1) Histoire des Institutions du Moyen-âge aux Temps Mordernes

HISTOIRE DES INSTITUTIONS DU MOYEN-AGE AUX TEMPS MODERNES Le cours complet d’histoire des institutions publiques se trouve sur ce lien au Moyen-age et à l’époque moderne (ou temps modernes) Le Moyen Âge est une période de l’histoire de l’Europe, s’étendant de la fin du ve siècle à la fin du xve siècle, qui débute avec le déclin de l’Empire romain d’Occident et se […]

Les sources du droit : coutume et lois royales Sous l’ancien régime la législation royale coexiste toujours avec les droits coutumiers mais aussi avec le droit romain et le droit canonique. La royauté va progressivement tout mettre en œuvre pour assurer la renaissance d’un ordre juridique unitaire soumis à l’autorité royale. La législation royale va

La fonction publique et l’administration locale : le statut des agents de l’État au Moyen-âge La pratique du gouvernement rend nécessaire la délégation d’une partie du pouvoir du roi à des agents exerçant des taches déterminées sous le contrôle royal. Tous ces agents n’ont pas le même statut. Certains sont des officiers, d’autres des commissaires.Traditionnellement

Les États généraux et les assemblées de notables L’origine des assemblées telles qu’on les rencontre sous l’ancien régime remonte à l’époque féodale.Depuis le XIIIe le devoir de conseil qui incombait traditionnellement aux vassaux royaux s’est transformé en obligation faite au roi de demander l’avis de ses sujets, au moins à chaque fois que des questions

Les ministres Les institutions du royaume de France sont l’ensemble des organes (royal, seigneurial, provincial, judiciaire) de différentes natures (public, coutumier, privé) qui gouvernent et administrent la France sous la monarchie jusqu’à la Révolution française. Nous étudions ici plus précisément les ministres. I – Origines La fonction de ministre : A partir de la fin

L’administration centrale du Royaume de France : le conseil du Roi Bien que le pouvoir soit unique, le roi ne peut pas exercer le pouvoir seul sans aide ni conseils. Dès le Moyen-Age la royauté pratique le gouvernement par conseil ; ainsi, le roi prend l’avis et écoute un certain nombre d’organes qu’il a créé

La définition moderne de la souveraineté C’est au XVIe siècle que la notion de souveraineté reçoit une véritable consécration théorique en partie pour répondre aux attaques de publicistes très hostiles à la toute puissance du roi, les monarchomaques. Les légistes royaux vont au XVIe avoir pour mission de placer le roi au dessus des querelles

La souveraineté royale : origine, développement, affirmation Au XIIIe siècle le roi a réussi à soustraire son autorité à l’ordre féodal. Désormais les légistes royaux vont donner un nouveau fondement au pouvoir royal, à la fonction royale en s’appuyant dans un premier temps sur les théories chrétiennes du pouvoir puis dans un second temps sur

La fonction royale : fondements, finalité Dès la fin du VIIe des théoriciens se sont penchés sur la notion de la fonction royale en étudiant d’une part ce qu’elle représentait et d’autre part les manifestations de cette fonction.Continuité jusqu’au Xe et du Xe au XIIe véritable creux dans les théories politiques. 1. Les fondements de

Le domaine de la Couronne et son inaliénabilité A partir de la fin du IXe et durant tout le Xe, le domaine royal désigne un ensemble territorial que les premiers capétiens contrôlent directement et sur lequel ils exercent un certain nombre de droits. Les rois capétiens n’arrivent pas à s’imposer en dehors de leurs limites