6) Fiches d’histoire du droit

Le leg juridique antique : les droits orientaux Section préliminaire : les monarchies orientales I- la royauté mésopotamienne Monarchie : gouvernement d’un seul sur tous. Il y a différentes monarchies : – absolue : totalité des pouvoirs de manière légale – arbitraire : exercice de pouvoir illégalement – tempérée : pouvoir partagé entre différentes institutions En Mésopotamie, la monarchie est … Lire la suite

Régime politique et droit de la Rome Antique Section préliminaire : Les régimes politiques de la Rome Antique -10 000 : foyer de peuplement autour de Rome -753 : fondation de Rome avec Romulus pour premier roi -509 : structure monarchique -509 : Tarquin le superbe est destitué par un groupe d’aristocrate, mise en place d’une nouvelle forme de gouvernement. … Lire la suite

La Grèce Antique : son droit et ses régimes politiques Traditionnellement, la période de la Grèce antique commence avec la date des premiers Jeux olympiques en -776, mais beaucoup d’historiens datent le début de cette période à 1000. La date couramment admise pour la fin de la Grèce antique est celle de la mort d’Alexandre … Lire la suite

L’ancien droit français à l’époque des monarchies franques (mérovingiens, carolingiens…) La monarchie médiévale : Les régimes politiques Moyen-âge : V au XVème siècle, c’est un système monarchique ( haut Moyen-âge :V à IX – féodalité : IX à XII – bas Moyen-âge XII à XV) Dans le haut Moyen-âge il y a deux dynasties, celles des mérovingiens … Lire la suite

La législation royale au Moyen-âge Royauté mérovingienne est encore marquée par ses origines barbares. 614 : Roi Clothaire prend un texte qui définie l’organisation de l’Etat. 1er a développer un pouvoir normatif ( législatif) : Carolingiens. 1 : les capitulaires Carolingiens et la territorialité des lois. Capitulaire vient du latin Capitula qui signifie chapitre. Carolingiens ont copiés sur … Lire la suite

la réorganisation de la justice par les rois le roi est juge suprême mais justice déléguée au niveau local exercée par des comtes dans les tribunaux appelés Mallus, sont assistés par des assesseurs. VII siècle, assesseurs deviennent permanents, sont appelés Scabini ( échevins ) Dans système mérovingien, les comtes perçoivent 1/3 des amendes qu’ils donnent (fredum) … Lire la suite

La redécouverte des droits savants à l’époque médiévale Droit savant : droit romain + droit canonique Ces droits font l’objet d’une étude à l’université, ce sont des droits utilisés dans la société médiévale. 1 : le droit romain il y a deux grands corpus de droit : – code théodosien (438) occident – code justinien ( 529) orient … Lire la suite

La monarchie absolue Fin XV- 1789 : Ancien Régime Bouleversement de l’ancien régime qui connaît deux dynasties : – Valois ( 1328) et – Barbons ( 1593) Religion : gallicanisme a donné naissance au schisme, 1378, deux papes vont être élus ( un pape à Avignon et un à Rome ) 1516 : concordat de Bologne, paix dans … Lire la suite

Le droit privé coutumier : la rédaction des coutumes Droit privé ne concerne que la coutume Coutume : droit non écrit introduit par les usage qui naît de la répétition, les membres d’une même communauté d’une manière paisible pendant un délai suffisamment long pour la fixer. Cela lui permet d’emporter la conviction de sa force obligatoire … Lire la suite

Le droit public et la Constitution coutumière du royaume Droit public : ensemble des règles relatives aux institutions Sous l’Ancien Régime, le droit public contient les : – lois du roi – lois du royaume 1 : les lois du roi : ordonnance 1572 : interdiction pour tout prince territorial de prendre des ordonnances. Légion royale s’occupe du droit public car … Lire la suite