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1) Histoire des Institutions du Moyen-âge aux Temps Mordernes

Ci-dessous, un cours d’histoire des institutions (Moyen-âge et Temps Modernes) qui étudie les institutions publiques du Moyen-âge et de la période des Temps Modernes. Vous trouverez aussi les fiches d’histoire des institutions publiques

  • Les sources du droit sous l’Ancien Régime (coutume, lois…)
  • Les agents de la fonction publique au Moyen-âge
  • Les États généraux et les assemblées de notables
  • Les Ministres au Moyen-âge (secrétaire d’État, chancelier…)
  • Le Conseil du Roi de France
  • Souveraineté et autorité royale : définition, formation…
  • La souveraineté royale : origine, développement, affirmation
  • La légitimité de la fonction royale et sa finalité
  • Le domaine royal et l’inaliénabilité du domaine de la couronne
  • Les règles de succession à la Couronne (masculinité, catholicité…)
  • Un résumé de l’histoire du Moyen-âge et des Temps Modernes
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Cours d’histoire des institutions publiques

octobre 6, 2019 Cours droit 0

HISTOIRE DES INSTITUTIONS DU MOYEN-AGE AUX TEMPS MODERNES Le cours complet d’histoire des institutions publiques se trouve sur ce lien au Moyen-age et à l’époque […]

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Les sources du droit sous l’Ancien Régime (coutume, lois…)

septembre 26, 2019 Cours droit 0

Les sources du droit : coutume et lois royales Sous l’ancien régime la législation royale coexiste toujours avec les droits coutumiers mais aussi avec le […]

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Les agents de la fonction publique au Moyen-âge

septembre 26, 2019 Cours droit 0

La fonction publique et l’administration locale : le statut des agents de l’État au Moyen-âge La pratique du gouvernement rend nécessaire la délégation d’une partie […]

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Les États généraux et les assemblées de notables

septembre 26, 2019 Cours droit 0

Les États généraux et les assemblées de notables L’origine des assemblées telles qu’on les rencontre sous l’ancien régime remonte à l’époque féodale.Depuis le XIIIe le […]

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Les Ministres au Moyen-âge (secrétaire d’État, chancelier…)

septembre 26, 2019 Cours droit 0

Les ministres Les institutions du royaume de France sont l’ensemble des organes (royal, seigneurial, provincial, judiciaire) de différentes natures (public, coutumier, privé) qui gouvernent et […]

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Le Conseil du Roi de France

septembre 26, 2019 Cours droit 0

L’administration centrale du Royaume de France : le conseil du Roi Bien que le pouvoir soit unique, le roi ne peut pas exercer le pouvoir […]

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Souveraineté et autorité royale : définition, formation…

septembre 26, 2019 Cours droit 0

La définition moderne de la souveraineté C’est au XVIe siècle que la notion de souveraineté reçoit une véritable consécration théorique en partie pour répondre aux […]

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La souveraineté royale : origine, développement, affirmation

septembre 26, 2019 Cours droit 0

La souveraineté royale : origine, développement, affirmation Au XIIIe siècle le roi a réussi à soustraire son autorité à l’ordre féodal. Désormais les légistes royaux […]

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La légitimité de la fonction royale et sa finalité

septembre 26, 2019 Cours droit 0

La fonction royale : fondements, finalité Dès la fin du VIIe des théoriciens se sont penchés sur la notion de la fonction royale en étudiant […]

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Le domaine royal et l’inaliénabilité du domaine de la couronne

septembre 26, 2019 Cours droit 0

Le domaine de la Couronne et son inaliénabilité A partir de la fin du IXe et durant tout le Xe, le domaine royal désigne un […]

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  • Les agents de la fonction publique au Moyen-âge
  • Les États généraux et les assemblées de notables
  • Les Ministres au Moyen-âge (secrétaire d’État, chancelier…)
  • Le Conseil du Roi de France
  • Souveraineté et autorité royale : définition, formation…
  • La souveraineté royale : origine, développement, affirmation
  • La légitimité de la fonction royale et sa finalité
  • Le domaine royal et l’inaliénabilité du domaine de la couronne
  • Les règles de succession à la Couronne (masculinité, catholicité…)
  • Un résumé de l’histoire du Moyen-âge et des Temps Modernes
  • Histoire des institutions (Moyen-âge et Temps Modernes)

Tous les cours :

  • Intro : Introduction au droit / Droit privé,Droit public
  • Affaires : Droit des affaires et de l’entreprise, Droit commercial, Effets de commerce / Instrument de paiement, Entreprises en difficulté,Droit de la concurrence, Droit de la consommation, Droit des sociétés
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  • Pénal :Droit pénal, Droit pénal spécial, Procédure pénale
  • Administratif : Droit administratif,Droit administratif des biens, Collectivités Territoriales, Contentieux administratif, Grands arrêts du droit administratif, Institutions administratives
  • Constitution : Droit Constitutionnel, Contentieux Constitutionnel, Institutions constitutionnelles, Libertés publiques
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  • Obligations : Droit des obligations, Droit des contrats, Responsabilité délictuelle, Contrats spéciaux
  • Immatériel :Propriété industrielle, Propriété Intellectuelle, Droit de la communication, Droit d’auteur, Droit informatique
  • Civil : Droit civil, Droit des biens, Droit des personnes, Droit de la famille, Successions et libéralités, Sûretés, Voie d’exécution / recouvrement, Régimes matrimoniaux, Procédure civile
  • Social : Droit du travail, Droit social / santé
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  • International :Droit international privé, Droit international public
  • Rural, écologie, etc... : Droit de l’écologie, Rural et environnement,
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  • Histoire :Histoire des Institutions Publiques, Histoire des relations internationales, Histoire du droit, Histoire du droit privé, Histoire du droit public
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  • International et Euro : Relations internationales, Droit européen, Institutions européennes et internationales
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  • Judiciaire, procédures : Droit judiciaire / droit processuel

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