Le Droit Hébraïque

Le Droit Hébraïque

Les hébreux occupent un espace géographique beaucoup plus petit que la Palestine, la première religion monothéiste et mère du christianisme, du judaïsme et de l’islam. Les hébreux sont une population nomade originaire de la basse Mésopotamie répartie à l’origine en tribus dirigée par des patriarches. La première émigration est celle de la tribut d’Abraham vers 2000 av-JC vers la Palestine, puis en 1750 av-JC une migration forcé vers l’Egypte de quelques tributs et finalement le retour à la terre promise sous Moise en 1400 av-JC.

Les hébreux se distinguent par leur alliance divine avec « Yahvé », leur organisation politique est connue grâce auxcinq livres de l’ancien testament qui est la Thora ou le Pentateuque qui se divise en plusieurs parties la genèse, l’exode et les deux derniers l’organisation de la vie politique. Les livres de l’ancien testament permettent de suivre l’évolution qui a conduit les hébreux d’un régime patriarcal à un gouvernement politique. Les tributs se composent de la famille sous l’autorité du chef, le patriarche, ils possèdent un territoire et cultive leur sol. A l’arrivée de Moise, la tribut présente sur la terre promise était unepetite principauté après retour à Kan ahan qu’ils se partagent le territoire et constitue une fédération en se regroupant et en affirmant leur unité religieuse.

A la fin du II^e millénaire, ils instaurent une monarchie àcaractère religieuse très marqué par la religion, le roi hébraïque est le serviteur de Dieu, qui est le vrai roi d’Israël. Il tient son pouvoir de dieu, il reçoit du grand prêtre une onction qui deviendra plus tard le sacre. Si la royauté n’est pas divine elle est tout de même sacrée :

Ø 1025 av-JC la royauté de Saûl

Ø 1010-970 av-JC règne de David

Ø 970-930 av-JC règne de Salomon

Le royaume d’Israël s’effondre en 721 av-JC et la province est rattachée à l’empire Assyrien.Le roi hébraïque a une triple mission, assurer le bien-être de ses sujets, protéger leurs intérêts, sauvegarder le droit et faire régner la justice et conformément à la tradition orientale le roi est juge, mais il n’est pas législateur de la loi car elle est l’œuvre de Dieu. En cas de péril il doit sauvegarder son peuple par la guerre pour la victoire

Le Droit Hébraïque appartient au même fond que le Droit Cunéiforme de Mésopotamie car ils se basent tout deux sur la même forme religieuse et empirique.

I. Un Droit Religieux

Les sources juridiques se trouvent dans la bible, la Torah ou Pentateuque, qui se traduit en cinq livres :

• • Ø La Genèse
  • Ø L’Exode
  • Ø Lévitique
  • Ø Nombre
  • Ø Deutéronome

Ils datent du V^e avant J.C, cestextes sont reconnue officiellement comme faisant autorité pour la foi et la vie pratique. Le noyau primitif de la législationhébraïque et le Décalogue,les Dix Commandementsloi révélé a moïse sur le mont Sinaï, gravé selon la Bible « des doigts de dieu » sur des tables de pierre. Cette loi enseigne l’unicité de Dieu sa toute-puissance, les devoirs de son peuple envers lui. A quoi s’ajoute quelque prescription d’ordre familiale «honore ton père et ta mère »,« tu ne commenteras pas d’adultère», d’ordre social tel que la condamnation de l’homicide, du vol, du témoignagemensonger, de la convoitise, du bien du prochain, cela reste un idéal toujoursprésent au cours des siècles. Dans l’Exode après le Décalogue, on trouve le code de l’alliance qui aurait étéécrit par Moise sous la dicté de Dieu, le droit fait toujours objet d’une révélation. C’estune codification de loi et de coutume, il traite aussi de droit pénal, vol, sort des esclaves, réparation de dommage.

II. Un Droit Empirique

Comme le droit cunéiforme, le droit hébraïque est empirique, il ne formule pas de règleabstraite. Il s’agit soit d’ordre personnel de Dieu soit de cas concret, « quand un homme volera un bœuf et qui l’aura abattue ou vendu il en donnera cinq en réparation », on ne trouve pas dans la bible de concept juridique, son langage est toujours concret, le droit n’est jamais isolé de l’acte qu’il désigne et du sujet de cette acte.

Droit pénal, le droit hébraïquen’a pas renoncé à l’idée de vengeancece qui explique la pratique du Talion mais l’appel relève aussi le caractère religieux d’expiation d’une faute, d’autre mesureont pour objet la réparation du dommage. La responsabilité, le plus souvent la répression suppose la culpabilité, le meurtre involontaire n’est pas sanctionné par la peine de mort mais parce que se meurtre involontaire entraine une offense pour toute Israël il oblige son auteur a s’exilé, la peine d’exile est fortement utilisé en Grèce antique et au Moyen-âge, dans le judaïsme ancien admet la responsabilité des fils dans les fautes de la générationantérieure.Progressivement le triomphe de l’individualisme sur l’antique solidarité du clan va conduire sur le principe d’individualisation de la peine, le principe de la responsabilité individuel constitue l’un des apports majeur de la pensée juive au droit antique.

L’ordalie n’est signalée dans la bible que pour établir l’adultère de la femme : l’ordalie des eaux amères = une femme, après avoir prêté serment, elle doit boire un breuvage remplit d’eau et de poussière sacrée et doit réciter des prières. Le résultat : la boisson deviendra amère sur la coupable, en revanche si la boisson est inoffensive, elle sera innocente.

Le témoignage est minutieusement réglementé : on exclut celui des parents, femmes, fous, enfants…

La peine de mort ne peut être prononcée sur un seul témoignage. Si l’enquête reste sans résultat, le serment est référée à l’accusé et par conséquent, le refus de le prêter, fais présumer que l’inculpé craint de se parjurer. Cette législation Hébraïque en matière de preuve est plus développée que celle de Rome et elle inspirera le droit Médiéval.

Pour conclure sur les droits hébraïques, il faut souligner la singularité de la royauté hébraïque qui, avec la diffusion de la Bible donnera beaucoup plus tard au Moyen-Age des références dans tout l’Occident Chrétien. On en retirera deux principes : d’une part, le caractère religieux du pouvoir qui fournira aux carolingiens le modèle d’une royauté sacrée et d’autre part, comme le montre la royauté de David, l’idée d’un pacte entre le roi et son peuple et cette référence contractuelle aura un grand écho.

Plus généralement, pour conclure sur le monde Moyen-Oriental. Ce monde nous montre une civilisation qui a atteint un certain degré de développement sans pour autant ériger son droit de manière autonome. En effet, ces droits ont en commun d’être restés purement pragmatiques et de n’avoir jamais fait l’objet d’une réflexion théorique. De ce fait, leur influence est demeurée limitée. Si ces droits ont joués un rôle dans la formation des droits actuels, c’est indirectement, par l’intermédiaire des grecques et romains qui les ont connus et s’en sont inspirés. En ce qui concerne le droit Hébraïque, c’est le christianisme qui a repris la tradition juive.

Enfin, les grands ancêtres de nos droits modernes sont à rechercher dans la Grèce et Rome.