La notion de Nation
« Qu’est-ce qu’une nation ? », se demandait Ernest Renan dans sa célèbre conférence de 1882. Ce qui la fonde, répondait-il, ce n’est pas la race, ni la langue, ni la religion, ni la géographie, ni la « communauté des intérêts ». La nation, concluait-il, est une « âme », un « principe spirituel résultant des complications profondes de l’histoire ».
Voici quelques-unes des idées de grands penseurs sur la nation :
- Jean-Jacques Rousseau : Pour Rousseau, la nation est une communauté de citoyens qui ont un intérêt commun. Il croyait que la souveraineté doit être détenue par le peuple et que les individus doivent renoncer à une partie de leur liberté pour le bien commun de la nation.
- Ernest Renan : Renan a proposé que la nation est un produit de l’histoire et de la volonté des gens de se rassembler.
Il formule l’idée qu’une nation repose à la fois sur un héritage passé, qu’il s’agit d’honorer, et sur la volonté présente de le perpétuer :
« Une nation est une âme, un principe spirituel. Deux choses qui, à vrai dire, n’en font qu’une, constituent cette âme, ce principe spirituel. L’une est dans le passé, l’autre dans le présent. L’une est la possession en commun d’un riche legs de souvenirs ; l’autre est le consentement actuel, le désir de vivre ensemble, la volonté de continuer à faire valoir l’héritage qu’on a reçu indivis. »
- Johann Gottfried Herder : Herder a suggéré que chaque nation a sa propre culture unique, qui doit être préservée et protégée. Il a souligné l’importance de la langue dans la création de l’identité nationale.
- Benedict Anderson : Anderson a présenté la nation comme une communauté imaginaire qui est construite à travers la culture, la langue et l’histoire partagées. Il a souligné l’importance de la presse écrite dans la création de la nation moderne.
- Karl Marx : Marx a vu la nation comme une construction artificielle créée par la classe dominante pour maintenir le pouvoir et le contrôle sur les travailleurs. Il a soutenu que la lutte de classe était la force motrice de l’histoire et que
Consécration de la Nation dans les normes constitutionnelles.
La consécration de la Nation dans les normes constitutionnelles est un thème crucial en droit public belge. En effet, l’article 33 de la Constitution stipule que tous les pouvoirs émanent de la Nation, et non du peuple comme cela pourrait être le cas dans d’autres pays. Cette différence s’explique par le fait que le terme « Nation » souligne la validité juridique de la Révolution de 1830, qui a abouti à l’indépendance de la Belgique.
De plus, l’article 42 de la Constitution précise que les membres du parlement fédéral représentent la Nation, et non seulement ceux qui les ont élus. Cette nuance est importante, car elle met en lumière l’importance de l’intérêt général sur l’intérêt particulier. En effet, si l’on se place dans une optique électorale, il serait plus judicieux d’utiliser le terme « peuple » pour souligner que les parlementaires agissent au nom de tous les Belges en vie. Cependant, dans une optique philosophique, l’utilisation du terme « Nation » est plus pertinente, car elle rappelle que les décisions prises aujourd’hui auront un impact sur les générations futures. Cette approche pragmatique est essentielle pour garantir la pérennité de notre système démocratique et de notre État de droit.
En conclusion, la consécration de la Nation dans les normes constitutionnelles est un enjeu de taille en droit public belge. La distinction entre « peuple » et « Nation » souligne l’importance de l’intérêt général sur l’intérêt particulier, et la nécessité de prendre en compte les enjeux à long terme pour garantir la stabilité de notre système démocratique. En tant qu’étudiants en droit public belge, il est important de comprendre ces nuances pour mieux appréhender les enjeux actuels de notre société.
* Consécration de la nation au niveau législatif : dans chaque loi, dans le texte apposé par le Roi en tête de la loi
Il faut clarifier certains points relatifs à la consécration de la nation au niveau législatif. En effet, il convient de préciser que chaque loi promulguée doit comporter un texte apposé par le Roi en tête de la loi, comme le stipule l’article 3 de la loi du 31 mai 1961. Ce texte, qui débute par « Albert II, Roi des Belges, à tous les belges présents et à venir, salut », vise à consacrer la nation. Toutefois, il est important de souligner que l’article 91 de la Constitution se réfère plutôt au peuple, comme en témoigne le serment prêté par le Roi : « je jure de respecter les lois du peuple belge ». Ce serment démontre ainsi le respect du droit positif.
Par ailleurs, j’aimerais évoquer les idées de Kelsen sur la démocratie. Selon lui, la démocratie signifie « gouvernement du peuple par le peuple », mais il convient de souligner que cela ne concerne pas l’ensemble du peuple. En effet, une infime partie du peuple est réellement impliquée dans le processus de gouvernement, ce qui entraîne une inégalité des membres de la nation pour gouverner. Kelsen fait ainsi la distinction entre la notion idéale et réelle du peuple, en distinguant le peuple sujet (titulaire du pouvoir) et peuple objet (destinataire des normes) qui ne coïncident pas.
En outre, Kelsen souligne l’importance des partis politiques dans la démocratie moderne. En effet, ces formations sont indispensables pour parvenir à des compromis, car s’il existe des partis différents, cela signifie qu’il y a des intérêts divergents. En revanche, il est intéressant de constater que selon Kelsen, le lien entre les droits politiques et la nationalité n’a rien de nécessaire, ce qui peut diverger de certaines opinions. En somme, ces éléments sont importants pour comprendre les enjeux de la consécration de la nation et de la démocratie en Belgique.