Les causes et conséquences de la Révolution

Les expériences révolutionnaires (1789-1799)

Durant cette période (de 1789 à 1875), 3 systèmes politiques s’affrontent, la république, la monarchie et l’empire. La France connait une succession de chacun de ces régimes. Chacun de ces systèmes politiques se met en place en réaction au système précédent, mais malgré cette instabilité il existe une stabilité au sein du personnel politique.

1789 : l’année des grands bouleversements. Qu’est ce qui a provoqué la révolution ? Deux thèses s’affrontent, d’une part ceux qui pensent que l’ancien régime était dans une impasse et son impossibilité de se réformer et ceux qui pensent à l’inverse qu’au moment où a été déclenché la révolution française que l’ancien régime était en voie de modernisation et que la révolution n’a fait qu’accélérer les choses.

I. Les conjonctions des mécontentements

La révolution est née de cela. D’une part la révolution des notables et d’autre part la révolution populaire.

A. La révolution des notables

Le 5 mai 1789, c’est la date de la réunion des états généraux à Versailles, or ceux-ci n’ont plus été réunis en France depuis 1641. Le roi n’a pas le choix car le pays traverse une crise économique et qu’il faut adopter des réformes. Or à l’ouverture de ces états généraux, les députés du tiers état réclament le passage du vote par ordre au vote par tête parce que le tiers état représente 96% de l’assemblée mais le clergé et la noblesse s’allient. Revendication à laquelle le roi refuse de donner suite et donc le 17 juin, le tiers état et quelques membres du clergé se déclarent de manière unilatérale assemblée nationale. Et le 20 juin et prononcé le serment du jeu de Paume c’est-à-dire que le serment fait par cette assemblée de ne pas se séparer jusqu’à ce qu’elle ai donné une constitution au royaume. La révolution au sens juridique se situe à ce moment là, au moment de décider de donner une constitution au royaume, c’est ce qui fait passer de l’ancien régime (monarchie absolue) à un régime dans lequel le pouvoir est encadré -> révolution au sens politique et juridique.

B. La révolution populaire

S’ajoute à la révolution des notables une révolution populaire. Celle-ci est incarnée traditionnellement par la prise de la Bastille. Dans les campagnes, apparition de se qu’on a appelé la grande peur. L’assemblée est consciente qu’il faut éviter de laisser s’installer cette panique, c’est ce qui conduit à l’adoption de deux actes emblématiques dont l’un des deux a toujours des conséquences aujourd’hui, le 1^er c’est l’abolition des privilèges et le 2^nd c’est l’adoption de la DDHC le 26 aout 1789.

II. La DDHC (26 aout 1789)

A. Ses principales caractéristiques

-Sa 1^ère caractéristique c’est l’universalisme -> proclame les droits qui doivent être reconnus à tous individus libres et de sexe masculin. Ce qu’on reproche à la DDHC, c’est son caractère abstrait lié à son universalisme, de promouvoir des droits et des libertés sans se préoccuper des moyens de mise en œuvre. Il faut tenir également compte du contexte dans lequel ils sont proclamés et de plus tous les droits proclamés ne disposent pas forcément de moyen concrets pour être mis en œuvre.

-Individualisme : c’est l’individu qui est titulaire de droit -> moyen d’affranchir tout individu des corporations. Cet individualisme va très loin. La DDHC ne protège à aucun moment la liberté d’association ou de réunion.

La transcendance : la DDHC ne créer pas ces droits, ce sont des droits naturels qui sont seulement proclamés.

B. Les droits proclamés

Distinction entre les droits individuels accordés aux hommes et les droits politiques accordés aux citoyens.

• Droits de l’homme : La liberté est le thème fondamentale de la DDHC, et l’article 1 proclame que les hommes naissent libres, à l’article 4 qui définit ce qu’est la liberté -> faire ce qui ne nuit pas à autrui et à l’article 5-> tout ce qui n’est pas défendu par la loi ne peut être empêché. L’article 10 -> liberté d’opinion, de culte et de religion. L’article 11 -> liberté de communication. La propriété -> droit inviolable et sacré. L’article 7. Seuls les droits de l’homme sont énoncés en 1789.
• Droits du citoyen : Droit d’accéder à la fonction publique et de concourir à la formation de la loi ; droit de voter l’impôt -> article 14 ; droit de demander des comptes aux agents publics -> article 15. Contrairement aux précédents ces droits politiques ne concernent pas tous les hommes, la révolution va faire la distinction entre les citoyens actifs et les citoyens passifs.
• Les dispositions d’ordre institutionnel : La DDHC affirme le principe de souveraineté nationale, la séparation des pouvoirs, la loi est l’expression de la volonté générale. Ces ambitions vont se traduire dans la constitution de 1791.

§2. La constitution de 1791, un compromis improbable

Elle s’efforce d’établir un équilibre entre deux principes contradictoire : le principe monarchique et le principe démocratique.

I. Les forces en présence

L’article 2 du titre 3 de la constitution de 1791 prévoit que les représentants de la nation sont le corps législatif et le roi. Cette constitution a été imposée au roi. Il faut trouver la place qui revient à chacun de ses représentants.

A. Le roi

La monarchie perd son caractère absolu, c’est donc une monarchie constitutionnelle ou limitée. La constitution de 1791 n’a pas d’autorité supérieure à la loi. Le roi est considéré comme un représentant de la nation. Il n’est plus le roi de France mais le roi des français. Contrairement au corps législatif le roi n’est pas élu. Le rôle du roi est loin d’être négligeable puisque celui-ci participe à l’exercice du pouvoir législatif avec le corps législatif, il a le droit de véto et en plus il exerce le pouvoir exécutif c’est-à-dire que les ministres sont choisis et nommés par le roi, et ne sont responsables que devant lui. Le 1^er acteur de ce régime est le roi.

B. Le corps législatif

Assemblée composée de 745 membres élus pour 2 ans, mais le suffrage n’est pas universel. De plus deux catégories de citoyens sont distinguées : les actifs et les passifs. Par ailleurs, le suffrage se fait à 2 degrés puisque les citoyens actifs n’élisent pas directement les membres de l’assemblée mais désignent les électeurs qui éliront ensuite les membres de l’assemblée. Pour être électeur, il faut payer un montant de 200 jours de travail. Seulement 40 000 personnes élisent les représentants de l’assemblée en France. Une seule assemblée à cette époque. Elle vote les lois et le budget mais elle dispose aussi du pouvoir de déclarer la guerre.

II. L’échec de la monarchie constitutionnelle

Pour la plupart des auteurs cet échec s’explique du choix qui a été fait d’une séparation rigide des pouvoirs.

Le corps législatif ne peut pas être dissout et les ministres ne sont pas responsables devant le corps législatif, les institutions sont donc séparés.

En réalité cette séparation n’est pas absolue, puisqu’on a vu également que le roi disposait un droit de véto, c’est cet usage qui a suscité la crise qui a emporté la monarchie constitutionnelle. en aout 1792 le roi oppose son véto à deux textes adoptés par le corps législatif, le 1^er sur la émigrés et le 2^nd sur les prêtres réfractaires. Or, ce véto est tout à fait conforme à ce que prévoit la constitution, mais politiquement il n’est pas accepté car à l’époque le roi est discrédité en 1791 car il a tenté de fuir, juridiquement il est cependant valide. Suite à ce droit de véto, le corps législatif propose la suspension du roi qui est remplacé provisoirement par un exécutif de 6 ministres et il décide parallèlement de faire élire au suffrage universel une convention nationale qui sera chargée d’élaborer une nouvelle constitution. Cet échec est du à deux raisons, la 1^ère c’est le conflit entre deux légitimité (légitimité démocratique en essor et légitimité monarchique qui disparait peu à peu d’autre part incarnée par le roi, ces deux légitimités n’ont pas le même poids) la 2^nd raison c’est que la constitution de 1791 ne prévoit aucune procédure en cas de conflit entre législatif et exécutif. La solution aurait pu être de réviser la constitution mais il se trouve que cette constitution est extrêmement rigide. Cet évènement va entraîner en France un coup d’état, on le voit comme la solution.

§3. La convention et le directoire

I. La convention (septembre 1792-aout 1795)

Assemblée qui est élue au suffrage universelle par décision du pouvoir législatif en aout 1792. SU théorique car en pratique 1/10 seulement des électeurs vont voter car il était public et non secret. La convention se réunie en septembre 1792 et prononce la déchéance du roi et proclame la république. Le 21 janvier 1793, Louis XVI est exécuté.

A. L’œuvre constitutionnelle de la convention : la constitution du 24 juin 1793

Elle n’a jamais été appliqué, son application a été suspendu et a été mit en place un gouvernement révolutionnaire.

Cette constitution a été élaboré en deux temps par la convention, car la convention est divisée entre deux grandes tendances politiques, s’oppose les girondins et les montagnards. Les girondins présentent en février 1793 leur propre projet de constitution et ce projet propose une diminution de la puissance de paris au profit de la province (décentralisation), principal point de désaccord. Les montagnards accusent les girondins de trahison et les font exécuter. Ils vont donc présenter dans un second temps leur propre projet de constitution le 24 juin 1793, elle va être soumise à l’avis population qui va être adoptée. Elle a une connotation très démocratique, on le voit notamment dans la déclaration des droits qui précède cette constitution, elle met l’accent sur l’égalité et les droits sociaux et prévoit des dispositions assez novatrices pour l’époque. Sur le plan politique, cette constitution repose d’abord sur le principe de souveraineté populaire (SU masculin) et non plus sur le principe de souveraineté nationale, la grande différence entre ces principes c’est l’électorat de droit et l’électorat de fonction. De plus, les citoyens sont appelés à intervenir dans la gestion des affaires publiques en participant à des référendums législatifs. On retrouve donc dans cette nouvelle constitution des principes de la démocratie directe. Le problème avec cette constitution est qu’elle n’a jamais été mise en œuvre parce qu’au moment où elle est instaurée la France est en guerre contre presque toute l’Europe, cette constitution est jugée trop démocratique pour la mise en œuvre des efforts de guerre. Va alors être instauré un gouvernement révolutionnaire.

B. La mise en place du gouvernement révolutionnaire

La France doit faire face à deux menaces, la menace extérieure et la menace intérieure puisque la proclamation de la république ne s’est pas fait sans opposition.

Dans un 1^er temps c’est l’assemblée qui gouverne et dès le printemps 1793 adopte plusieurs lois qui remettent en cause les libertés essentielles des citoyens. Mars 1793 -> instauration d’un tribunal extraordinaire qui doit juger toutes personnes susceptibles d’entraver la révolution. La convention met en place en ses membres, des comités (21) qui vont être chargés de la prise en charge de certains problèmes. Deux de ces comités prennent vite l’ascendant sur les autres, le comité de sureté générale et surtout le comité de salut public (-> chargé de la sécurité intérieure de l’état et est dirigé par Robespierre, et très rapidement ce comité va s’imposer sur les autres, on assiste du point de vu institutionnel à un revirement de situation complet, puisqu’on passe d’un régime d’assemblée à une dictature personnel, celle de Robespierre). Le salut public met en place le régime de la Terreur, puisque tous les opposants sont exécutés (en 1 ans on estime 35-40 milles exécutions). Cela ne va pas aider à instaurer la république en France. Le 24 juillet 1794, la convention qui se révolte contre Robespierre et ses partisans ouvre une nouvelle période d’incertitude du point de vu constitutionnel.

Est-ce qu’il faut mettre en place la constitution de 1793 ou carrément en adopter une nouvelle ? Le choix a été d’adopter une nouvelle constitution -> constitution de l’an III.

II. Le directoire (aout 1795-novembre 1799)

Réaction au régime de terreur, c’est-à-dire une réaction au système de concentration des pouvoirs, elle prend le contre pied de tout ce que la France a traversé depuis 1793.

• -Première caractéristique : constitution extrêmement longue -> 377 articles, car on pense que plus c’est compliqué, plus il va être difficile de s’emparer du pouvoir (illusion),
• -Deuxième caractéristique : retour du suffrage censitaire, seulement 30 000 électeurs, on veut que le nouveau régime soit gouverné par ceux qui ont le plus d’intérêt dans le maintient des lois.
• -Troisième caractéristique : elle est précédée d’une déclaration comme celle de 1793 , mais cette fois c’est une déclaration des droits et des devoirs.

– Constitution qui essaye au maximum d’encadrer les pouvoirs. Surtout parce que la France vient de vivre une période de dictature, la constitution instaure un système d’émiettement des pouvoirs. C’est ce qui va rendre le fonctionnement des institutions impossible.

A. L’émiettement des pouvoirs

Du point de vu de l’organe législatif, celui-ci devient bicaméral afin d’éviter la toute puissance de l’assemblée, deux chambres ; le conseil des 500 et le conseil des anciens composé de 250 membres et dans lequel pour être élu il faut avoir au moins 40 ans et être marié ou veuf. Le conseil des 500 a l’initiative des lois et le conseil des anciens peut seulement approuver ou rejeter le texte mais pas le modifier (séparation entre ceux qui compose et ceux qui exécute -> modération de l’exercice du pouvoir). De plus chacun de ces conseils est élu 3 ans dans le cadre dans suffrage censitaire à deux degrés et chacune de ces deux assemblées est renouvelable chaque année par tiers.

Du point de vu de l’exécutif, il est collégial -> le directoire. Il est composé de 5 directeurs nommés pour 5 ans et 1 membre est renouvelle chaque année, ils peuvent exercer le pouvoir exécutif en commun et le directoire est présidé par chaque directeur à tout de rôle pour une durée de 3 ans, afin d’éviter qu’un de ces individus prennent l’ascendant sur les autres. Enfin ils ne sont pas élus au SU direct, mais sont choisit par le conseil des anciens qui ont une liste de nom proposé par le conseil des 500.

Il va s’ajouter à cela une séparation stricte des pouvoirs, le directoires n’est pas à l’initiative des lois, n’a pas le droit de dissolution des conseils,, n’a pas le droit de véto et à l’inverse les conseils ne peuvent pas renverser le directoire.

– Fonctionnement chaotique des institutions

B. Le fonctionnement chaotique des institutions

L’émiettement des pouvoirs empêche l’efficacité et entraîne une série de tentative de coup d’état d’état. La solution aurait du être réviser la constitution

sauf que la constitution est rigide.