Urbanisme et Construction

 DROIT EUROPÉEN DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME    Le cours de droit de l’urbanisme et de la construction porte sur les aspects européens de […]

DROIT DE L’URBANISME (Cours)    Ildefonso CERDA a popularisé, a conçu le terme « urbanisme ». A publié en 1867 un ouvrage majeur : Teoria generale de l’urbanisation. […]

DROIT DE L’URBANISME    « Le droit de l’urbanisme peut être défini comme l’ensemble des règles et des institutions établies en vue d’obtenir une affectation de […]

DROIT DE L’URBANISME ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE    Le droit de l’urbanisme est l’ensemble des règles relatives à l’aménagement et au développement urbain. Il […]

 DROIT DE L’URBANISME     Le droit de l’urbanisme, c’est un des éléments de l’urbanisme que l’on peut définir comme l’art d’aménager la ville. C’est un […]

DROIT DE L’URBANISME ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE     Le droit de l’urbanisme est un ensemble de règles et d’institutions établies en vue d’obtenir un […]

 Droit de la construction     Le droit de la construction est la branche du droit privé régissant les opérations de construction d’ouvrages immobiliers : contrats […]