Constitution de 1791, l’échec de la monarchie constitutionnelle

La Constitution de 1791

→ Quel modèle suivre ?

On préserve les pouvoirs du Roi (Modèle anglais) ?

Ou bien prendre pour modèle les EU, Constitution fédéral pour chaque état

Le modèle américain avait le défaut d’être fédéral ce qui heurtait le principe français de l’unité nationale.

Le modèle des philosophes ? Qui reprennent les modèles antiques… Cicéron, Platon, Plutarque…

  • L’élaboration de la Constitution

Précision sur les divisions de l’Assemblée et la logique politique :

Les patriotes vont souvent emporter la mise parce qu’ils arrivent à s’organiser et ils s’appuient sur le soutien que leur apportent les galeries du public.

Au droite : les « noirs » souhaitant revenir au statut quante / au centre : les constitutionnels souhaitant mettre un terme à la société (Sieyès, La Fayette, Mirabeau) / A gauche : les patriotes adhérant à des clubs ou à des sociétés politiques, réunissant des députés qui ne se connaissaient pas, le plus connu le Club des Jacobins, est d’abord le club des bretons, car ce sont des députés bretons. Et le Club est devenu société des amis de la Constitution. Puis lorsque le Club se déplacera à Paris en octobre 89, les clubs vont se déplacer de Versailles à Paris, ils vont loger dans le couvent des Jacobins et vont porter le nom de Jacobins. En 1791, les Jacobins vont se disputer entre eux et la grande majorité des Jacobins vont former un autre club qui va s’appeler les Feuillants.

Ils ont pour vocation de discuter avant l’Assemblée des questions importantes de former une opinion commune sur une question, opinion commune qui permettra de l’emporter à l’Assemblée en forgeant un discours commun.

Deux éléments de débat :

D’abord, le premier, sur le véto du Roi, et la place du Roi dans les institutions.

Du jour au lendemain on dit que le Roi est subordonné à la Nation, il n’empêche qu’en France se débarrasser du Roi n’est pas une mince affaire, 10 siècles ont fait de lui un être sacré, même s’il n’est plus souverain on n’est pas capable de se débarrasser de la figure monarchique. Qu’en fait-on dans une logique où la Nation est souveraine de façon absolue.

La deuxième, quel type d’Assemblée adopter ? On ne connaît que le modèle bicaméral anglais avec une chambre aristocratique, le modèle américain avec une chambre qui représentait les États fédéraux, et le modèle français mais avec trois chambres. Une chambre ou deux chambres ?

Un auteur reprend l’idée que l’équilibre vient des deux chambres ayant un intérêt commun. En réalité en Angleterre, l’équilibre se fait de façon sociétale. Il y a trois intérêts divergents au cœur de la société : l’intérêt de la bourgeoisie, des communes, l’intérêt des lords, et l’intérêt des monarques, et ils s’équilibrent par la balance des institutions. En France il n’y a pas d’intérêts divergents puisqu’il n’y a que l’intérêt de la Nation. On n’a donc pas besoin d’équilibrer l’intérêt de la Nation, le souverain ne peut avoir qu’une seule voix.

L’Assemblée vote à une très forte majorité pour une chambre unique.

Maintenant, que faire du Roi ? Et surtout, donnera-t-on un véto au Roi ? Le Roi pourra-t-il arrêter une délibération de l’Assemblée Nationale ? Peut-il équilibrer la représentation massive.

Le Véto va permettre la première division droite/gauche de la France. La droite de l’assemblée vote pour un véto absolu au Roi. La logique du véto absolu c’est que l’Assemblée Nationale constituante reste un conseil législatif de la monarchie.

A gauche, le veto est rejeté, en effet, Robespierre demande comment la volonté d’un seul pourrait-elle s’opposer à la volonté de tous. Sieyès, dans sa façon très subtile de penser la Constitution nous dit que l’on n’a pas à craindre de l’Assemblée, un despotisme, puisque l’Assemblée a d’ores et déjà distingué le pouvoir constituant et le pouvoir législatif. Lorsque la Constitution sera rédigée, le rempart du despotisme, l’Assemblée qui suivra ne sera qu’une Assemblée législatif incapable de toucher la Constitution. Donc ceux qui veulent conserver le veto royal comme un moyen de conserver les prérogatives royales car les prérogatives de la Constitution ne pourront pas être remis en cause par une Assemblée uniquement législative.

Le régime régulier des institutions sera obligé de respecter la répartition des compétences à l’origine donc le Roi ne pourra pas être despotique, ni l’Assemblée, cela dépend de la volonté de l’Assemblée constituante.

Plus que celle d’une balance, c’est celle d’une distribution des poids.

La solution adoptée sera bâtarde puisque l’on va accorder un veto suspensif, on l’obtient car la gauche n’était pas d’accord sur les raisons du rejet du veto. (Lire les anciennes Constitution)

Le veto peut être suspensif jusqu’à 6 ans. Le Roi peut opposer 3 vetos de suite.

En réalité on ne peut pas surmonter le veto du Roi.

  • L’organisation des pouvoirs et l’esprit des institutions nouvelles

C’est d’abord le principe d’un gouvernement représentatif.

Un gouvernement représentatif cela veut dire que la Nation est une entité abstraite. Pour s’exprimer elle a besoin d’un représentant, par une sorte de Convention, d’idées admises qui relèvent donc de la croyance, on croit que une institution ou plusieurs a la capacité de vouloir pour la Nation. Et ce qui fonde cette capacité à vouloir c’est la qualité de représentant. La Nation étant souveraine, le 1er caractère de la souveraineté étant le pouvoir législatif, le représentant de la nation est l’organe qui exerce le pouvoir législatif. Il en découle une première nécessité qu’il y a deux types de représentation. La représentation de la volonté générale ordinaire, faire les lois. La représentation de la volonté générale extraordinaire, faire la Constitution. La volonté générale reposant sur des représentants élus, seule l’Assemblée Nationale peut faire la Constitution, le Roi n’a pas été élu donc ne peut pas participer au pouvoir constituant. Il n’y a pas co-souveraineté. Par contre la Nation peut désigner deux représentants et c’est ce qu’elle fait, elle désigne deux représentants ordinaires : l’Assemblée Nationale législative et un représentant ordinaire désigné directement dans la Constitution : le Roi.

C’est un représentant fluctuant dont les (?) varient, c’est les députés de l’Assemblée Nationale.

En vertu de cette distinction, l’Assemblée considérera qu’il n’est pas nécessaire de faire valider la Constitution par référendum, les députés du Tiers États s’étant auto-proclamés Assemblée Nationale représentante de la Nation souveraine. Ils vont considérer qu’il n’est pas nécessaire d’avoir une ratification populaire.

« Notre Constitution est accepté par 99% de la Nation et plus encore »

Avec le système représentatif on a deux conséquences sur le caractère du mandat :

On interdit tout mandat impératif, il s’agit de représenter la Nation, elle ne peut être qu’unitaire, il n’y a pas de nation parisienne, basque, bretonne, d’où le droit du peuple se limite à l’élection et l’élection n’est pas un droit politique de participation pour les citoyens, mais la participation à une fonction qui est celle de désigner les députés.

Qui participe à cette fonction ?

Et on va élaborer dans la Constitution de 1791 une distinction entre citoyens passifs et citoyens actifs.

Citoyens passifs : ceux qui correspondent à la DDHC

Les citoyens actifs ne sont que ceux qui ont l’autonomie personnelle qui leur permet d’exercer librement un choix pour désigner les représentants de la Nation. Qui sont ces citoyens ? Ce sont ceux qui payent un impôt.

Il ne s’agit pas d’avoir un système oligarchique, payer l’impôt signifie qu’on a suffisamment d’argent pour avoir le temps de s’intéresser aux questions politiques et qu’on a la possibilité de ne pas être corrompu dans le choix que l’on va faire.

→ Doit-on faire voter les domestiques ?

Si on admettait qu’un domestique votait, c’est admettre qu’un électeur puisse faire voter un domestique pour lui.

D’où le citoyen actif a une délégation de la Nation, donnée par la Constitution pour désigner les représentants. C’est à dire que la citoyenneté active est une fonction définie par la Constitution

Dans les faits, et ce sera la critique marxiste, la citoyenneté active/passive, réserve le droit de vote à la bourgeoisie d’où la Révolution Française qui consacre le pouvoir de l’oligarchie bourgeoise.

Le suffrage est indirect, l’objectif étant de protéger l’Assemblée des mouvements directs d’un électorat primaire (=plusieurs degrés d’élection : l’assemblée paroissiale qui va désigner une assemblée municipale qui va désigner une assemblée départementale… etc. Permettre d’éviter la passion politique des électeurs).

L’autre logique du système représentatif : la subordination de l’exécutif, dans la logique de Rousseau, de la souveraineté, le pouvoir exécutif est nécessairement soumis au pouvoir législatif puisqu’il ne fait qu’exécuter les lois. Le pouvoir exécutif n’a pas de capacité normative à tel point que lorsque le Juge ou l’exécutant ne comprennent pas la loi ou ont besoin de précision, ils doivent demander au pouvoir législatif d’interpréter sa propre loi. Le problème c’est que les équilibres faits dans la Constitution sont des équilibres précaires. Le véto venu s’introduire en 1789 contredit la logique de la subordination. Rien ne permet l’équilibre entre le Roi et l’Assemblée. L’Assemblée est indissoluble, le Roi ne peut rien désigner sur sa réunion, sa prorogation, le Roi est inviolable est sacré, les députés sont irresponsables dans les actes qu’ils accomplissent par l’exercice de leur fonction.
On a donc deux catégories qui n’ont pas de pouvoirs l’un sur l’autre. Le seul moyen d’interaction c’est le véto, et le problème c’est que c’est un affrontement qui ne peut finir que par le renoncement ou la défaite de l’un deux.

La fonction exécutive est confiée au Roi, chef de l’administration. Et son pouvoir est très limité.

Les juges, les membres des Assemblées départementales et municipales sont élus.

L’initiative de loi ne peut venir que de l’Assemblée il doit être lu 3 fois à 8 jours d’intervalle avec un minimum de 200 députés pour une discussion. Au terme des trois lectures, si le texte est adopté, il est envoyé au Roi pour la promulgation et circulation. C’est à dire que le Roi rend définitif la loi, et il distribue la loi dans les départements, les tribunaux pour que nul n’en ignore l’existence.

Le veto royal n’est pas une participation au pouvoir législatif, mais un pouvoir d’entraver pour éviter que l’Assemblée ne prenne de disposition trop rapidement. C’est un pouvoir de modération puisque le veto n’est que suspensif.

  • L’impossible compromis politique entre monarchie et république, expérience constitutionnelle de 1791

Plusieurs défauts : un principe insatisfaisant du système électif.

Les électeurs sont convoqués pour élire les membres des administrations, pour élire des juges, pour élire les représentants, mais chez les représentants : il y a plusieurs degrés, d’où le faible enjeu d’une participation aux Assemblées Électorales, ce qui n’est pas motivant pour les électeurs. Le vote se fait au chef lieu du canton, ce qui implique de se déplacer, des frais pour les électeurs. Lorsque la majorité n’est pas obtenu le 1er tour, il y a lendemain le 2e tour, puis le surlendemain, le 3e tour. Résultat : la participation électorale est très faible et a plusieurs conséquences dont l’une qui va être la sur-représentation des notables.

En effet, seuls les révolutionnaires motivés, les bourgeois vont se mobiliser pour les élections. Du coup les notables vont peupler les administrations, les tribunaux. Et ils vont être les plus grands soutiens pour éviter un retour en arrière vers l’Ancien Régime. Ils stabilisent la Révolution. Mais ces notables auront la tendance de vouloir se maintenir au poste qu’ils ont obtenu d’où la nécessité, d’où l’importance dans journées révolutionnaires.

Quand bien même il y a une très faible participation électorale, le nb élevée d’élection contribue à éveiller la mobilisation des français sur les questions politiques. Ainsi les français interviennent lors des journées révolutionnaires. Par ailleurs, les journées révolutionnaires sont aussi en partie provoquées par des clubs et les sociétés populaires.

En 1794, 5500 communes en France ont une société politique. L’objectif des clubs est de forcée une unanimité un consensus, les clubs vont mobiliser les français.
L’assemblée nationale constituante est d’ailleurs très consciente de la dangerosité que représentent les clubs.

Les sociétés populaires sont condamnées car ce sont des corps intermédiaires, incompatibles avec le régime représentatif.

En effet, dans un régime représentatif il n’y a qu’un organe, qu’une voix par la Nation et donc l’existence des clubs apparaissent comme concurrents de la représentation de la volonté générale par l’Assemblée.

Le conflit entre le Roi et l’Assemblée :

Les institutions demandaient que le Roi collabore sincèrement. Or, Louis XVI a joué la politique du pire. En réalité, au début de la révolution, Louis XVI est favorable aux événements, est enclin à faire des concessions. Et puis, les journées révolutionnaires fait qu’il est obligé de se montrer aimable avec. Mais il n’a nullement l’intention de renoncer à sa souveraineté, de se laisser dicter sa conduite par une Assemblée. Alors il utilisera le veto pour s’opposer à l’Assemblée. Il en avait le droit mais le veto est politiquement inacceptable. En droit la Constitution prévoit le veto, sur le plan politique le veto est inacceptable.

En juin 1791, Louis XVI essaye de s’enfuir, il est rattrapé et reconnu, tandis que le futur Louis XVIII s’en va mais réussit à partir. Lorsque Louis XVI est ramené, l’Assemblée est devant une difficulté, il est évident que Louis XVI est un traître, mais sans lui plus de Roi et ainsi les deux ans de travail des constituants auraient été inutiles. Et le Roi représente un élément de permanence. Pour éviter tout cela, le Parlement décide de faire du Roi le représentant de la Nation. Du coup, le véto royal ne peut plus être analysé comme la modération d’un organe obligeant l’organe législatif à revoir son travail mais est vu comme un conflit entre deux représentants ordinaires de la nation, avec une ambiguïté, c’est que précisément depuis Juin 89, le Roi n’est plus dans les mentalités, dans les discours de légitimation, un représentant de la Nation.

Du coup l’utilisation du véto royal sera un piège.

Premier conflit : octobre 1791.

Il y a une série de trois décrets de l’Assemblée Nationale : l’un pour donner aux comtes de Provence l’ordre de rentrer sous peine d’être déchue de ses droits au trône.

Le deuxième décret est adressé aux immigrés ils doivent revenir sous peine d’être considérés comme ennemis de la patrie : des nobles qui n’ont pas acceptés la Révolution jusqu’aux monarchiens comme Mounier.

  • Puis, on déclare suspect les prêtres réfractaires. Tous les curés les prêtres, les évêques, les archevêques doivent être nommés par l’État. Les biens du clergé deviennent des biens nationaux et en contre partie les ecclésiastiques deviennent des fonctionnaires. Pour devenir fonctionnaire et donc émarger, les ecclésiastiques doivent prêter un serment, serment qui du point de vue théologique est une hérésie. En conséquence, on se retrouve avec deux type de clergé : ceux qui acceptent la Constitution civile, et ceux qui en raison d’opinions religieuses refusent de prêter serment, ce sont les réfractaires.

Dans ces régions moins touchés que d’autres par la déchristianisation, les fidèles suivent les prêtres réfractaires.

Le clergé atteindra la scission en deux.

Le Roi, pour qui on porte atteinte à ses convictions religieuses profondes, accepte le décret sur les immigrés mais refuse celui sur les prêtres réfractaires. Il tente de préserver la guerre tout en préservant ses convictions religieuses.

En conséquence de quoi, le 20 avril 1792, la guerre sera déclarée unilatéralement aux futurs Empereurs d’Autriche, ce qui sera le début des guerres révolutionnaires qui ne prendront fin qu’en 1815 à Waterloo.

En mai 1792, un nouveau décret aggrave les rigueurs contre les prêtres insermentés. Ils sont expulsés de France à la demande de 20 citoyens actifs de la commune, mesure arbitraire non judiciaire. Dans le contexte de la Guerre, l’Assemblée autorise la formation d’un camp de 20 000 hommes à Paris, là le Roi refuse à deux décrets : car on porte atteinte à ses convictions religieuses, et parce qu’en mettant un corps de 20 000 hommes à Paris, le Roi qui doit avoir 300 gardes suisses, ne se sent pas en sécurité.

Le 20 juin 1792, le Peuple des faux-bourgs de Paris envahit l’Assemblée, c’est l’entrée en scène des mouvements sans-culotte, pour réclamer l’application des décrets de l’Assemblée et pour s’opposer à Mr Véto. Sous prétexte du 14 juillet, les sections parisiennes décident de faire venir les fédérés (représentants du mouvement révolutionnaire) à Paris. Ce sont ces fédérés dont les Marseillais, qui vont se mêler aux armées que l’on mobilise un peu partout dans le Royaume pour aller combattre les Autrichiens contre lesquels on a déclaré la guerre en Avril.

L’Assemblée tente de reprendre le dessus et déclare la Nation en danger. La population mobilisée, un conflit politique insoluble, le danger, les armées des Princes allemands et des émigrés aux frontières, le complot aristocratique est là. Tous ces éléments sont d’une peur panique qui va faire que le 10 août, quelques jours après avoir reçu le manifeste du Duc de Brunswick, les parisiens (les sans culotte) prennent d’assaut le château des tuileries. Brunswick dit que la ville de Paris et tous ses habitants sans distinction doivent se soumettre aux Roi (…) sans quoi (…) exécution militaire (…).

Il ne parle plus de citoyens mais de sujets.

La plupart des officiers de l’armée étaient des aristocrates on ne sait pas s’ils seront fidèles à la Révolution, cette armée n’a jamais eu à se battre.

La prise des Tuileries se développe sous l’agitation, Tuileries où se cachent les comploteurs.

Le Roi et sa famille sont cachés, et la déchéance de la monarchie est prononcée.

Le Roi est suspendu et les Suisses (300 400) se font massacrés. Entre eux, un certain nombre de Suisses se retrouveront dans des prisons.

La prise des Tuileries, le 10 août, date factuelle et non pas juridique, montre l’impossibilité pour le Roi d’user de ses prérogatives (le veto) en raison de la légitimité de l’Assemblée. Et cela s’explique par le fait que l’Assemblée est majoritairement composé et dirigé par les (..) populaires de Paris.

Le Conseil nommé par le Roi est remplacé par le Conseil Exécutif provisoire dont les membres sont nommés par l’Assemblée. Les citoyens de plus de 21 ans sont appelés (pas de distinction entre actifs et passifs) afin de désigner une Convention Nationale devant assurer la souveraineté du peuple et le règne de la liberté et de l’égalité. C’est l’avènement du suffrage universel.

La Commune Insurrectionnelle (pour renverser la monarchie) reste active et devient le bras armé des Jacobins.

Dès le 17 août, la Commune impose à l’Assemblée la formation d’un tribunal exceptionnel pour juger les défenseurs des Tuileries.

Les armées autrichiennes avancent et prennent la forteresse de Verdun et c’est ce qui laisse ouverte la porte de Paris : l’armée française n’a pas d’autre rempart à opposer.

A cela, se rajoute une rumeur, les prêtres réfractaires et les aristocrates enfermés dans les prisons n’attendent que le départ des patriotes contre les armées autrichiennes pour sortir des prisons et massacrer le peuple parisien : c’est la composante irrationnelle du complot aristocratique.

Début septembre les sections parisiennes prennent les différents lieux de détention de Paris, et vont massacrer hommes, femmes, enfants et vieillards, les nobles emprisonnés, les Suisses, les prêtres réfractaires, les religieuses qui aussi ont été arrêtées, tous les suspect de contre révolution vont être littéralement massacrés.

Les massacres de Septembre vont entrer doublement dans l’histoire française : pour les révolutionnaires, c’est le sursaut du peuple contre ses ennemis et le caractère impitoyable de la volonté du peuple souverain. C’est un pas de plus vers le gouvernement d’exception.
Danton, alors ministre de la justice, à qui l’on s’adresse pour arrêter les massacres, dit clairement au Duc d’Orléans le futur Louis Philippe, qu’il faut rendre le peuple meurtrier pour qu’au moment d’aller se battre contre les ennemis de Paris, aient en jeu non pas les enjeux de la Nation mais leur propre survie.

Et pour la contre révolution, c’est les mares de sang dont on abreuvera tout le XIXe siècle.

On forge les éléments traumatisants des différentes cultures politiques du XIXe. Le rejet de la République sera permis et facilité par le souvenir de Septembre et par la Terreur.

Pour les Républicains c’est la preuve de la force et de l’élan vital du peuple qui ne peut pas être arrêté.

Les armées révolutionnaires vont rencontrer les autrichiens à Valmy.

Le 20 Septembre c’est aussi la réunion de la Convention et le 21 c’est la proclamation de la République. Le 22 septembre on adopte le calendrier révolutionnaire.