Les grandes codification du XIX eme siècle

On peut identifier 3 grandes phases :

• · La naissance du droit romain.
• · La redécouverte du droit romain dans les universités à la renaissances.
• · Les grandes codifications au 19^ème siècle (étudié dans ce chapitre).

La période des codifications.

La codification va faire basculer les droits de la tradition romano-germanique dans le positivisme légaliste. C’est le succès du droit naturel qui conduira les états européens dans le projet de codification de leur droit. C’est un paradoxe.

C’est ce courant de pensée qui prône une vision rationaliste et systématisée du droit qui conduira à la codification car elle entend faire de ce droit le droit positif. Pour se faire l’école du droit naturel reconnait au législateur le droit d’intervenir en matière de droit privé. Elle aussi lui reconnaitre le droit de réformer le droit dans son ensemble, afin de faire correspondre le droit appliqué au droit qu’elle défend.

Cette codification est donc différente de celle appliquée par les romains. Il ne s’agit pas de compiler les règles, mais d’exposer de façon méthodique le droit qui convient à la société actuelle. La codification va réaliser l’unification, la rationalisation et une refonte des valeurs du droit.

1. La codification en France.

La refonte des valeurs est très nette en France, car la codification intervient après la période révolutionnaire (code civil de 1804). En France ce code civil va consacrer une organisation sociale et un code valeur nouveaux.

L’adoption de ce premier code est importante, car il aura une destinée extraordinaire par sa diffusion dans de nombreux pays (Belgique , Italie , Espagne , Portugal , Pays-Bas .. Mais aussi des pays de l’Est , du Moyen-Orient et d’Amérique Latine). Cette réception est facilitée en Europe, par le fait qu’à l’ère Napoléonienne la France domine toute l’Europe.

Sur le fond le code civil n’est pas une pure œuvre de droit romain, il est imprégné de coutumes germaniques, c’est un compromis.

Méthodologiquement cette œuvre est clairement romaniste car elle présente le droit civil comme un système logique, cohérent et complet.

Le style du code participe aussi à son rayonnement, la langue y est élégante, simple, solennelle et directe. Il se veut accessible à l’ensemble des citoyens et ainsi il doit être clair, le cas échéant cette clarté se fera au détriment du sens des termes, donc de la rigueur et de la précision.

2. La codification Germanique.

Le monde germanique préfèrera sa propre codification. Le code Autrichien en 1811. La codification allemande se fera plus tard, à cause d’un recul du rationalisme au 19^ème siècle au profit de l’école dite historique dont le chef de file est Savigny. Pour cette école le droit n’est pas conçu comme le fruit de raisonnements abstraits, mais comme le fruit de l’histoire de chaque peuple. Les membres de cette école ne s’entendent pas tous sur ce qui est constitutif de l’histoire du droit allemand. Pour certains, c’est la coutume germanique, pour d’autres c’est le droit Romain. Savigny met lui l’accent sur le droit romain. Les disciples de Savigny se consacreront ainsi à l’étude presque exclusive du droit romain, on les nommera ainsi « les pandectes ou pandectistes » (traditions grecque du terme digeste), ils étudieront le corpus juris civilis. Ils adopteront une démarche proche de celle du droit naturel, en étudiant le droit romain, ils vont œuvrer à la construction d’une tradition juridique abstraite.

C’est ainsi à la fin du 19^ème siècle (1874) qu’une première tentative de codification aura lieu. En 1896 le code sera adopté et entrera en vigueur le 1^er janvier 1900. Ce code est présenté comme un chef d’œuvre d’abstraction et de précision, il se distingue par le fait qu’il utilise toujours le même terme pour désigner la même notion juridique (contrairement au code français). Sa précision est quasi mathématique. Le texte est ainsi moins accessible aux néophytes, el le style est plus lourd. Le BGB apparait ainsi comme un concurrent du code Français aux yeux de nombreux pays, et le Japon s’en inspirera.

Si la codification est présentée comme la caractéristique majeure des droit Civilistes , ce n’est pas parce qu’elle a toujours été une caractéristique intrinsèque de ces droits mais parce qu’elle représente l’aboutissement de deux traits essentiels de cette tradition, à savoir, l’aboutissement du culte de la loi et de la conception scientifique du droit (conception essentielle de la tradition romano-germanique).