Histoire du droit public

Le fief dans la société féodale Les autres fiches de cours : La Restauration, une monarchie constitutionnelle limitéeLa Monarchie de JuilletLa création de la Seconde RépubliqueLa Seconde République, une République sociale puis conservatriceLe Second Empire (1852 – 1870), un régime libéral ou autoritaire?La IIIe République proclamée le 4 septembre 1870La commune de Paris du 18 … Lire la suite

La Seigneurie : justice et juridiction seigneuriale Le terme seigneurie est une dénomination récente. Les documents médiévaux n’expriment pas l’existence d’une catégorie abstraite mais un rapport, on est seigneur de quelqu’un ou de quelque chose. Les autres fiches de cours : La Restauration, une monarchie constitutionnelle limitéeLa Monarchie de JuilletLa création de la Seconde RépubliqueLa … Lire la suite

La Guerre et la Paix dans la société seigneuriale La période féodale s’étend : du Xe au XVe siècle, de l’avènement de Hugues Capet, en 987, à l’avènement de François Ier, 1515. Les autres fiches de cours : La Restauration, une monarchie constitutionnelle limitéeLa Monarchie de JuilletLa création de la Seconde RépubliqueLa Seconde République, une … Lire la suite

  L’organisation des Seigneuries Les autres fiches de cours : La Restauration, une monarchie constitutionnelle limitéeLa Monarchie de JuilletLa création de la Seconde RépubliqueLa Seconde République, une République sociale puis conservatriceLe Second Empire (1852 – 1870), un régime libéral ou autoritaire?La IIIe République proclamée le 4 septembre 1870La commune de Paris du 18 mars au … Lire la suite

La vassalité Le lien vassalique : l’homme ou homo, par le hominium ou homagium, crée un lien de service auprès de quelqu’un. « Je suis votre homme. » Les étapes de l’homagium : Les autres fiches de cours : La Restauration, une monarchie constitutionnelle limitéeLa Monarchie de JuilletLa création de la Seconde RépubliqueLa Seconde République, une République sociale puis … Lire la suite

Les tenures dans la société féodales Comment appelle-t-on les terres que le seigneur loue aux paysans ? Les tenures Les autres fiches de cours : La Restauration, une monarchie constitutionnelle limitéeLa Monarchie de JuilletLa création de la Seconde RépubliqueLa Seconde République, une République sociale puis conservatriceLe Second Empire (1852 – 1870), un régime libéral ou … Lire la suite

L’alleu dans la société féodale Ce terme désigne à l’époque franque des biens venus des parents par opposition aux acquêts, biens acquis par l’individu. Les autres fiches de cours : La Restauration, une monarchie constitutionnelle limitéeLa Monarchie de JuilletLa création de la Seconde RépubliqueLa Seconde République, une République sociale puis conservatriceLe Second Empire (1852 – … Lire la suite

La condition des personnes dans la société féodale : les nobles I) Formation historique (Xème – XIIIème) A) Situation de fait B) La noblesse devient une condition héréditaire C) Les liens entre noblesse et chevalerie II) L’accès à la noblesse à partir du XIIIème A) La naissance B) L’entrée en chevalerie C) L’acquisition de fiefs … Lire la suite

Les serfs, une formation historique I) De l’esclavage antique au servage médiéval II) L’entrée dans la condition servile A) La naissance B) Le mariage C) La soumission d’un homme libre au servage D) La résidence en « lieux serfs » E) La tenure servile III) Les droits sur la personne du serf IV) Les corvées … Lire la suite

  Les villes dans la société médiévale Les autres fiches de cours : La Restauration, une monarchie constitutionnelle limitéeLa Monarchie de JuilletLa création de la Seconde RépubliqueLa Seconde République, une République sociale puis conservatriceLe Second Empire (1852 – 1870), un régime libéral ou autoritaire?La IIIe République proclamée le 4 septembre 1870La commune de Paris du … Lire la suite