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1) Cours droit Institutionnel de l’UE

Vous pouvez consulter le Cours de Droit Institutionnel de l’Union Européenne et les fiches d’institutions européennes :

  • La construction européenne
  • La Convention Européenne des Droits de l’Homme et le CEDH
  • Le Conseil de l’Europe : création et organisation
  • Composition et compétence du Conseil de l’Europe
  • OSCE : organisation de la sécurité et de la coopération en Europe
  • L’union européenne occidentale (UEO) : composition, organisation, rôle
  • L’OTAN : histoire, organisation, rôle
  • Les organisations européennes de coopération économique : AELE et BERD
  • L’OCDE : histoire, organisation, compétence…
  • L’organisation de l’Europe au lendemain de la seconde guerre mondiale
  • Les origines de la construction européenne avant 1945
  • Le Conseil européen et le Conseil de l’Union européenne
  • La commission européenne : rôle, composition, statut…
  • Le Parlement Européen
  • Le Tribunal (TPIUE) et la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE)
  • Les organes de contrôle de l’Union Européenne
  • Les organes consultatifs de l’UE (comité des régions, comité économique et social)
  • Les organismes financiers et subsidiaires de l’Union Européenne
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Les institutions européennes : cours, fiches

septembre 29, 2019 Cours droit 0

Le cours de droit des institutions de l’Union Européenne et ses fiches : Les autres fiches de cours : Les institutions européennes : cours, fichesLa […]

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La construction européenne

mars 25, 2019 Cours droit 0

Les étapes de la construction européenne  . La fin de la seconde guerre mondiale a vu naître de nombreuses organisations, essentiellement de coopération. La question […]

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La Convention Européenne des Droits de l’Homme et le CEDH

mars 25, 2019 Cours droit 0

La Convention Européenne des Droits de l’Homme (CvEDH) et la Cour EDH Parmi les très nombreuses conventions établies par le conseil de l’Europe, la CvEDH […]

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Le Conseil de l’Europe : création et organisation

mars 25, 2019 Cours droit 0

Le Conseil de l’Europe Créé en 1949, le Conseil de l’Europe a pour mission de défendre et promouvoir les droits de l’Homme. Ses 47 États […]

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Composition et compétence du Conseil de l’Europe

mars 25, 2019 Cours droit 0

Composition et compétence du conseil de l’Europe Le Conseil de l’Europe est une organisation intergouvernementale instituée le 5 mai 1949 par le traité de Londres  […]

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OSCE : organisation de la sécurité et de la coopération en Europe

mars 25, 2019 Cours droit 0

L’organisation de la sécurité et de la coopération en Europe (OSCE)  L’OSCE est une organisation de sécurité ayant 56 Etats participants et 12 Etats partenaires […]

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L’union européenne occidentale (UEO) : composition, organisation, rôle

mars 25, 2019 Cours droit 0

L’UEO (l’union européenne occidentale)  ATTENTION  : l’UEO a été dissoute en 2011. Au cours d’une conférence spéciale, tenue à Londres en septembre 1954, à laquelle […]

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L’OTAN : histoire, organisation, rôle

mars 25, 2019 Cours droit 0

L’OTAN: histoire, organisation, rôle  Ces organisations de coopérations, de sécurité et de défense ont été créées après 1945, dans le contexte de la Guerre Froide, […]

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Les organisations européennes de coopération économique : AELE et BERD

mars 25, 2019 Cours droit 0

Les organisations de coopération économique subrégionales  Elles sont relativement nombreuses au niveau européen. Par exemple l’union économique Bénélux est une coopération entre la Belgique, les […]

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L’OCDE : histoire, organisation, compétence…

mars 25, 2019 Cours droit 0

L’OCDE : histoire, organisation, compétence…   Après la seconde guerre mondiale, l’Europe est ruinée, l’aide américaine intervient en 1947 avec le plan Marshall, l’année où […]

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Les autres articles relatifs à ce sujet

  • Les institutions européennes : cours, fiches
  • La construction européenne
  • La Convention Européenne des Droits de l’Homme et le CEDH
  • Le Conseil de l’Europe : création et organisation
  • Composition et compétence du Conseil de l’Europe
  • OSCE : organisation de la sécurité et de la coopération en Europe
  • L’union européenne occidentale (UEO) : composition, organisation, rôle
  • L’OTAN : histoire, organisation, rôle
  • Les organisations européennes de coopération économique : AELE et BERD
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  • Les organes de contrôle de l’Union Européenne
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  • Les organismes financiers et subsidiaires de l’Union Européenne
  • Cours de Droit Institutionnel de l’Union Européenne

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  • Intro : Introduction au droit / Droit privé,Droit public
  • Affaires : Droit des affaires et de l’entreprise, Droit commercial, Effets de commerce / Instrument de paiement, Entreprises en difficulté,Droit de la concurrence, Droit de la consommation, Droit des sociétés
  • Public : Droit public, Finances Publiques, Fonction publique, Droit public économique
  • Pénal :Droit pénal, Droit pénal spécial, Procédure pénale
  • Administratif : Droit administratif,Droit administratif des biens, Collectivités Territoriales, Contentieux administratif, Grands arrêts du droit administratif, Institutions administratives
  • Constitution : Droit Constitutionnel, Contentieux Constitutionnel, Institutions constitutionnelles, Libertés publiques
  • Éco/ Compta : Comptabilité, Cours d’économie
  • Droits étrangers :Droit comparé, Droit américain, Droit anglais, Droit belge, Droit camerounais, Droit canadien, Droit sénégalais, Droit suisse, Droit Tunisien, Droit marocain, Droit ivoirien
  • Obligations : Droit des obligations, Droit des contrats, Responsabilité délictuelle, Contrats spéciaux
  • Immatériel :Propriété industrielle, Propriété Intellectuelle, Droit de la communication, Droit d’auteur, Droit informatique
  • Civil : Droit civil, Droit des biens, Droit des personnes, Droit de la famille, Successions et libéralités, Sûretés, Voie d’exécution / recouvrement, Régimes matrimoniaux, Procédure civile
  • Social : Droit du travail, Droit social / santé
  • Fiscalité : Droit fiscal
  • International :Droit international privé, Droit international public
  • Rural, écologie, etc... : Droit de l’écologie, Rural et environnement,
  • Urba, construction… :Urbanisme et Construction, Droit des transports
  • Histoire :Histoire des Institutions Publiques, Histoire des relations internationales, Histoire du droit, Histoire du droit privé, Histoire du droit public
  • Socio Politique :Science politique, Sociologie, Vie politique, Philosophie du droit – Pensée juridique
  • International et Euro : Relations internationales, Droit européen, Institutions européennes et internationales
  • Patrimonial : Assurance, Droit bancaire, Droit immobilier
  • Judiciaire, procédures : Droit judiciaire / droit processuel

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