Le droit de l’Egypte antique

Egypte antique.

L’Égypte ancienne était l’une des civilisations les plus anciennes et les plus durables du monde. Elle était située le long du Nil, dans le nord-est de l’Afrique, et a duré plus de trois mille ans. Les historiens utilisent généralement deux moyens pour retracer l’histoire de l’Égypte ancienne :

• 1. Dynasties : La première consiste à utiliser les différentes dynasties qui ont régné sur l’Égypte. Ce sont les familles qui avaient le pouvoir et qui ont transmis le leadership du Pharaon d’un membre de la famille à un autre. En comptant la dynastie ptolémaïque mise en place par les Grecs, il y avait plus de 30 dynasties qui ont régné sur l’Egypte Ancienne. Cela peut sembler beaucoup au début, mais souvenez-vous que cela s’est fait sur une période de 3000 ans.
• 2. Les royaumes et les périodes : Il existe également trois principaux royaumes que les historiens utilisent pour définir les périodes de l’Egypte ancienne. Après chaque royaume, il y a une période « intermédiaire ». Les trois royaumes étaient l’Ancien, le Moyen et le Nouveau Royaume.

I) bref aperçu de la chronologie de la civilisation égyptienne antique montrant les royaumes, les périodes et les dynasties

Début de la période dynastique (2950 -2575 av. J.-C.) – Dynasties I-III

La civilisation de l’Égypte ancienne commence. Le premier pharaon d’Égypte, Ménès, réunit les parties supérieure et inférieure de l’Égypte en une seule civilisation. Il plaça la capitale au milieu des deux terres dans une ville appelée Memphis. À cette époque, les Égyptiens ont développé l’écriture hiéroglyphique qui sera importante pour la rédaction des documents et la gestion du gouvernement.

Vers la fin de la période dynastique et le début de l’Ancien Empire, la première pyramide est construite par le pharaon Djoser et le célèbre architecte égyptien Imhotep.

Ancien Empire (2575-2150 av. J.-C.) – Dynasties IV-VIII

La quatrième dynastie commence et les grandes pyramides de Gizeh et du Sphinx sont construites. C’est ce qu’on appelle souvent l’Âge des Pyramides. La quatrième dynastie est une période de paix et aussi une période où le dieu soleil Rê est devenu important dans la religion égyptienne.

L’Ancien Empire touche à sa fin alors que les 7e et 8e dynasties sont faibles et que le gouvernement commence à s’effondrer. La fin de l’Ancien Empire est une période de pauvreté et de famine.

Première période intermédiaire (2150-1975 av. J.-C.) Dynasties IX-XI

L’Égypte se scinde à nouveau en deux pays. L’Ancien Empire se termine et la première période intermédiaire commence.

Moyen Empire (1975-1640 av. J.-C.) Dynasties XI-XIV

Le pharaon Mentouhotep II réunit les deux parties de l’Égypte sous une seule règle, marquant le début de l’Empire du Milieu. Les tombes royales sont déplacées vers le nord, près de la ville de Memphis. Les Égyptiens commencent à utiliser l’irrigation pour transporter l’eau du Nil jusqu’à leurs cultures.

Deuxième période intermédiaire (1640-1520 av. J.-C.) Dynasties XV-XVII

L’Empire du Milieu se termine et la deuxième période intermédiaire commence. Certaines des dynasties à la fin du royaume du milieu et pendant cette période ne durent que peu de temps. Le cheval et le char sont introduits pendant cette période.

Nouvel Empire (1520-1075 avant J.-C.) Dynasties XVIII-XX

Le Nouvel Empire est la période de plus grande prospérité pour la civilisation de l’Égypte ancienne. C’est à cette époque que les pharaons conquièrent le plus de terres et que l’Empire égyptien atteint son apogée.

1520 av. J.-C. – Amhose I réunit le royaume et le Nouvel Empire commence.

1506 av. J.-C. – Touthmôsis Ier devient pharaon. Il est le premier à être enterré dans la Vallée des Rois. Pendant les 500 prochaines années, ce sera la principale zone d’inhumation de la royauté d’Égypte.

1479 av. J.-C. – Hatchepsout devient pharaon. Elle est l’une des femmes pharaons les plus prospères et règne pendant 22 ans.

1386 avant J.-C. – Amenhotep III devient pharaon. Sous son règne, la civilisation égyptienne atteindra son apogée en termes de prospérité, de puissance et d’art. Il construit le temple de Louxor.

1352 av. J.-C. – Akhenaton change la religion égyptienne pour vénérer un seul dieu. Ce fut un changement majeur dans la vie. Mais il n’a duré que le temps de son règne, car son fils Toutankhamon allait ramener la religion à ses anciennes habitudes.

1279 av. J.-C. – Ramsès II devient pharaon. Il régnera pendant 67 ans et construira de nombreux monuments.

Troisième période intermédiaire (1075 – 653 av. J.-C.) Dynasties XXI-XXIV

Le Nouvel Empire prend fin lorsque l’Égypte est divisée. La troisième période intermédiaire commence. L’Égypte s’affaiblit et est finalement conquise par l’Empire assyrien vers la fin de cette période.

Fin de la période (653 – 332 av. J.-C.) Dynasties XXV-XXX

La période tardive commence lorsque les Assyriens quittent l’Égypte et que les habitants reprennent le contrôle des vassaux laissés par les Assyriens.

525 av. J.-C. – Les Perses conquièrent l’Égypte et règnent pendant plus de 100 ans.

332 av. J.-C. – Alexandre le Grand et les Grecs conquièrent l’Égypte. Il fonde la grande ville d’Alexandrie.

Dynastie ptolémaïque

305 av. J.-C. – Ptolémée I devient pharaon et la période ptolémique commence. Alexandrie devient la nouvelle capitale.

30 av. J.-C. – Le dernier pharaon, Cléopâtre VII, meurt.

II ) Le droit de l’Egypte antique

L’Egypte n’a pas livrée de code juridique, on a des documents de la pratique juridiques, des documents du droit privé et administratif. Cette civilisation a été la première à développer un système juridique individualiste. Ce système, dés -3000, est presque aussi évolué que celui des Romains en -300 et -200. Ce système a rompu avec les droits féodaux, les solidarités actives et passives. Pharaon a pu mettre un système juridique valable pour tous et très évolué. Les droits de la femme était aussi évolué que ceux en France en 1975. La civilisation Egyptienne a 4000 ans d’histoire qui se décompose en 4 grandes phases historiques, pharaonique avec la variation de la place de Pharaon :

–L’Ancien empire qui démarre avec la III° dynastie (28° au 22° siècle avant J-C), c’est l’époque des pyramides.

–Le Moyen empire qui va du 21° au 18° siècle avant J-C, c’est l’époque de Néfertiti et Toutankhamon.

–Le Nouvel empire qui va du 16° au 11° siècle avant J-C, c’est l’époque du 13° siècle avec Ramsès II, la vallée des Rois, Louxor.

–La Basse époque qui va durer jusqu’au 1^er siècle avant J-C avec de nombreuses dominations étrangères (Romains, Perses, Arabes) et le règne de Cléopâtre.

L’un des plus gros obstacles du Droit Egyptien est la pauvreté des sources malgré un certains nombre de papyrus. On sait que Pharaon est la loi vivante. Notre connaissance est basée sur des actes de la pratique (testaments, actes notariés, contrats) et sur des « livres de sagesses » qui sont des livres de moral à destinations des magistrats de l’époque et scribes de l’époque. Ce sont des éléments de la théorie juridique sur les biens et les respects de la personne. Il y a aussi des récits de la vie sociale.

L’ancien empire est le premier système juridique qui prend en compte l’individu. Il est remarquable que cet ancien empire Egyptien crée un système dans lequel l’individu possède une réelle liberté pour disposer de sa personne et de ses biens. Tout les habitants de l’Egypte, durant cette période, sont égaux en droit y comprit les hébreux. Il n’y a jamais eu d’esclavage privé, il y a juste eu de l’esclavage public alimenté par les prisonniers de guerre mais il n’était pas durable et définitif. De plus Homme et Femme étaient sur un pied d’égalité. Les femmes avaient des biens, elles pouvaient se marier comme elles le souhaitaient et avoir le métier qu’elles désiraient.

Dans l’Egypte de l’ancien empire le régime politique est d’essence théocratique, il découle des principes religieux. Cela se traduit par le fait que la fonction de Pharaon est de réaliser sur terre l’idéal des dieux, pharaon est lui-même un dieu incarné. Pharaon va chercher à réaliser cet idéal en s’inspirant de la vision qu’il se fait de cet idéal. Le Droit est issue directement de la loi qui est d’origine royale, le pharaon, le roi, est la loi vivante. Le rôle de Pharaon se résume à traduire la volonté des dieux sur terre.

Ce papyrus illustre la mort de Ramsès II, en haut il explique ses actions à un conseil. Ensuite il est emmené vers Maât qui est la déesse de la justice, elle est symbolisée par la balance au centre. On va peser son cœur, si celui-ci est plus lourd que la plume le mort sera dévoré par le monstre se situant à côté de la balance car le mort n’aura pas été juste dans sa vie. A l’inverse si le cœur s’équilibre avec la plume le mort aura accès au paradis, à la cité des morts.

Tout cela signifie que les croyances ont une influence directe sur le système juridique dans la mesure où ce qui semble être le plus important, pour les Egyptiens, est le jugement dernier. Toute leur vie ils préparent la mort. Toute la politique repose sur cette donnée religieuse, l’on va être jugé à la fin de notre vie terrestre. Le rôle de Pharaon est de rendre justice. Chacun détermine son propre salut. Pharaon se considère comme le roi du monde car l’arrangement des planètes, du cycle solaire, a fait que le soleil serait né dans la ville d’Héliopolis et comme cette ville est en Egypte les Egyptiens considèrent que toute vie doit son existence à l’Egypte donc tout le monde dépend de Pharaon. On a un véritable absolutisme car le Pharaon à tout pouvoir, cependant il va s’entourer de fonctionnaire et d’une administration très organisée. Les scribes sont les fonctionnaires, ce sont ceux qui savent lire et écrire et qui détiennent la connaissance.

En conclusion il y a eu une égalité homme/femme, l’autorité parentale est partagée. Il n’y a jamais eu de harem en Egypte, le mariage est monogamique. On avait aussi une liberté de testament, un droit de contrat et de commerce très développé. Le Droit pénal est peu sévère par rapport à d’autres périodes. On ne trouve pas de trace de peines corporelles mais on trouve des traces d’amendes ou d’emprisonnements. Il n’y a aussi aucune trace de peine de mort ou du moins aucune représentation de celle-ci. Il n’y a jamais eu d’esclavage privé.

Le chef du système juridique était officiellement le pharaon, qui était chargé de promulguer les lois, de rendre la justice et de maintenir la loi et l’ordre, un concept que les anciens Égyptiens appelaient Maât. Bien qu’aucun code juridique de l’Égypte ancienne ne subsiste, les documents judiciaires montrent que le droit égyptien était fondé sur une vision du bon sens du bien et du mal qui mettait l’accent sur la conclusion d’accords et la résolution des conflits plutôt que sur l’adhésion stricte à un ensemble compliqué de lois. Les conseils locaux des anciens, connus sous le nom de Kenbet au Nouvel Empire, étaient chargés de statuer sur les affaires judiciaires portant sur des petites créances et des litiges mineurs. Les affaires plus graves impliquant des meurtres, des transactions foncières importantes et des vols de tombes étaient renvoyées au Grand Kenbet, que présidait le vizir ou le pharaon. Les plaignants et les défendeurs devaient se représenter eux-mêmes et prêter serment de dire la vérité. Dans certains cas, l’État assumait à la fois le rôle de procureur et de juge, et il pouvait torturer les accusés en les battant pour obtenir des aveux et les noms des éventuels co-conspirateurs. Que les accusations soient insignifiantes ou graves, les scribes du tribunal documentaient la plainte, le témoignage et le verdict de l’affaire pour référence future.

Les sanctions pour les délits mineurs impliquent soit l’imposition d’amendes, de coups, de mutilations faciales ou l’exil, selon la gravité de l’infraction. Les crimes graves, tels que le meurtre et le vol de tombe, étaient punis par l’exécution, la décapitation, la noyade ou l’empalement du criminel sur un pieu. À partir du Nouvel Empire, les oracles ont joué un rôle majeur dans le système judiciaire, en rendant la justice au civil et au pénal. La procédure consistait à poser au dieu une question « oui » ou « non » concernant le bien ou le mal d’un enjeu. Le dieu, porté par plusieurs prêtres, rendait son jugement en choisissant l’un ou l’autre, en avançant ou en reculant, ou en indiquant une des réponses écrites sur un morceau de papyrus ou un ostracon.

Administration du droit
Les tribunaux qui administraient la loi étaient le seru (un groupe d’anciens dans une communauté rurale), le kenbet (un tribunal au niveau régional et national) et le djadjat (la cour impériale). Si un crime était commis dans un village et que le seru ne parvenait pas à rendre un verdict, l’affaire était portée devant le kenbet, puis éventuellement devant le djadjat, mais cela semble rare. Habituellement, ce qui se passe dans un village est traité par le seru de cette ville. On pense que le kenbet était l’organe qui faisait les lois et infligeait les sanctions au niveau régional (district) ainsi qu’au niveau national et que le djadjat décidait en dernier ressort si une loi était légale et contraignante conformément au ma’at.

En général, les anciens Égyptiens semblent avoir été des citoyens respectueux des lois pendant la plus grande partie de l’histoire de la culture mais, malgré tout, il y a eu des disputes concernant les droits à la terre et à l’eau et des litiges sur la propriété du bétail ou les droits à un certain travail ou titre héréditaire. Bunson note comment :

Les Égyptiens faisaient la queue chaque jour pour présenter aux juges leur témoignage ou leurs requêtes. Les décisions concernant ces questions étaient fondées sur les pratiques juridiques traditionnelles, bien qu’il ait fallu disposer de codes écrits pour les étudier.

Le vizir était finalement le juge suprême, mais la plupart des affaires judiciaires étaient traitées par des magistrats inférieurs. Un grand nombre des affaires entendues concernaient des litiges de propriété suite au décès du patriarche ou du matriarche d’une famille. Il n’existait pas de testament dans l’Égypte ancienne, mais une personne pouvait rédiger un document de transfert indiquant clairement qui devait recevoir quelles parties de la propriété ou quels objets de valeur. Mais à l’époque comme aujourd’hui, ces documents étaient souvent contestés par les membres de la famille qui se traînaient les uns les autres devant les tribunaux.

Il y avait également des cas de violence domestique, de divorce et d’infidélité. Les femmes pouvaient demander le divorce aussi facilement que les hommes et pouvaient également engager des poursuites concernant la vente de terrains et les accords commerciaux. Les affaires d’infidélité étaient portées devant les tribunaux par les deux sexes et les coupables étaient sévèrement punis.

Crime et sanctions
L’infidélité n’était considérée comme un délit grave que si les personnes concernées en faisaient un. Un mari dont la femme a eu une liaison peut lui pardonner et laisser tomber l’affaire ou il peut engager des poursuites. S’il choisissait de poursuivre sa femme en justice et qu’elle était reconnue coupable, la sanction pouvait être le divorce et l’amputation de son nez ou la mort par brûlure. Un mari infidèle qui était poursuivi par sa femme pouvait recevoir jusqu’à 1 000 coups mais ne risquait pas la peine de mort. La famille nucléaire étant considérée comme la base d’une communauté stable, l’adultère était un délit grave mais, là encore, uniquement si les personnes impliquées le signalaient aux autorités ou, dans certains cas, si un voisin les dénonçait.

DANS LES TRIBUNAUX ÉGYPTIENS, UNE PERSONNE QUI AVAIT ÉTÉ ACCUSÉE ÉTAIT COUPABLE JUSQU’À CE QUE SON INNOCENCE SOIT PROUVÉE, DE SORTE QUE LES TÉMOINS ÉTAIENT SOUVENT BATTUS POUR S’ASSURER QU’ILS DISAIENT LA VÉRITÉ.
Ce même modèle semble avoir été suivi dans d’autres domaines également. La famille avait le devoir de fournir des offrandes funéraires à ses proches décédés et, si elle n’avait pas le temps, elle pouvait engager quelqu’un d’autre pour le faire. Ces remplaçants étaient connus sous le nom de prêtres ka qui, moyennant un certain prix, fournissaient des offrandes quotidiennes de nourriture et de boissons sur une tombe. Tant que la famille continuait à payer, un prêtre ka était censé garder sa place et même la transmettre à son fils. Si une famille cessait de payer, le prêtre pouvait simplement passer à autre chose ou poursuivre la famille en justice pour le maintien de la position et l’arriéré de salaire. Une famille pouvait également poursuivre un ka-priest en justice pour ne pas avoir rempli ses fonctions assermentées.

Il n’y avait pas d’avocats dans l’Égypte ancienne. Un suspect était interrogé par la police et le juge au tribunal et des témoins étaient amenés à témoigner pour ou contre l’accusé. Comme la croyance dominante était qu’une personne accusée était coupable jusqu’à ce que son innocence soit prouvée, les témoins étaient souvent battus pour s’assurer qu’ils disaient la vérité. Une fois qu’une personne avait été accusée d’un crime, même si elle était finalement reconnue innocente, son nom était consigné comme étant un suspect. Ainsi, la honte publique semble avoir eu un effet dissuasif aussi important que tout autre châtiment. Même si l’on était complètement disculpé de tout méfait, on serait toujours connu dans sa communauté comme un ancien suspect.

C’est pour cette raison que le témoignage des gens sur leur caractère – ainsi que leur alibi – était si important et que les faux témoins étaient traités si durement. On pouvait faussement accuser un voisin d’infidélité pour un certain nombre de raisons personnelles et, même si l’accusé était déclaré innocent, il serait toujours déshonoré.

Une fausse accusation était donc considérée comme un délit grave, non seulement parce qu’elle déshonorait un citoyen innocent, mais aussi parce qu’elle remettait en question l’efficacité de la loi. Si une personne innocente pouvait être punie par un système qui prétendait être d’origine divine, alors soit le système était mauvais, soit les dieux l’étaient, et les autorités n’étaient pas intéressées à ce que les gens débattent de ces points. Un faux témoin était donc traité avec sévérité : toute personne qui mentait délibérément et sciemment au tribunal à propos d’un crime pouvait s’attendre à n’importe quel type de punition, de l’amputation à la mort par noyade. En raison de cette situation, il semble que, dans l’ensemble, tous les efforts aient été faits pour déterminer la culpabilité d’un suspect et lui infliger la punition appropriée.

En général, si le crime est grave – comme un viol, un meurtre, un vol à grande échelle ou un pillage de tombe – la peine est la mort ou la défiguration. Les hommes reconnus coupables de viol étaient castrés ou se voyaient amputer le pénis. Les meurtriers étaient battus puis donnés en pâture aux crocodiles, brûlés à mort ou exécutés d’une autre manière désagréable. Les voleurs étaient généralement amputés du nez, des mains ou des pieds. David note la punition infligée à ceux qui ont tué des membres de leur propre famille :

Les enfants qui ont tué leurs parents ont subi une épreuve au cours de laquelle des morceaux de leur chair ont été découpés avec des roseaux avant d’être placés sur un lit d’épines et brûlés vifs. Cependant, les parents qui ont tué leurs enfants n’ont pas été mis à mort, mais ont été contraints de garder le corps de l’enfant mort pendant trois jours et trois nuits.