siècle. Pour s’apercevoir de la montée du consensualisme à cette époque, il faut étudier certaines ordonnances, édits… Tous ces textes sont destinés à encadrer le mariage par des formalités ad valitudinum. L’architecture législative mise en place par le pouvoir royal a pour objectif la publicité, mais … Lire la suite
La famille à l’époque féodale (9e à 15e siècle). =C’est l’effondrement de la construction de Charlemagne. Prédominance d’une pensée politique te d’une pensée religieuse et morale. L’église réussie une domination sur les esprits et les corps des gens. L’homme est inspiré par la religion au quotidien. L’église tire de grands avantages techniques : -une source d’inspiration unique … Lire la suite
L’évolution de la famille romaine jusqu’au moyen âge. La fondation de l’Empire par Auguste marque le début d’une période où la conquête romaine atteint les limites du monde connu à l’époque. La civilisation romaine, en partie influencée par les Grecs, influence durablement les régions conquises. À partir du IIIe siècle, le monde romain subit les grandes … Lire la suite
Le droit familial dans le monde romain ancien FAMILIA : le droit romain correspond à une période très longue de l’histoire de l’humanité. La civilisation romaine était essentiellement rurale et de grands changements apparaissent plus tard avec les grandes villes. A l’origine, la familia s’est l’ensemble des personnes qui vivent autour d’un même dieu. Il y … Lire la suite