Démocratie Athénienne et institutions politiques de la Grèce Antique

L’Etude des cités grecs et la démocratie Athénienne

L’histoire du monde grec s’étend sur  deux millénaires partagés en trois époques :

• • Ø  L’Epoque archaïque : IIe millénaire -VII e siècle avant JC
  • Ø  L’Age classique : VII-IV av JC. Période de la mise en place des Cités et transition du régime monarchique à un régime aristocratique puis un régime démocratique
  • Ø  L’époque Hellénistique : Fin IV-I er av-JC. Fin de la démocratie athénienne et début du règne de Philippe de Macédoine et de son fils Alexandre Le Grand qui fait un empire plus vaste que tous ceux qu’avait alors connu l’Antiquité. Cet empire ne lui survivra pas puisqu’à l’époque suivante, il laisse place aux monarchies hellénistiques qui seront à leur tous absorbés par la conquête Romaine.

I ) Les Institutions politiques grecques

Ces cités grecques, ces micro-Etats qui apparaissent à partir du VIIIe siècle avant-JC connaissent leur plein essor au Vie siècle av-JC. On en dénombre 300. Ce qui frappe dans l’organisation de la Grèce, c’est le contraste entre l’étendue des territoires de la Grèce Antique (plus vaste que la Grèce actuelle) et finalement la petitesse des sociétés politiques qui s’y constituent. Ce morcellement politique et donc, cette absence d’unité politique s’explique. En effet, les grecs ont conscience de former une communauté ethnique et culturelle, d’appartenir à une même civilisation qui les oppose aux barbares mais ils vivent au sein d’une multitude de cités indépendantes et souvent rivales. (Ex : Athènes et Sparte)

La cité repose sur l’idée que les citoyens doivent pouvoir participer à la vie politique. En pratique, peu de cités dépassent le nombre de 10 000 citoyens (Sparte : 50 000). La cité grecque est un État miniature. A l’opposé des Empires orientaux, la cité grec repose sur un idéal de liberté, ce thème est fondamental : un citoyen grec obéit non à un maître mais à la loi qu’il a contribué à établir. La cité est donc une communauté politique autonome et souveraine constituée par des citoyens réunis sur un territoire restreint, des citoyens liés entre eux par un lien de nature constitutionnelle. Cependant, ces micro-états n’ont pas les mêmes caractères :

Ø  Sparte, cité oligarchique ou aristocratiques : l’assemblée est dominée par un groupe aristocratique de riches propriétaires. La ville est maintenue par une caste fermée qui doit maintenir son indépendance et sa souveraineté

Ø  Athènes, cité  démocratique : en principe, cette cité suppose la participation de tous à la chose publique. (Périclès est reconnu comme le père de la démocratie athénienne)

La diversité est la règle dans leur organisation mais toutes ces cités ont en commun un principe : les citoyens n’obéissent pas à un maître mais à la loi. L’opposition avec l’Empire est totale, cette conception du pouvoir est à l’opposé de la conception orientale. La loi est l’œuvre, non pas  d’une divinité ou d’un seul, mais au minimum de plusieurs et au maximum de tous les citoyens. Avec ces cités grecs la notion d’un État régit pas le droit est né.

On retiendra ici l’exemple d’Athènes qui illustre la conception laïque du pouvoir et la souveraineté de la loi.

II ) La Démocratie Athénienne : exemple type d’une cité démocratique de l’Antiquité

La démocratie s’installe au début du VIe siècle grâce à des troubles sociaux et notamment avec l’action de différents réformateurs dont : Solon, Clisthène et Périclès. Ils vont doter Athènes des institutions démocratiques les plus avancées de leur temps. Pour étudier le mécanisme constitutionnel de cette démocratie Athénienne.

A. Les Principes fondamentaux de cette démocratie athénienne

Le mot démocratie a été forgé tardivement vers 456 av JC pour désigner un régime politique où le pouvoir appartient au peuple. Athènes compte environ 300 000 habitants (territoire de l’Attique). Parmi ces habitants, près de la moitié sont des esclaves Non-libres (150 000), des métèques non-citoyens (40 000), des femmes et des enfants non-citoyens (110 000) et des citoyens (40 000). Tout citoyen est avant tout un soldat, participer à la cité c’est participer au culte de la cité qui se transmet uniquement de père en fils (de mâle en mâle). La  cité d’Athènes est donc un club d’Hommes. Les règles d’accession à la citoyenneté sont strictes : père et mère doivent être athéniens et cette citoyenneté est héréditaire. La cité donne aux citoyens des pouvoirs importants car la souveraineté appartient à tous les citoyens sans exceptions. La liberté du citoyen grec est totale et s’exprime par le fait que tout citoyen est l’égal de l’autre devant la loi. Le citoyen peut prendre la parole à l’assemblée, peut voter. Mais, il n’y a pas de liberté de l’individu. Ensembles, les citoyens disposent d’un pouvoir souverain mais seul, ils ne sont rien. Selon le penseur politique Benjamin Constant « La liberté antique est la faculté de participer tandis que la liberté moderne vise à protéger la sphère des intérêts privés »

B. L’Organisation des pouvoirs

Le pouvoir -demos– appartient au peuple tout entier et ce pouvoir -demos- va être exercé à l’Ecclésia. (= assemblée de tous les citoyens)

Ø  L’ECCLÉSIA se caractérise par son caractère démocratique particulier. Elle se réunit sur l’Agora puis sur la colline de la Pnyx. L’égalité de tous les citoyens est un des fondements de la démocratie grecque qui dispose que le pouvoir doit dépendre de tous et être exercer par tous : « égaux devant la loi ». Tous les citoyens mâles et majeurs de 18 ans ont un libre accès à l’assemblée sans distinction de classe sociale ou de fortune. Ils peuvent y prendre la parole, proposer des projets de loi, des amendements et voter des lois, même si en pratique, seuls une minorité facilement manipulable  y vient régulièrement. (1000 à 2000 / 40 000)  En 395 on institue une prime d’assistance pour remédier à l’absentéisme.

L’ecclésia est aussi démocratique par l’étendue de ses pouvoirs qui permet au peuple de connaître toutes les affaires de la cité. Elle s’occupe de politique étrangère ( décide de la guerre/paix), elle contrôle les finances de la cité ( ex : les citoyens les plus riches se chargent des dépenses publiques ), elle élit/tire au sort les magistrats, elle exerce certaines compétences judiciaires ( ex : quand un cas n’est pas prévu par la loi, l’assemblée peut être saisie par « l’Eisangelia » = procédure qui permet de qualifier l’acte et l’assemblée peut juger elle-même ou renvoyer devant un tribunal) et enfin elle vote les lois mais sans pleine souveraineté, elle doit respecter les normes fondamentales posées par les  grands législateurs du passé : Solon… car elles sont considérées comme supérieurs à la législation. Elles constituent une forme de constitution avant la lettre. Le vote est parfois un vote secret ou non. L’ecclésia peut aussi modifier une loi en mettant en place une procédure spéciale avec la réunion d’un comité qui étudie la proposition et si l’assemblée est d’accord, la décision est votée et soumise à un forum de 6 000 voies.

·         Deux procédures :

Ø  LE GRAPHÊ PARANOMON :chaque citoyen peut attenter une action publique contre un décret ou une loi de l’ecclésia qui lui semble illégale. C’est une action publique d’illégalité avant ou après le vote de la loi qui existe pendant un an. La cause est portée devant le tribunal de l’Héliée, un tribunal populaire composé de 6000 citoyens tirés au sort parmi les Hommes de 30 ans volontaires pour ces fonctions. L’Héliée se prononce alors sur la légalité de cet acte. Pour éviter les abus, on met en place un certain nombre d’amendes.

Ø  LA  PROCEDURE DE L’OSTRACISME : Cette procédure permet  de mettre à l’écart tout citoyen qui, par son discours, ses activités, son attitude est pour le -démo- une menace. Dans le cas de cette procédure, il n’y a ni accusation, si défense, il n’a pas à être motivé  et dans cette procédure, s’affirme la toute-puissance de la cité.

L’ECCLÉSIA peut déléguer un certain nombre de pouvoirs à d’autres assemblées : La boulé (500), les magistrats et le tribunal de l’Héliée (6 000)

Ø  LA BOULE : est une assemblée de 500 membres, qui représentent chaque tribu. On a 50 bouleutes par tribu (+ de 30 ans).  Les bouleutes sont élus pour 1 ans et l’assemblée élit elle-même un organe directeur à l’intérieur duquel on trouve un chef : le prytane (change tous les jours). C’est l’émanation du -demos-, de l’ecclésia qui est là pour préparer le travail de l’ecclésia.

Ø  LES MAGISTRATS : (700) fonctionnaires spécialisés placés sous l’autorité de l’ecclésia. Parmi ces magistrats, on trouve 10 stratèges qui prennent des décisions collégialement. On est magistrat pour 3 mois. Ces magistrats doivent rendre des comptes à la boulé (qui contrôle les magistrats)

Ø  LE TRIBUNAL DE L’HELIEE : (6000) divisé  en 10 cours de 500 membres. Il s’agit d’un tribunal populaire. Au sein de ce tribunal, il n’y a pas de ministère public et donc, on fait appel, au civisme des citoyens pour déclencher l’action publique. Les débats sont publiques et l’instruction est confiée à un magistrat et à partir du Ve siècle l’usage se repend de se faire défendre par un avocat.

Ces organes démocratiques et la complexité de leur  fonctionnement aboutissent à un certain nombre de crise. Après la mort de Périclès (429 Av JC), la démocratie athénienne sombre dans l’ANARCHIE et laisse place à une alternance de régimes aristocratiques jusqu’à la domination d’Alexandre le Grand.