Cours d’histoire du droit public : histoire des Institutions publiques, histoire du droit administratif
Fiches d’histoire du droit public (institutions, droit administratif…)
Le fief dans la société féodale La Féodalité est un système qui organise le pouvoir politique sur des liens de fidélité, des liens contractuels et sur des liens de parenté et de lignage, la traduction concète en est le Fief. Dans la société féodale la propriété recule puis disparait presque totalement au 11ème s au … Lire la suite
La Seigneurie : justice et juridiction seigneuriale Le terme seigneurie est une dénomination récente. Les documents médiévaux n’expriment pas l’existence d’une catégorie abstraite mais un rapport, on est seigneur de quelqu’un ou de quelque chose. La situation du seigneur correspond à une relation concrète d’autorité sur les hommes et sur les terres. Les documents de … Lire la suite
La Guerre et la Paix dans la société seigneuriale La période féodale s’étend : du Xe au XVe siècle, de l’avènement de Hugues Capet, en 987, à l’avènement de François Ier, 1515. Elle se subdivise en deux parties : la première va du Xe au XIIIe siècle, de Hugues Capet à Philippe le Bel (de … Lire la suite
L’organisation des Seigneuries La seigneurie est un ensemble de terres, c’est-à-dire de propriétés foncières, de droits et de redevances. Elle s’organise autour d’un château fort, ou d’une abbaye. C’est un lieu de pouvoir, de résidence, et de refuge mais aussi il témoigne d’un système d’exploitation agricole. La seigneurie est le cadre privilégié par lequel … Lire la suite
La vassalité Le lien vassalique : l’homme ou homo, par le hominium ou homagium, crée un lien de service auprès de quelqu’un. « Je suis votre homme. » Les étapes de l’homagium : Le vassal est agenouillé, les mains jointes (prière moderne, alors que dans le passé, on prie les mains levées). Le seigneur place ses mains par dessus … Lire la suite
Les tenures dans la société féodales Comment appelle-t-on les terres que le seigneur loue aux paysans ? Les tenures Vers l’an mil, le pourvoir appartient à des seigneurs qui dirigent des seigneuries. Une seigneurie se compose de deux parties : la réserve : partie du domaine que le seigneur garde pour lui et qu’il fait cultiver par … Lire la suite
L’alleu dans la société féodale Ce terme désigne à l’époque franque des biens venus des parents par opposition aux acquêts, biens acquis par l’individu. A partir de 9ème s, « l’alleu » désigne la terre dont on est pleinement propriétaire par opposition aux terres concédées par le seigneur. L’alleu peut consister en terre d’importance … Lire la suite
La condition des personnes dans la société féodale : les nobles I) Formation historique (Xème – XIIIème) A) Situation de fait B) La noblesse devient une condition héréditaire C) Les liens entre noblesse et chevalerie II) L’accès à la noblesse à partir du XIIIème A) La naissance B) L’entrée en chevalerie C) L’acquisition de fiefs … Lire la suite
Les serfs, une formation historique I) De l’esclavage antique au servage médiéval II) L’entrée dans la condition servile A) La naissance B) Le mariage C) La soumission d’un homme libre au servage D) La résidence en « lieux serfs » E) La tenure servile III) Les droits sur la personne du serf IV) Les corvées … Lire la suite
Les villes dans la société médiévale Les anciennes cités qui avaient constituées les centres de la vie économique, culturelle, administrative et politiques dans le monde méditerranéen s’étaient petit à petit dépeuplées après le 4ème siècle. D’autres ont survécu en tant que petites « bourgades » de quelques centaines d’habitants. Section 1 : le renouveau … Lire la suite