La Construction de l’Etat de droit Moderne

Il s’oppose a l’Etat monarchique, elle apparait à la fin du Moyen-Age et se développe au 16 et 17 siècle. Touts les Etats contemporain sont souvent les héritiers de ces mutations médiévales qui ont vue apparaitre les 1^er Etats. Ce qui fut la différence entre les Etats modernes et les cités Anciennes, il y a un changement d’échelle, on va passer d’une vision d’une république comme aune communauté politique d’une ensemble assez limiter, a des pouvoirs rationnel organisés sur des champs géographique étendu. Elles ont la particularité de reconnaitre d’autres Etats comparable, ce qui n’était pas le cas dans l’antiquité. Cette transformation qui se met en palace va permettre de naitre a des Etats différents mais d’avoir touts en commun ce mode d’organisation. L’Etat moderne va avoir pour finalité lui-même, il est moins tributaire de la légitimation religieuse que l’était l’empire précédant. Lorsque cette légitimation a été attaqué, contestés souvent elles se sont effrités alors que dans les Etats moderne, cette légitimité religieuse est recherchée au départ mais progressivement il existe un processus de sécularisation, elles plus indépendante de la religion.

Rappel de l’affirmation indépendantes des villes et royaumes: politiquement il y a des royaumes se distinguent progressivement de la prétention universel (papauté et le st empire Romain germanique). On retrouve deux zones importantes en France et en Angleterre ou se mettent en place des royaumes étatiques qui sont la genèse de l’Etat moderne. Cette idée va naitre dans ces royaumes car ils veulent être indépendants de l’empereur et du pape. Ces rois vont chercher, à accroitre la cohérence de leur territoire, de leur pouvoir, et non pas d’accroitre l’espace, on va délimiter l’espace et de se faire l’équivalent de l’empereur. Dans ces Etats ont va trouver des juristes qui vont travailler sur les droit de ces rois sur les prétentions de l’empereur et du pape. En France on a deux étapes importantes dans cette émancipation (Philippe auguste= le royaume va s’affranchir diplomatiquement et militairement de l’empire st Germanique) la seconde étape sous le Reigner de Philippe Lebel, la distinction du domaine d’intervention du roi e France au temporelle et du domaine d’intervention du pape au domaine spirituelle. Les légistes vont déconstruire les arguments de la papauté pour que le roi s’administre son royaume sans l’ingérence extérieur

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2 : L’affranchissement des idéologies impérialistes. L’exemple italien

On a une multitude de villes, de rivale, de puissance, elles sont beaucoup plus fragiles. Les cités Italienne souvent minuscule ont t elles pu s’affranchir de la souveraineté du pape et de l’empire st empire.

Dès la fin du 11 et début 12, apparait en Italie (le regnum italicum) zone sous domination de l’empereur, apparait une forme d’organisation spéciale, les villes avides de liberté se constituent en « républiques indépendantes » chacune de ces républiques est gouvernés par un « consul » désignés soit oligarchiquement, soit populairement mais on n’est pas face à des rois. Ils sont remplacés tous les ans afin de préserver la liberté du peuple, ils vont être remplacés par un homme que l’on appel « le podestà » = un citoyen neutre, qui n’est pas un ressortissant de cette cité, il est invité à gérer la fiscalité de cette cité, comme il est externe à la cité alors il sera plus neutre. Cette nouvelle structure politique qui apparait n’a rien avoir la monarchie héréditaire, ces cités vont se retrouver face aux pbs des prétentions de l’empereur qui visent une domination globalisante.

Dans le cas de l’empire : la situation des cités Italienne sont en contradiction avec les intérêts de l’empereur, ces empereurs ont toujours prétendu d’avoir un droit sur le « régenum italicum » une zone qui doit être suomi a l’empereur, il s’agit de toute l’Italie du Nord. Cela va entrainer un rapport de force et la naissance d’argument juridique. Si on reprend les grands empereurs (Frederik barbe rousse, Henri de Bavière…) ces empereurs ont cherchés à restaurer leur domination sur cette zone. F barbe rousse intervient en Italie, il va assiéger un certains nb de ville pour soumettre ces cité et au cours de cette expédition il va vouloir réaffirmer les droits de l’empereur en convoquant une diète générale en 1158. On va avoir une définition de ces droits régaliens, les légistes vont intervenir pour invoquer des droits antérieurs pour l’empereur. Cela va servir de source de modèle pour touts les autres Empereur pour s’émanciper.

Ces cités sont soumise a cet empereur mais elle est de courte durée car les cités vont chercher a retrouver leur liberté, une nouvelle révolte va entrainer la ligue de cité Lombardie qui a rassembler 29 cités contre l’empereur. L’empereur ré intervient mais au cour de cette expédition, il est contraint de négocier car il perd la bataille. L’empereur ne parvient à rétablir sa domination, il est confronté à un modèle politique original qui se développe dans ces cités. Il va essayer de reprendre le contrôle, lors de la diète de plaisance en 1223, l’empereur Frederik 2 appel les italiens a regagner l’unité de l’empire. Il est obligé d’intervenir, de les écraser car ils sont résistants mais cela ne suffit pas. Une fois les troupes impériales de retour dans l’empire, les cités reprennent les révoltes et ne désarment pas, elles vont même contaminer d’autres villes fidèles à l’empereur. On remarque que F barbe rousse ou 2 n’arriveront pas a s’imposer.

Henry de Luxembourg et Henry de Bavière : ils vont se retrouver face a ces cités qui s’allient pour faire face à l’empereur. La cité de Florence du point de vue de la défense, elle va fédérée une alliance de cité. Elle va parvenir a chasser les tropes impériale. Le dernier empereur Louis de Bavière va essayer une expédition en Italie, ces soldats vont être facilement être récupérable puis ce que l’empire est affaiblit donc on paye moins bien ces soldats. Les cités italiennes ne se sont donc jamais soumises. C’est aussi l’occasion de former un arsenal juridique.

Quelles sont les arguments pour s’émanciper de l’autorité du pape et de l’empereur ?

Il existe un principe qui est défendu « le droit de conduire la vie pol de la cité sans aucune ingérence de la part de l’empereur » cette possibilité de conduire de façon autonome est associé à la notion de liberté. La liberté est la liberté politique, on va l’utiliser pour dire autonomie, indépendance par rapport à l’empereur, le droit d’avoir une forme de gouvernement particulière qui est républicaine. Ces revendications pol de ces cités soufrent d’une grande faiblesse. Elle ce situe dans de droit Romain, or dans le droit Romain, dans le corpus, l’autorité de l’empereur est incontestable, l’ancien droit ne laisse pas de doute sur cela, les empereurs du st empire s’assimile a ce princeps que l’on retrouve en droit romain. Ce qui casse la demande de ces cités mais comment ces cités dès lors qui revendique l’autonomie, comment vont t elles justifier ? Elle passe par une révolution juridique à la fois sur le fond et la norme, sur le fond : hiérarchisation de droit entre les cités et l’empereur. Sous la forme : on va se donner le droit de réactualiser au contexte, on va passer a la méthode de glossateur à une nouvelle étape de la force juridique, on va réinterpréter les sources du droit romain afin de servir aux cités Italienne.

La plus grande figure de ce changement est Bartole : il est le plus grand juriste du MA, c’est aussi un juriste qui va se retrouver pris dans ce débat politique le plus virulant de cette époque et son raisonnement va donner des conséquences importante. Il est issu de ces cités, il va prendre position en faveur d’une réinterprétation du droit Romain et son objectif est de donner les moyens aux cités Etats d’Italie de défendre leur liberté contre l’empire y compris d’un point de vue juridique. On va avoir un renouvellement du droit romain, on ne fait plus d’étude littérale. Il va choisir de justifier la position des cités et de justifier leur indépendance. Bartole constate dans un 1^er temps, que l’empereur est belle est bien le maitre du monde. Il commence par une concession, or il va introduire une rupture, il va considéré que bien des peuples et des cités et des royaumes n’obéissent pas de « facto » a l’empereur « les lois impériales ne lient les Florentins « il fait un constat de fait, les sources du droit romain affirment que l’empereur est le maitre du monde mais il va dire que dans le fait, il peut y a voir une liberté de gestion des cités. Le comportement des florentins n’est peut être pas irrégulier, parce que la réalité doit se plier au droit. Il va prendre au défaut aux glossateurs ; il va attaquer leur analyse, entre le droit et les faits. Les G traditionnellement considéraient que si le droit ne se manifestement plus avec les faits, il convient d’adapter ces faits au droit. Le droit romain c’est l’empereur comme maitre avec sa prétention, or les cités italiennes ne respect pas l’empereur alors il faut les soumettre. Bartole va dire le contraire, en cas de conflit entre le droit et le fait, c’est le droit qui doit être conforme au fait et non pas l’inverse. IL interprète la source du droit, il inverse les rôles. Si l’empereur n’exerce plus le pouvoir normative, c’est pas parce qu’(il y a une irrégularité c’est parce que c’est cette cité qui occupe le pouvoir qui occupe la place de l’empereur, donc elle est souveraine. forme de translation de pouvoir de l’empereur a ces cités, ces cités sont leur propre prince, leur propre empereur, elles ont des prérogatives comparable a l’empereur. Ce qui justifie le droit de nommer des agents, de déléguer des compétences à des juges, dans touts ces cas ces cités ne dépendent pas de l’empereur. Elles claquent leur prérogatives de celle de l’empereur, elles sont souveraines en leur circonscription.

La puissance du pape ; les cités italienne vont tenter de se s’extraire de l’influence du souverain pontife. On retrouve les mêmes étapes. Dans un 1^er temps il y a eu une alliance entre le pape et ces cités contre l’empereur. Par ex le pape innocent 4 va envoyer des troupes pontificales attaquées des garnisons impériales. Toutefois, cette alliance va présenter des risques pour ces cités car le pape a pour ambition de régner en lieu et place de l’empereur, s’il chasse c »’est pour mieux les dominer après. Avec la doctrine di césaro papisme, va justifier l’hégémonie du pape, ce qui va conduire les cités Italienne de ce libérer du pape. Dès la fin du 13 et début du 14, on constate le 1er affrontement entre les cités et el pape. Par ex ; comme Florence, elle va dénoncer les machinations du pape, elle va dénoncer l’annexion du pape par en Bologne. On a un nouveau danger comparable au danger impérial. Danger de la prétention de la papauté, on va les retrouver formulés dès le 12 avec les réformes grégoriennes. L’objectif de la papauté est devient à la fois la puissance incontesté du domaine spirituel mais aussi dans le domaine temporel, il veut être roi des rois. Dans ce cas, le pape pourrait déposséder les rois, il aurait une forme de supériorité par rapport a eux. C’est un droit spécifique= c’est le droit canon, avec le décret de Gracien. Par la suite les papes jurisconsultes, ils vont renforcer cette vision, la vision potestatis au regarde du droit de l’Eglise (notamment avec Boniface 8 Alexandre 4…) les cités vont développer deux types d’arguments pour se défendre.

Lorsque l’empire est plus affaiblit et le pape devient forte, elles vont recourir a l’intervention de l’empereur. Dant va montrer que l’autorité de l’empereur ne dépend pas de l’empereur et affirmer que l’empereur que l’empereur ne dépend pas du pape c’est alors ouvrir a d’autres structure. Il faut mieux faire appel à l’empereur, une autorité séculaire qu’une domination papale qui va être a al fois temporel et spirituel. On cherche la vision la moins attentatoire des libertés. Mai il existe une autre voie, dans le « défenseur de la paix » Padou va au fond du pb des cités, au fond il y a la prétention de la papauté, pour lui les chefs de l’église se sont mépris de la nature de l’église. Il va montrer dans son discours du défenseur, il dit que l’église n’est pas un corps pur devenir une puissance, c’est le rassemblement du corps des fidèles qui croient au Christ. Ce rassemblement c’est le cœur de l’Eglise, elle n’a pas forgé une organisation politique, juridique. Il va déconstruire la prétention de la papauté.

Il va dénoncer la plénitude de la puissance papale. Il met en évidence la contradiction qui existe dans la monarchie pontificale, il ya un vice de rapprocher monarchie et église. Il va remettre en cause la suprématie des papes au sein de l’église et des autorités séculières. Il va dire que l’Eglise est un rassemblement de croyant, il faut prendre des mesures en grand nombre, en concile (influence des thèses concile). On remet en cause le pape, si on va jusque au bout de cette logique, il faut remettre en cause l’autorité que prétend le pape sue les cités mais aussi sur l’empereur. Il rejet les privilèges accordés aux clercs tel que les privilèges du fort, remet en cause la convocation des conciles, remet en cause la nomination du clergé quand c’est fait seulement par le pape. Il veut transférer ce pouvoir aux croyants. Il va justifier la compète indépendance des cités, il dénonce « le despotisme injuste » des clercs, il va considérer que ces cités sont autonome de la papauté, puis ce que cette papauté n’a pas prétention de monarchie pontificale.

Les figures de la modernité étatique : les fondations de l’Etat moderne

Au MA, le 1^er symbole va se cristallisé autour du principe justicier (on la retrouve dans les bases culturelle important cf Salomon). Elle va servir a créer le 1^er type d’Etat qui va trouver la définition d’un ordre juridique et juridictionnel. La justice et le droit sont la définition de l’Etat moderne. Dans un second temps, cette 1^er figure de l’Etat de justice, c’est fissuré car dans cette époque, la sécularisation de l’Etat n’est pas toute a fait terminé, il faut toujours revendiquer dieu, l’exercice de la justice est en lien étroit avec la religion. Or avec la contestation de la religion, cette vision de la justice va voler en éclat. On va avoir deux autres figures qui vont apparaitre, c’est l’Etat constitutionnel et absolutise. Elles vont accélérer la sécularisation de l’Etat moderne, elles s’opposent quand même ^politiquement, c’est deux voies distinctes qui vont donner naissance à d’autres formes d’Etat.

La figure de l’Etat de justice

Elle s’organise autour de la création d’un ordre juridictionnelle et juridique, plus exactement la reconquête de l’ordre juridique. Il s’agit d’une reconquête visant la suprématie de la justice étatique sur autre type de justice et de droit, car on est dans une Sté dans un pluralisme juridique.

L’Etat va naitre en France mais aussi en Angleterre de la subordination procédurale des justices concurrentes au profit de la justice royal qui est la justice étatique. La justice du roi va s’attaquer aux justices seigneuriales, ecclésiastique sur le plan de la primauté, ces justices devront être considérées comme inférieurs. Mise en place de l’appel hiérarchique, on va favoriser l’examen des dossiers des sentences par les juges royaux, on va créer une forme de justice hiérarchisé, dans cette pyramide de justice, on doit avoir la soumission des justices concurrents a celle de la justice du roi. Le roi peut prendre une affaire à n’importe quel moment, il y a des cas comme les cas royaux qui demandent l’intervention du roi.

Dans un second temps on a tenté de créer u ordre juridique fondamental, on va avoir une reconquête du pouvoir normatif. On va essayer de contrôler les autres sources du droit existent, pour les contrôler on va se lancer dans des projets tel que la rédaction des coutumes, on ne pas créer de droit nouveau mais on va faire un trie pour faire du droit le gardien des coutumes. Il va reconnaitre les bonnes et les mauvaises coutumes. On est dans une volonté de reconnaissance de la primauté de l’Etat royal et non pas dans la création d’un droit de structure nouveau, elle se superpose à la féodalité, on cherche de faire de la justice, de la fiscalité, de norme plus importantes celle des autres structures. C’est une infirmation de la primauté de l’Etat royal. Cette figure de l’Etat de justice va être déstabilisée par l’arriver de pb religieux, la reconnaissance de la primauté de l’Etat royal, c’est établi autour du roi justicier représentant de dieu sur terre. Il y a une remise en cause de la religion au 16 et donc a touts les événements qui repose sur la force de la religion, on va avoir différents L’Etat constitutionnel, son origine, sont à chercher en Angleterre dès le 13 eme siècle, le roi d’Angleterre très puissance avant le 13, la limitation de ces pv est plus spectaculaire, né de la trop puissance du roi. Le pv royal Anglais est un pv royale fort. Suite à la conquête de l’Angleterre par les normands Guillaume le conquérant devient roi, cela va lui permettre de bâtir à neuf. Il va mettre en place l’échiquier : comptabilité et la chancellerie : authentifie les décisions du roi. Le contexte du constitutionalisme c’est celui du conciliarisme à l époque idée qu’une ass politique peut avoir un rôle a jouer, que le pouvoir doit s’organiser autour du principe de consentement notamment a celui de l’impôt. C’est dans ce contexte que ce forme l’Etat constitutionnel, qui va encadrer la pratique monarchique royal dans un certains nb de principe qui limitent l’action de ce pouvoir. Pour l’expérience Anglaise c’est la Magna carta, lorsque Jean sans Terre vaincu par l’empereur du St empire Romain Germanique, il a son pouvoir qui va s’affaiblir lors de la bataille de Bouvines, les barons vont lui demander de diminuer son pouvoir. Demande qui va passer par la rédaction de la charte de la magna carta. Dans cette charte elle porte 3 principales limitations pour le pouvoir royal

chemins ; ce sont les réponses aux troupes politico religieux qui donne naissance a l’Etat absolutiste et à l’Etat constitutionnelle.

La figure de l’Etat de constitutionnaliste et absolutiste

– Elle permet de reconnaitre les libertés, il va devenir le garant de ces libertés

– Le pouvoir fiscale, le roi ne peut pas lever d’impôt de façon personnel sans avoir e consentement des ass, principe de consentement à l’impôt.

– Limitation du pouvoir du roi, avec la reconnaissance que peuvent jouer « les plèbes » l’ass.

Ce modèle va se perfectionner par la suite, on a organisé une forme de partage entre le roi et les Barrons à partir de 75 ce partage commence entre ces barons et le roi. Il aura face à lui un grand conseil, une ass qui va participer aux décisions importante on va retrouver l’adage « le roi en son parlement »

Sous le règne d’Henry III on va diviser les chambres, la chambre des lords et la chambre des bourgeois. Certains roi vont vouloir revenir à un pouvoir personnel plus fort, revenir a la place antérieur du roi, cette logique a l’absolutisme va induire des modifications qui vont être contraire à ce qui est mit en place. Par ex Jacques 1 er va dire qu’il est le représentant de dieu sur terre, il va se heurter a ce qui est mit en place. Sa vision de ces droits « pétition » va donner une lutte politique qui va durée pendant 10 ans entre le parlement qui va faire la résistance et le roi. Polémique va pas trouver de solution alors on va avoir des guerres civil entre les partisans du roi et les partisans du parlement. Il va être alors exécuté. En France dans la même époque en France, on a essayé ce modèle pour limiter le pouvoir du roi mais on n’y a boutis pas, cela va même aller vers l’absolutisme.

Les rois postérieurs vont être plus encadré, Charles II va s’engager à garantir les droits des protestants, on va avoir un carde formalisé auteur de ce pouvoir, c’est une approche constitutionnel du droit, il y a des éléments du droit qui limitent le pouvoir souverain. En France, l’Etat de justice après l’insurrection de la ligue va se transformer en un Etat absolutiste, absolutisme juridique au sens républicaine, absolutisme religieux qui va conduire a une monarchie de droit divin.

Cet absolutisme français va donner une autre voie antagoniste avec celle du modèle anglais. On a des modèles différents, l’assemblée va jouer un rôle dans les grandes décisions et dans un autre côté les assemblées sont muselés.

Ces deux modèles entretiennent malgré tout l’idéale républicain, il est omniprésent dans ces deux modèles, c’est la source de la vision de l’Etat