Cours d'histoire des institutions publiques Fiches/Cours

HISTOIRE DES INSTITUTIONS

Le cours des d’Histoire des institutions publiques (ou cours d’HIP) a pour objet de retracer les grandes lignes des institutions politiques qui ont existé sous l’ancien régime, Louis XVI, la révolution…

Seront étudiés dans ce cours d’Histoire des Institutions Publiques les périodes suivantes :

Leçon 1 : L’Ancien Régime politique.
Leçon 2 : La révolution, fille des lumières ?
Leçon 3 : La vie politique sous l’Ancien Régime.
Leçon 4 : Louis XVI.
Leçon 5 : La révolution et l’Eglise 1789-1795.
Leçon 6 : Auteur de la constitution de 1791 (1789-1792).
Leçon 7 : les Girondins et les Montagnards.
Leçon 8 : Aspects rationnels de la Terreur.
Leçon 9 : la Terreur irrationnelle.
Leçon 10 : Rumeur et Terreur.

Leçon 1 : L’Ancien Régime politique.

I) La monarchie.
A) La monarchie chrétienne.

Les autres fiches de cours :

Tout pouvoir vient de Dieu, cette règle s’applique à la monarchie. Elle est inscrite dans la nature des choses, le roi domine ses sujets. Le roi de France est sacré, c’est le ministre de Dieu. 18° siècle, les lumières commencent à se dire que le sacre est une « vieillerie ». En 1775, Turgot conseil à Louis XVI de renoncer au sacre, mais celui-ci refuse.

B) La monarchie absolue.

C’est un principe très nuancé.
– Le principe : c’est une monarchie où il n’existe aucun contre-pouvoir. 16° siècle, Jean Bodin théorise la souveraineté, et Bossuet théorise la monarchie de droit divin. Le roi est seulement responsable devant Dieu. Il n’y a pas de séparation des pouvoirs, tous sont concentrés dans les mains du roi. Cependant, la monarchie n’est pas despotique, le but du pouvoir est d’assurer le bien commun, le roi est soumit à un ordre juridique qui émane de Dieu ; ce sont les lois divines et naturelles. Le roi doit être juste et bon, il ne peut être sanctionné, mais il subit des pressions pour le remettre dans le droit chemin. Certains organes ont pour but de rappeler au roi le principe de la monarchie. Le roi reçoit des parlements des remontrances, il n’est pas obligé de les suivre, mais il le fait en général.
– La pratique : il y a en réalité beaucoup de nuances, ainsi que des obstacles. La monarchie doit respecter ce qui est ancien, elle doit respecter la tradition, car elle s’appuie sur son ancienneté. En droit privé intervient peu, il respecte la coutume. La diversité de langues et d’impôt est respectée. Le roi ne touche pas aux privilèges. Il existe bien des commissaires qui ont pour but d’unifier le royaume (ils agissent au nom du roi), mais ils ne disposent pas de moyens d’actions assez importants. Des organes, tel que les parlements peuvent s’opposer au roi, il en est de même pour les officiers sur lesquels le roi n’avait aucun pouvoir. Ainsi, le roi n’est lié à personne, mais il ne peut se risquer de bouleverser l’ordre social.
II) La « Constitution ».
A) Les analyses classiques.

– Les lois fondamentales : elles sont un groupe de coutumes qui définissent le statut de la couronne, et le mode de succession (il en est de même pour les lois saliques, comme le principe de primogéniture…) Le roi ne peut modifier ces lois, et il se trouve soumit à elles. Beaucoup disent que l’ensemble de ces lois forment une constitution, cependant elles ne régissent que le statut de la couronne, mais aucun autre domaine, ce ne serait donc qu’une partie d’une Constitution.
– Un royaume sans constitution : l’article 16 de la DDHC énonce les composantes d’une constitution : « toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs n’est pas déterminée, n’a point de constitution ». Les révolutionnaires disent qu’une constitution doit être rédigée, et elle doit émaner de la Nation. En suivant cette logique, la France de l’Ancien Régime n’avait pas de constitution. Le 20 juin 1789, serment du Jeu de Paume ; le 9 juillet, l’Assemblée devient constituante.
B) Une ébauche de contrôle de constitutionnalité.

Le roi est donc soumit à certaines règles. Parfois le roi forçait les décisions, ceci ayant comme effet de rendre les institutions méfiantes à son égard, et de ne pas l’écouter. Certains auteurs voulaient un contrôle de l’activité gouvernementale, mais savaient que les réformes étaient très difficiles à faire passer. Les Parlement auraient, à travers leur droit de refuser d’enregistrer les édits, un rôle de juge de constitutionnalité de la loi. Ils invoquaient souvent dans leur refus la Constitution du Royaume, et pas seulement les lois fondamentales, c’est en vertu de cela qu’il serait possible de dire qu’il y avait une ébauche de contrôle de constitutionnalité de la loi.
La révolution ralentit ce procédé, les révolutionnaires sont hostiles à un contrôle de la loi, car ils sont sûr que la nouvelle loi est parfaite, et que de ce fait elle n’a pas besoin d’être contrôlée.

Leçon 2 : La révolution, fille des lumières ?

La réponse n’est pas si évidente que cela.
I) Des présomptions contraires.

Influences décisives de Montesquieu et Rousseau ?
A) Montesquieu et Rousseau.

La révolution porte la marque de ces deux auteurs selon certain.
– Montesquieu : il meurt en 1755, c’est un grand penseur politique, son œuvre principale est L’Esprit des lois. Cet ouvrage avait il une réelle influence ? Souvent ce livre n’est pas totalement compris (livre 11 chapitre 6), en ce qui concerne la séparation des pouvoirs. L’auteur s’inspire de l’Angleterre, que la France méprise. Les députés de la constituante qui répondent au modèle britannique sont peu présents (Mounier). Ils vont être marginalisé en 1789. La théorie de la séparation des pouvoirs est très mal comprise, les révolutionnaires vont en réalité créer un nouveau despote qui réside dans le pouvoir législatif. L’auteur voulait simplement une évolution, et non forcément une révolution. Robespierre se dit inspiré de Montesquieu, mais il le comprend mal en réalité.
– Rousseau : il meurt n 1778, il cherche la séparation souple des pouvoirs. Encore une fois, les pensées de l’auteur vont être mal comprise, surtout en ce qui concerne la volonté générale : l’homme devait devenir un citoyen, ce qui n’est pas le cas. Rousseau avait critiqué les lois révolutionnaires. Il voulait peu de lois, avec seulement un caractère général, ce qui ne sera pas le cas. Il ne prônait pas tellement la règle de la majorité, ce que font les révolutionnaires ; l’idée de représentation devait être prohibée, car elle trahissait la volonté générale. Cependant, les révolutionnaires vont se rallier à l’idée de représentation (Jacobins). La morale de Rousseau, du citoyen simple qui se sacrifie pour la volonté générale n’aura d’influence que plus tard avec la Terreur.
B) Les lumières contre la révolution.

La plupart des grands penseurs sont mort lors de la révolution, ils ne peuvent donc la juger. Certains seront témoins de la révolution, et ils la critiqueront (Morellet). Il représente une idée commune. Cependant, les critiques ne vont pas à l’encontre du but qu’affiche la révolution, mais les moyens. Les hommes des lumières étaient des réformistes, et élitistes, ce qui ne suppose pas un soulèvement populaire. Robespierre détestait en réalité les lumières, avec leurs idées matérialistes. On ne peut donc parler de révolution, fille des lumières.
II) Une filiation partielle.

Les lumières sont la voix de la raison, l’homme est au centre de tout (et non Dieu), l’homme peut accéder au bonheur par des moyens politiques. Cette raison condamne donc l’Ancien Régime. Ainsi, la révolution était inévitable, dans la mesure où certaines de ces pensées philosophiques allaient se répandre dans les classes populaires, qui ne pouvaient les analyser correctement. On assiste à un gauchissement de la pensée des lumières, les auteurs du 18° sont plus jeunes, mais donc plus radicaux. Certains vont même devenir révolutionnaires (Garat). Ceci constitue donc une filiation entre la révolution et les lumières. On parle de pamphlétaires (sous lumières) qui ont des idées plus populaires, mais aussi plus violentes (Marat).

III) Une sociabilité nouvelle.

La pratique des sociétés pensées prépare les révolutions.
A) Les sociétés de pensées.

Elles se multiplient depuis Louis XIV, elles diffusent les idées des lumières, mais aussi le cadre de nouveaux rapports sociaux. La nouvelle sociabilité est égalitaire et fraternelle, ces sociétés sont des laboratoires sociaux. On parle de l’homme idéologique. Cependant, à tous principe, il y a des risques de dérives, surtout dans le domaine politique.
B) Une sociabilité sans complot.

Cochin admirait Durkheim, ainsi, son analyse se devait d’être scientifique, et ne peut donc être assimiler au mythe du complot maçonnique, qui aurait été la cause majeure de la révolution. Les historiens qui ont repris cette thèse avaient oubliés que parmi les révolutionnaires, il y avait des francs-maçons. La révolution n’est pas le fruit d’un complot, mais dans les loges maçonniques, la révolution était déjà présente dans les esprits avant 1789.

Leçon 3 : La vie politique sous l’Ancien Régime.

Peu avant la révolution, la France tombe dans la vie politique, ceci marque le début de la vie politique moderne (élections de 1789). C’est le début du débat parlementaire. Cependant, y avait il une vie politique sous l’Ancien Régime.
Au sommet de la monarchie, il y avait une vie politique intense, mais qui ne dépendait pas d’élections. Il en était de même dans les corps intermédiaires et dans L’Eglise. Cependant, quand on parle de vie politique, on parle de l’ensemble de la société, elle apparaît donc comme inexistante.

I) L’opinion et son expression.

On parle de mouvement d’opinion.

A) Le développement d’une opinion publique.

– Les modes d’expression traditionnelles : les opinions naissaient dans les salons, et elles étaient véhiculées, pour l’ensemble de la population, dans des chansons et autres. Il existait déjà le phénomène de popularité, et d’impopularité, sauf à l’ encontre du roi et de ses agents. A partir de la, il est possible de voir une opinion du français moyen.
– La diffusion des idées nouvelles : ceci se fait au sein des sociétés de pensées, qui s’intéressent à la politique générale, c’est un lieu de formation publique. Un certain nombre de ces sociétés vont se transformer en club politique. Cependant, l’opinion est encore dispersée, et ce par manque de moyens de communication. Il faut attendre 1789 pour que cette opinion se rassemble.

B) L’absence de liberté de la presse.

L’Ancien Régime ne reconnaît pas à la presse la liberté d’expression, et pour cela, il faut avoir un privilège royal.
– Diffusion des livres : il peut y avoir des sanctions contre l’auteur si celui-ci fait des écrits diffamatoires contre le gouvernement. Il existait une censure, que certains n’hésitaient pas à détourner, comme le faisait Malesherbes pour protéger les écrits des lumières. Les livres interdits circulaient cependant.
– Faiblesse des publications périodiques : alors que le livre se porte bien, alors qu’il se destine à une élite, ce n’est pas le cas de la presse périodique. Il y a très peu de gazettes qui traitent peu de la politique de peur de perdre leur privilège royal (ce sont surtout des gazettes scientifiques). Il y a bien des journaux clandestins qui circulent cependant, et qui sont imprimés à l’étranger. Les tirages sont très faibles, surtout en province.

II) L’absence de consultation nationale.

Le monarque gouverne par consultation des conseillers, mais pas avec l’aide de la Nation.

A) Eclipse des Etats Généraux.

Depuis de 14° siècle, le roi pouvait réunir cette assemblée, qui était censée représenter la Nation, ce qu’il faisait, mais surtout en période de troubles. Ces réunions pouvaient découler sur un débat, souvent anarchique, et elles pouvaient aussi découler sur certaines réformes, mais qui n’était que éphémères. Quand le roi ne voulait consulter cette assemblée, il pouvait consulter la chambre des notables, qui présentait comme intérêt qu’elle ne pouvait rédiger de doléances. Les deux assemblées ne furent plus convoquées pendant très longtemps.

B) Les conséquences.

De ce fait, il y avait un vide politique en France (sommeil de 173 ans). Les parlements vont profiter de ce vide dans le 18° siècle. Ils se présentent comme les représentants de la nation, et parlent au roi en ce titre. Ceci leur permettait donc d’être populaire aux yeux de la nation, car ils résistaient contre les assauts du despotisme gouvernemental, et ce jusqu’en 1788.

On parle de pré révolution entre 1787 et 1788, les oppositions se forment, et l’information se propage jusqu’aux provinces. En automne 1788, le Parlement est submergé. Juillet 1788, le roi libère la presse, et le pays est noyé de papiers, l’Ancien Régime ne peut se défendre. Impuissant, l’Etat laisse le parti national élire aux Etats Généraux les hommes de la révolution. L’absence de vie politique cause donc la perte du gouvernement de l’Ancien Régime, qui ne tente pas de reprendre l’opinion.

Leçon 4 :

Louis XVI.

Louis XVI fut un personnage essentiel (dernier monarque absolu) mais souvent oublié.

I) Le dernier monarque absolu.

Né en 1754, petit fils de Louis XV, il accède au trône en 1775. Se marie à Marie-Antoinette. Son éducation manquait d’autorité.

A) Formation du dauphin.

C’était un personnage mal aimé. Il était timide et moins brillant que son aîné (qui meurt). Il se faisait souvent remarqué par son gouvernant qu’il n’était pas intelligent. Il dispose pourtant d’une bonne éducation. Il avait une philosophie molle en matière de politique, qu’il hérite de Fénelon. Il n’avait pas une grande autorité, ce qui ne le mettait pas en bonne situation pour régner, de plus il ne voulait pas devenir roi, il fut couronner à contre cœur.

B) Le roi de la tradition.

Louis XVI était prédisposé à devenir un monarque absolu, et avait des aspirations traditionalistes.
– Les parlements : sous Louis XVI, ces institutions empêchaient les réformes, et usaient souvent de leur droit de remontrance. Il commet des maladresses, il évince Maupeou lorsque celui-ci écarte les parlements au profit de magistrats (mesure approuvée par des philosophes tels sue Voltaire). Le roi voulait garder l’amour de ses sujets. Cette décision marque un retour à la tradition, ainsi, les réformes semblaient être impossibles.
– Louis XVI avait conscience de sa dignité royale, et de se fait, contre l’avis de beaucoup de lumières décide de se faire sacrer à Reims.
– Le roi était favorable à la noblesse.

Ce traditionalisme n’écartait pourtant pas un certain progressisme, bien que le roi n’écoutait pas les lumières. Il n’empêche que c’était un homme de son siècle, mais avec un manque d’autorité.

C) Le despotisme de la faiblesse.

Le changement de règne était apprécié en France. Ceci se produit à l’arrivée de Louis XVI, il y a eut un engouement populaire, qui fut tout de même durable (jusqu’à 1791). Cependant, le roi ne su en profiter, les rênes du pouvoir flottaient de part son dégoût pour celui-ci. Il y avait une alternance entre fermeté et faiblesse à la cour. Louis XVI voulait sûrement être un bon roi, mais il n’avait pas une assez grande volonté. De ce fait, le pouvoir se retrouve dans un mouvement d’immobilisme, et le schéma de gouvernement est de ce fait cyclique.
– Un ministre projette une réforme.
– Le projet se heurte à l’opposition des privilégiés.
– Le roi soutient son ministre, le loi se fat enregistrer par force.
– Le Parlement en appelle à l’opinion qui s’oppose au ministre.
– Le roi s’incline et renvoi le ministre

On parle alors de despotisme de la faiblesse.

II) Le roi de la révolution (1789-1792).

Louis XVI n’était pas préparé à la révolution. Cependant il admettait des principes d’égalité de nature, de représentation de la Nation. Il est dépassé par les évènements, par manque de personnalité.

A) Un traître ou un saint ?

Débat de longue date ; à gauche, c’est un traître de la nation ; à droite, c’est un saint, un roi martyr. Depuis peu, il est admis que le roi était constitutionnel.

B) Une attitude complexe.

Louis XVI avait prêté les serments révolutionnaires, tant en étant conscience de leur superficialité. Même s’il ne s’opposait pas aux réformes, il ne pouvait oublier les promesses prononcées lors de son sacre.
Cependant, le roi ne rejetait probablement pas la révolution complètement. Il voulait probablement trouver un moyen de concilier à la fois la souveraineté royale et nationale. Il est possible de voir ici les traits de caractères de Louis XVI, naïveté, et méconnaissance du droit public (la couronne est indisponible).

C) Le régicide de 1793.

– Un simulacre de procès : la convention nationale comptait moins de juristes que la constituante, pour satisfaire le légalisme des juristes, il y a eu un procès (alors que les montagnards rejetaient toute forme de procès). Louis XVI s’est mal défendu, mais il faut s’avoir qu’il n’a pas eu une réelle chance de s’exprimer clairement, les questions qui lui étaient posées étaient en grande majorité confuses. De plus, aucun chef d’accusation ne tenait, s’est donc développer la question suivante plus tard : Louis XVI était il innocent ? Cependant, comme le soulignait Robespierre, l’acte de juger avait une vocation politique, et donc qui ne pouvait être équitable.
– Un acte fondateur : Louis Capet (son nom durant le procès) est mort le 21 janvier 1793, il est dit que ceci serait un acte fondateur de la République, il fallait discréditer la royauté.

La royauté avait elle besoin du régicide ? N’existait elle pas depuis 1792 ? L’exécution était la consécration de la fin de la royauté, qui marquait le réel début de la République. Il fallait débarrasser le peuple de ses ennemis.
Au vu de l’histoire française à la suite (Napoléon), le « meurtre » du roi paraissait inutile.

Leçon 5 :

La révolution et l’Eglise 1789-1795.

L’Eglise refusa de financer les réformes du roi. Elle ne formait pas une classe homogène, on peut parler de constitution civile du Clergé.

I) La politique religieuse de la constituante.

Le 4 août 1789, le Clergé perd beaucoup de ses privilèges (la dîme), et se montre hostile envers la DDHC, malgré l’article 10 qui consacre la tolérance religieuse. En réalité, au 18° siècle, beaucoup sont hostile à la religion.

A) La vente des biens de l’Eglise.

La crise financière que connaît la France passe en second plan. Pendant ce temps, la Constituante décrète que les biens de l’Eglise seront la propriété de la Nation, mais que en contre partie, l’Etat doit financer les cultes. Les biens se convertissent en assignats, que de riches paysans et bourgeois rachètent.

B) Une politique anti-cléricale.

Ceci s’inscrit dans un projet qui se veut neutre : l’unité de la Nation (ceci diffère avec l’Ancien Régime). C’est dans cette optique que sont crées les départements. Dans cette optique, l’Eglise pose un problème : elle constitue un ordre puissant qui représente une menace à l’unité du pays, de plus le Pape est une autorité extérieure à la Nation d’où le durcissement de la politique qui vise la religion. Il y a un certain anti-cléricalisme, comme le montre le décret du 13 février 1790, qui supprime les vœux monastiques, et les ordres religieux autres que les ordres d’enseignement.

C) La constitution civile et le serment.

14 Juillet 1790, première grande fête révolutionnaire, il y a un sentiment de communion de la Nation. Cet élan à lieux deux jours après la constitution civile du clergé. L’Assemblée neutralise l’Eglise, en l’incluant dans l’Etat, les hommes d’Eglise deviennent des fonctionnaires, qui sont pour la plupart élus. C’est le citoyen qui s’exprime, et non le religieux. Le 27 novembre, décret, tout ecclésiastique doit prêter serment à la Nation. Il va y avoir une rupture à partir de ce moment, certains refusent de prêter serment, ainsi il y a une opposition entre les insermentés et les hommes qui ont prêté serment. Le Pape condamne cette constitution.

II) Une guerre de religion.

Louis XVI continue à avoir recours aux prêtres réfractaires, refuse les nouvelles règles et fuit. Il est arrêté à Varennes, et se met en place une nouvelle constitution.

A) La persécution (1791-1792).

La nouvelle constitution donne au roi un droit de veto. La nouvelle assemblée est beaucoup plus révolutionnaire, la montée des risques de guerre accroît le sentiment patriotique, et l’esprit révolutionnaire. Décret de novembre 1791, les prêtres réfractaires sont considérés comme suspect (le roi oppose son veto). La guerre contre l’Autriche augmente la méfiance à l’égard des réfractaires. Louis XVI les protège, mais face à une émeute il est suspendu. L’Assemblée élit une nouvelle convention.

B) Le massacre des prêtres.

La commune fait régner la Terreur à Paris. Beaucoup de prêtres meurent. S’oppose la Gironde et la Montagne, qui est plus violente envers les religieux. La convention décrète la Terreur en septembre 1793.
– La logique terroriste : le gouvernement républicain pratique la Terreur contre les ennemis du peuple ; le prêtre réfractaire doit être anéantit, conformément à l’idéologie.
– La logique de déchristianisation : on le ressent depuis 1789, ce processus devient forcé, même envers les prêtres jureurs. Les députés en mission président les actes de vandalisme. Les jureurs sont démis de leur fonction, la commune ferme les églises, et parle du culte de la raison. Les Hébertistes sont contrés par le décret de la convention qui affirme la liberté de culte mais en vain. Robespierre fait décréter en mai 1794, le culte de l’être suprême, qui devient la religion civique de la constitution. Les athées, bien que alliés de Robespierre, sont contre, et cette nouvelle religion tombe avec son fondateur. On parle de l’époque de la réaction thermidorienne.

III) Politique thermidorienne.

Réaction dans tous les domaines (politique, social, religieux), mais les thermidoriens sont tout de même des révolutionnaires. Ils vont séparer l’Eglise de l’Etat.

A) Une situation insoluble.

Il y avait deux Eglises, celle qui était officielle avec les jureurs, et celle qui était officieuse, avec les réfractaires, qui étaient soutenus par le Pape. Cette frontière n’existait pas pour les athées. Après la Terreur, l’Eglise clandestine continue son action, et ceci avec succès.

B) La séparation de l’Eglise et de l’Etat.

En septembre 1794 (le 18), la convention supprime le budget des cultes. Le 21 février la convention décrète la séparation de l’Eglise et de l’Etat, qui constitue un constat d’échec pour l’Etat, qui ne pu neutraliser l’Eglise. La guerre de religion est suspendue. Le réveil religieux est spectaculaire, surtout pour les prêtres réfractaires. Cependant, la question religieuse n’est pas totalement réglée, et elle ne le sera que à partir du concordat entre Pie VII et Napoléon.

Leçon 6 :

Auteur de la constitution de 1791 (1789-1792).

I) Elaboration.

Sieyès avait prévu les évènements à venir. Le 5 mai, les Etats Généraux se transforment en Assemblée constituante.

A) Une volonté constituante.

Cette assemblée voulait une constitution anti-absolutiste. Le 17 juin se forme l’assemblée nationale, qui représente la nation, la souveraineté royale est niée. Le 20 juin se déroule le serment du jeu de Paume, ceci suppose que la France n’a pas de constitution. C’est le 23 juin que Louis XVI reconnaît aux députés le statut de représentant de la nation, il accepte une assemblée unique le 27 juin, qui devient constituant le 9 juillet. Bien que le texte de la constitution ne soit pas encore rédigé, le roi est déjà constitutionnel. La DDHC annonce déjà la couleur. La constitution doit organiser la séparation des pouvoirs, émaner de la Nation, et être écrite. Cette séparation des pouvoirs doit garantir les droits de l’homme.

B) Le débat constitutionnel.

On retrouve une idée de démocratie dans les articles 3 et 6. Tous les citoyens peuvent participer à la loi, on peut ainsi parler de régime de représentation (Sieyès est un adepte de cette vision, tout en reprenant la théorie de Smith de la division du travail, seuls les professionnels peuvent élaborer la loi). Le débat constitutionnel à lieu très tôt, en septembre 1789, et ceci dans un climat passionnel. Les monarchiens subissent de nombreux échecs : il y aura une chambre unique, le roi ne dispose que d’un droit de veto suspensif, et ne dispose pas du droit de dissolution. Décret du 7 novembre 1789, la fonction de député est incompatible avec celle de ministre. C’est ici que résident les grandes lignes de la constitution. Beaucoup de députés vont se modérer, et vont vouloir arrêter la révolution, le facteur principal est la fuite du roi, les députés ont peur. Les ultras vont revendiquer une république, mais les députés rétablissent le roi, la gauche s’éclate. La constituante va essayer de corriger les erreurs de la première constitution, mais en vain.

II) Le texte.

Le roi prête serment en 1791, et ainsi la constituante se sépare. La constitution n’est pas soumise à la ratification du peuple, car être électeur n’est pas un droit mais une fonction. Dans cette nouvelle constitution la loi va avoir un rôle considérable.

A) L’exécutif royal : faiblesse.

Le roi ne dispose pas du pouvoir réglementaire, il choisit ses ministres, mais les administrations locales sont élues. Son droit de veto est seulement suspensif, c’est l’Assemblée qui a le pouvoir de décision en matière de relations extérieures, le roi est subordonné au législatif.

B) La suprématie de l’Assemblée.

Le corps législatif à un poids écrasant. L’assemblée est permanente, et exerce la fonction législative dans son intégralité, elle dispose du pouvoir réglementaire, et domine la procédure financière.

Ainsi, on remarque le texte est très peu monarchique, c’est plutôt un régime d’assemblée à exécutif royal.

III) La pratique.

Cette nouvelle constitution est bien accueillie est général (sauf par le roi). Il y a cependant un climat tendu qui a pour effet de fragiliser l’équilibre prévu.

A) Abaissement de l’exécutif.

Les rédacteurs de la constitution n’étaient pas d’accord sur certains points, et sur certaines dispositions du texte. L’interprétation révolutionnaire triomphe. Le législatif décrète que tous les actes réfractaires sont suspects, et le roi ne peut s’y opposer. La gauche de l’assemblée parvient à mettre en accusation un ministre, et ainsi tout le cabinet se retire le 10 mars 1792. La garde personnelle du roi est dissoute, et tous les réfractaires sont déportés. Le 20 juin, les émeutiers envahissent les Tuileries.

B) Le poids de l’Assemblée.

Il est grand dans l’opinion commune, se développe la fiction d’une assemblée qui représente le peuple de France. L’assemblée dispose d’un grand pouvoir moral. On parle de religion de la loi, mais aussi de la révolution. Cette loi est mal appliquée au profit d’un désordre.

C) La lecture clubiste.

Il arrive parfois que l’assemblée agisse parfois après intervention des jacobins, qui beaucoup de députés fréquentent (environ 140). La lecture de ce club de la constitution est très favorable à l’Assemblée. Brissot se réclame de la démocratie, ces démocrates prennent le contre-pied de Rousseau. Les clubs interviennent dans tous les domaines, donnent une impulsion révolutionnaire, dénoncent les mauvais agents. Brissot sera exclu du club.

Après une nouvelle émeute, une nouvelle constituante (la convention) est élue. Elle prend comme motif que le peuple a été trahit. La royauté est abolie le 21 septembre 1792. La constitution doit être acceptées par le peuple à présent, ce qu’il fera. C’est la naissance d’une nouvelle constitution qui ne sera jamais appliquée.

Leçon 7 :

Les Girondins et les Montagnards.

Après la chute de la royauté, la France devient une république, qui va devenir une terreur d’Etat. En attendant l’élection de la Convention, il y a une dispute du pouvoir. La législative moribonde vote des mesures radicales, mais la situation lui échappe, la Commune lui confisque le pouvoir. La lutte entre les girondins et les montagnards éclate.

A son élaboration, la convention abolit la royauté et proclame la république le jour suivant (22 septembre 1792). Cependant différents conflits font éclater la gauche jacobine.

Les députés Girondins (ou la Plaine, ils siègent en dessous de la montagne) sont groupés autour de Brissot, Vergniaud, ou encore Buzot. Ils sont environ 160, et ce sont des bourgeois provinciaux en règle générale, d’une classe aisée. Ils ont comme réputation d’être généreux, légalistes, hostiles à la domination de Paris, libéraux et souvent incrédules.

Les montagnards se renforcent sans cesse (environ 260 députés en 1973). Le groupe est à dominante bourgeoise, mais on y trouve des déclassés. Ils sont plus jeunes que les girondins, et aussi plus « religieux » (au sens de Robespierre), ou au contraire plus athée. Ils sont les maîtres du club des jacobins, depuis l’expulsion des girondins, et marchent dans le courant de la révolution (ils sont plus radicaux). On retrouve ces traits de caractère lors du procès du roi. Ils veulent tuer le symbole de la royauté. Les montagnards sont plus cohérents que les girondins lors du procès de Louis XVI. Ils sont plus homogènes.

Se forme alors une coalition européenne, autour de l’Angleterre, contre la France. Il en découle, suite à de nombreuses défaites, une insurrection ; c’est l’insurrection vendéenne. La convention réagit en votant des mesures de « salut public » (levée de 300.000 hommes, création d’un tribunal révolutionnaire). Les girondins n’arrivent pas à contrer ce mouvement, et ils deviennent donc des traîtres aux yeux des montagnards, qui leur reprochent une prétendue indulgence au procès du roi, prétendue envie de « fédéralisme », complaisance pour les riches…

Afin d’écarter les girondins, la Montagne, avec le soutien de la commune organise une « journée révolutionnaire » (la masse étant fournie pas les sans culottes). Cette opération échoue une première fois le 31 mai 1793, mais réussit le 2 juin. 29 députés sont mis en accusation, la Gironde meurt dans ses incohérences.

La Gironde étant morte, la Montagne veut s’imposer, une nouvelle DDHC affirme le droit/devoir d’insurrection. Vient ensuite la naissance de la constitution de l’an I (choix de nouveau calendrier par opposition à l’Eglise), qui se veut très démocratique, avec un pouvoir législatif très fort. Elle sera adoptée par referendum, mas aussi tôt suspendu. Elle restera une référence pour la Gauche pendant très longtemps.

Leçon 8 :

Aspects rationnels de la Terreur.

La Terreur qualifie une période de la révolution (de septembre 179 à juillet 1794). Le 5 septembre, la Convention instaure la Terreur. Avant d’être un système, la Terreur «était un climat. On parle successivement de Terreur spontanée, d’Etat, de première Terreur, de Terreur, et finalement de la grande Terreur (juin juillet 1794). Il est possible de faire une autre typologie, Terreur bleue (républicaine), et blanche (anti-révolutionnaire). Ici il faudra se limiter à la Terreur républicaine d’Etat. Elle forme un tout non homogène, rationnel, et irrationnel.

I) La Terreur comme riposte.

A) Une thèse plausible.

En mars 1793, la République est attaquée, il faut donc décréter des mesures au nom du « salut public », aussi bien à l’extérieur qu’à l’intérieur de l’Etat. Touts républicains peuvent se rallier à la Terreur.

B) Le sens des mots.

L’aveuglement des députés est entretenu par le discours des chefs jacobins, qui est à double sens. Cependant, les mots sont moins forts que le contenu. Derrière les principes, les députés ne comprennent pas tellement la notion de « salut public ».

C) Une thèse indéfendable.

La thèse énoncée comporte des limites. S’il s’agit de sécurité, pourquoi parler de Terreur lors d’une situation qui s’améliore sur tous les fronts ? Il en est de même pour la grande Terreur, elle est vite devenue indépendante des périls.

II) La Terreur sans habillage idéologique.

Les jacobins développent une doctrine simple.

A) Exemple de Danton.

L’émeute du 10 août 1792 porte Danton au poste de ministre de la Justice, qui écrase tous les opposants. Il exerce une sorte de principat qui s’opère du 2 au 6 septembre ; il commende un nettoyage sanglant des prisons au de la justice populaire. Officiellement, Danton se montre comme étant contre cette mesure, mais officieusement, il y est favorable, et endosse la responsabilité politique des massacres de septembre.

B) Une Terreur brute.

Cette Terreur était probablement la manière la plus efficace pour imposer un nouveau pouvoir en France. Danton n’est pas le seul à utiliser la Terreur comme instrument, d’autres révolutionnaires peu doctrinaires en font de même. Il n’y avait pas besoin de doctrine pour influencer les personnes.

III) La régénération de la Terreur.

Elle comporte de nombreuses limites évidentes, car les conflits militaires sont désormais terminés.

A) L’unité de la République.

Le discours jacobin comporte un mot important : « peuple » souverain dans son unité. Il y a une contradiction ici ; les jacobins s’assimilent au peuple, excluant ainsi le pluralisme politique (unité ?). Tous les mouvements révolutionnaires ont tendance à se séparer, même dans la Montagne, ce que la Terreur veut éliminer. Les Hébertistes et Dantonistes vont être exécutés, après une « blague judiciaire ».

B) La régénération du peuple.

Le salut du peuple suppose une régénération, qui est indispensable pour créer une réelle République. Ce sont les composantes du mythe politique jacobin, mythe qui promet un âge d’or dans un futur proche. C’est un mythe très mobilisateur, qui ne peut être contredit. Le principe de régénération du peuple existe depuis 1789 ; il fallait redécouvrir la nature de l’homme afin de pouvoir construire une société nouvelle, il fallait renouer avec la nature. Cependant, les jacobins veulent créer un homme nouveau ; le citoyen, membre du peuple. La collectivité est plus forte que l’individu, d’où une nouvelle DDHC. La régénération passe par une certaine forme d’exclusion. Les jacobins se disent être les héritiers de Rousseau, mais ils le comprennent mal en réalité. Seuls sont citoyen les vertueux qui sacrifient leurs intérêts particuliers pour la République, seuls les républicains sont des citoyens, les autres sont des ennemis du peuple. Il découle une méfiance générale à l’égard des couches supérieures, les « riches » seront persécutés. Les jacobins veulent une société égalitaire, où il n’y aurait pas de pauvreté, ni de richesse. La propriété ne sera plus un droit inviolable et sacré, elle devient une institution sociale, qui est librement limitée pat la loi. La société entière doit être purgée, même l’administration, que les jacobins considèrent comme corruptrice.

Leçon 9 :

la Terreur irrationnelle.

Le concept même de Terreur et de régénération comporte des risques, et tout particulièrement de dérapage irrationnel, qui se concrétise rapidement.

I) La fabrication de l’ennemi.

La doctrine jacobine à des fondements moraux, c’est une morale politique avec comme fondement le bien et le mal. Ceci laisse un espace pour la raison, mais pas pour les situations intermédiaires entre le bien et le mal.

A) Un dérapage doctrinal.

L’idéologie de 1793 fabrique des ennemis nombreux et insaisissables. Sont dénoncés ceux qui n’adhèrent pas à la révolution jacobine. Il y a deux sphères, le bien et le mal, tous les passifs se situent dans le camp des viciés, les dérivants sont des ennemis du peuple. La république remporte des victoires qui laissent les jacobins dans leur méfiance, ils estiment qu’il existe toujours des dangers. L’ennemi couvre sa marche avec plus d’adresse. Seule la loi peut opérer un retour à la raison, mais la loi est devenue une arme jacobine.

B) Une consécration légale.

Deux règles juridiques ; les lois ordinaires qui régissent la vie du pays ; et les lois révolutionnaires, les mesures de salut public et de sûreté générale (ce sont deux comités de la Convention). Ces lois ont une valeur supérieure à celle des lois ordinaires, elles doivent être exécutées plus rapidement et plus radicalement, et ceci par des organes spéciaux (comité de surveillance). Une des plus célèbres de ces lois est celle du 10 juin 1794, préparée par Couthon, qui dispose d’une force doctrinale. Il ne s’agit plus d’emprisonner les suspects, mais il faut éliminer les ennemis du peuple. Cependant, la définition de l’ennemi du peuple n’est pas très précise. De ce fait, la liste des ennemis peut être infinie. Personne ne peut être assuré d’être à l’abri d’un procès, qui devient de plus en plus arbitraire. Robespierre n’était pas le seul à prendre ces décisions, d’autres hommes y participaient.

II) L’engagement révolutionnaire.

L’opposition entre le bien et le mal caractérise souvent un régime révolutionnaire, qui a souvent tendance à engendrer une modification de mécanismes mentaux, phénomène qui est accentué par f’effet de groupe. Le concept d’ennemi devient plus envahissant. En 1794, on diabolise un ennemi, malgré les victoires récentes de la République. Les révolutions engendrent également une perte de repères mentaux ; or le jacobinisme est une morale. Comment est-ce possible ? Le jacobinisme donne un sens moral au massacre, au risque de se perdre : des innocents doivent mourir. Les tueries, selon les jacobins sont morales, or celle-ci n’existe plus.

III) La recréation permanent de la Révolution.

Mars 1793, insurrection de la Vendée, les rebelles remportent une victoire qui affole les révolutionnaires, qui était mal organisés, et qui était persuadés qu’une défaite de la révolution étant forcément due à un complot. Paradoxalement, la Vendée devient un moteur de la révolution ; il faut poursuivre la traque de l’ennemi, car celui-ci est omniprésent. Les jacobins promettent un age d’or, la tension est extrême. Le combat entre le bien et le mal est perpétuel, et ne peut jamais finir, et ceci donne une signification aux actes révolutionnaires ; la Terreur est légitime, ainsi que la révolution, elle trouve une réalité dans la mort de ses ennemis. La Terreur permet d’éviter le doute de la Révolution. En théorie, la Terreur est immortelle, en pratique, elle est condamnée. La Terreur nourrit la Terreur, mais ceci ne pouvait plus durer.

De nos jours, la Terreur impressionne, par son ampleur, et par son caractère fortement idéologique. Sans la morale jacobine, il y aurait probablement eu des terreurs, et non une Terreur d’Etat. On parle de naufrage irrationnel, qui n’est imputable aux seuls gouvernants, qui ont revendiqués cependant leur responsabilité.

Leçon 10 :

Rumeur et Terreur.

Il faut étudier la Terreur en action, avec les rumeurs qui l’alimentent. C’est l’exemple de l’affaire de Tarbes.

Les personnages obscurs, Monestiés qui est député à la Convention, Cavaille qui est instituteur à Tarbes, Coriandre Bernard, qui est citoyen et président de la société populaire à Tarbes, Garrigues un citoyen. Il y a aussi Couthon et Barène qui sont tous deux membres du comité du salut public.

Monestiés est un ancien curé, député du puis de Dôme, jacobin, et relativement proche de Couthon, alors qu’il est hostile à Barène. Il part en mission le 20 juin 1793 pour extirper les fédéralistes dans l’armée des Pyrènes occidental, mais aussi pour assurer le ravitaillement. C’est un représentant en mission, et donc de la Convention, il peut donc prononcer des arrêts qui ont pour valeur loi provisoire. Il est appelé à Paris quelques jours plus tard, mais ne revient pas, e reste sur place pendant 5 mois sans aucune habilitation. Ceci montre que le gouvernement jacobin fonctionnait mal.

La Terreur de Tarbes : (janvier/mars 1794). Monestiés est chargé d’organiser un gouvernement révolutionnaire dans deux départements. Il pratique une purge rigoureuse de l’administration. Beaucoup de personnes sont arrêtées. C’est un climat de Terreur peut sanglant. Il y peu de mises à mort. La présence de la guillotine joue un rôle important dans l’instauration de climat, il y a un malaise au sein de la population qui est peu politisée. Monestiés n’est cependant pas en phase avec Robespierre, il prend en charge le ravitaillement, et les pénuries sont fréquentes. On parle de disette (sous alimentation) qui donne naissance à une rumeur.

La rumeur : Cavaille apprend de se mère que les vieillards et les enfants allaient mourir. Celui-ci rapporte ces propos à Bernard, président du club, et membre du comité de surveillance de Tarbes. Celui-ci informe ses collègues du club, et veut rapporter cette affaire au comité de surveillance. Cependant, la rumeur est rapidement déformée, il est dit que pour prévenir de la famine, les enfants et vieillards vont être exécutés. La famine devient vite un argument inventé. L’administration s’empare de l’affaire, et veut saisir les coupables. Il est possible de voir ici un contraste troublant entre la réalité, et la rumeur.

Intervention du comité de salut public : (avril/mai 1794). Le comité est informé, mais pas l’administration supérieure. Un arrêté fait des auteurs de la rumeur des justiciables. Le comité du salut public précise la réalité, et la politise. Les auteurs de la rumeur sont déclarés contre-révolutionnaires sans que aucune preuve contraire ne puisse être apportée.

L’exécution de l’arrêté : (mai 1794). Le 13 mai, l’administration de Tarbes prend un arrêté encore plus radical : sont complices des auteurs de la rumeur ceux qui annoncés les dits propos dans la campagne. Ceux qui ont parlé de la rumeur sont à présent des contre-révolutionnaires, pour ne pas avoir informé directement le district. Ce déroule alors une surenchère, les coupables devraient être éliminés. Cependant, lors des interrogatoires des quatre suspects, l’administration ne peut prouver leur culpabilité, elle ne peut aller plus loin dans les accusations. L’affaire en reste là, sans un aucun élément de réponse, après de nombreux interrogatoires. Monestiés aurait probablement étouffé l’affaire, car ceci était dans son intérêt, il voulait réduire les accusations qui pesaient sur lui.

Epilogue : Monestiés continue son travail d’épuration de l’administration, et continue aussi de lutter contre le risque de famine, surtout depuis la rumeur. Il instaure un carême civique, sauf pour les vieillards et les enfants. Ces mesures ne rassurent pas Paris, qui le rappelle le 25 juin 1794, et l’accuse.

L’exemple de la rumeur montre bien les dérives que peut comporter la Terreur. Si les « bavards » ont échappé à la guillotine, c’est grâce au bon sens, qui n’existe plus à Paris, mais aussi grâce à la prudence du district. Cet exemple prouve la difficulté de pratiquer la « bonne » Terreur.