Fiches et cours d'institutions constitutionnelles

Cours et fiches d’institutions constitutionnelles

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Cours et fiches d’institutions constitutionnelles

Les institutions constitutionnelles sont l’ensemble des règles et des organes qui régissent le fonctionnement de l’État et la répartition des pouvoirs entre les différentes institutions. Les cours abordent les notions fondamentales telles que la Constitution, la séparation des pouvoirs, la souveraineté, la démocratie, les droits fondamentaux et les différents régimes politiques (monarchie, république, régime parlementaire, régime présidentiel, etc.). Les fiches de révision synthétisent ces notions clés, facilitant ainsi la compréhension et la mémorisation des règles juridiques applicables en matière d’institutions constitutionnelles.

Plan du cours :

Cours d’institutions constitutionnelles

Fiches d’institutions constitutionnelles

Les fiches d’institutions constitutionnelles présentent de manière synthétique les notions clés, les principes fondamentaux et les jurisprudences importantes. Les fiches peuvent être organisées autour de thématiques telles que la saisine du Conseil constitutionnel, le contrôle de constitutionnalité des lois, les pouvoirs du président de la République, etc.

Dans les fiches ci-dessous, vous trouverez ainsi une synthèse sur la Cour de justice de la République, le statut du Président de la République, les modes de révision de la Constitution, le bicaméralisme parlementaire, les pouvoirs et compétences du Président de la République, etc. Ces fiches couvrent les principaux aspects des institutions constitutionnelles de la Vème République, de l’histoire de sa création à son fonctionnement actuel.

I. Les grands principes de la Constitution et sa suprématie

A. Naissance et fondements de la Cinquième République

B. Révision et adaptation de la Constitution

C. La suprématie de la Constitution et son contrôle par le Conseil Constitutionnel

D. Le contenu de la Constitution

II. Le régime politique français : Monarchie républicaine ou démocratie parlementaire ?

A. Nature et fonctionnement du régime

B. Les pouvoirs du Président de la République

C. Cohabitation et relations entre les institutions

III. Le rôle et les armes du Parlement dans le régime politique

A. Les relations entre le Parlement et le Gouvernement

B. Les processus législatifs

C. Le statut et l’organisation du Parlement

IV. Les collectivités territoriales et la décentralisation

A. L’organisation décentralisée de la République

B. Les collectivités locales et leurs représentants

C. Les collectivités territoriales spécifiques

D. La région et ses structures administratives

E. Le rôle des préfets

V. Les institutions centrales et indépendantes

A. Les institutions centrales : Premier Ministre, gouvernement

B. Les autorités indépendantes

VI. La justice et les institutions juridictionnelles

A. Les juges et leur indépendance

B. Les institutions judiciaires spécifiques

VII. L’histoire des institutions politiques françaises

A. L’évolution historique du régime

B. L’histoire de la Cinquième République