Le droit naturel ou le jusnaturalisme

Le jusnaturalisme, le droit naturel

Undroit naturel est la conception du droit commun à tous les hommes dérivant de la nature même des êtres. Le jusnaturalismeest une doctrine philosophique et juridique fondée sur le concept de droit naturel. Cette doctrine s’oppose au positivisme juridique. En effet, la question fondamentale de la philosophie du droit est la suivante : Existe-t-il un droit naturel ? Il y a 2 grands courants pour cette question : on a d’un côté le Jusnaturalisme et le l’autre le positivisme. On évoque ici le jusnaturalisme.

Introduction : Qu’est-ce que le Jusnaturalisme?

C’est la doctrine du droit naturel, aussi appelée doctrine « Idéaliste ». Il n’y a pas un Jusnaturalisme mais DES Jusnaturalisme. Cette doctrine est l’idée qu’il existe un droit naturel différent du droit positif qui est en ensemble de norme, de règle de conduite. EX : Antigone (interdiction du roi d’enterrer le frère d’Antigone qui va se rebeller car elle estime que cet ordre est injuste et contraire à un droit naturel. Elle estime qu’au-dessus de l’ordre du roi il existe des lois naturelles, universelles. Et selon ces lois naturelles on doit enterrer les morts, les respecter et donc leurs offrir une sépulture.) A travers l’existence d’Antigone on a bien tout l’enjeu du droit naturel.
3 caractéristiques du droit naturel :
Il est immuable : il ne change pas selon les époques, il est le même sous l’antiquité romaine comme au 21ème s.
Il est universel : il s’applique à tout l’univers, qui ne change pas selon les pays, qui est commun à tous les hommes.
Supérieur : car il se place au-dessus du droit positif, sa valeur lui est supérieure.
Il y a selon les philosophes plusieurs droits naturels, on va distinguer le droit naturel classique du droit naturel moderne.

L’obéissance au droit naturel

Ce qui caractérise les jus naturaliste c’est une idée selon laquelle un individu a le droit de désobéir au droit positif pour désobéir au droit naturel. Ce droit va se transformer en devoir, on a l’obligation de préférer la norme naturel à la norme positive : Antigone. Cette conception n’est pas sans risque, il peut y avoir l’ineffectivité de la loi : le non-respect de la loi, et donc un risque d’anarchie, si le comportement d’Antigone est généralisé. Le respecte du droit dépend finalement de la subjectivité de chacun. Antigone de respecte pas cet ordre car elle estime qu’elle n’est pas conforme à la justice divine.
Distinction entre la légalité et la légitimité. Il se demande si tel ordre positif est légitime

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Paragraphe 1. Le droit naturel classique

A – Philosophie anciennce : droit naturel
-Aristote : c’est un auteur qui a observé les différents régimes politiques de son temps, les différentes constitutions pour en tirer des principes généraux et il estimait que malgré la diversité de régime, des constitutions, il existe des règles universelles.
-Cicéron est un avocat, écrivain qui est devenu homme politique, qui a réfléchit sur le droit et la politique. Il estimait lui aussi qu’il existait des règles que le Sénat romain ne pouvait pas abroger, des règles qui expriment la « raison droite ». On ne peut pas déroger le droit naturel.
Cette conception du droit naturel a influencé les juristes romains qui distinguaient 3 choses :
-le jus naturalé
– le jus gentium (droit des gens)
– le jus civile
« Le droit est l’art du bon et du juste »
– St Augustin qui a vécu au 5ème siècle après J-C, c’est un penseur chrétien qui estimait lui aussi qu’il existait des règles naturelles au-dessus des règles positives.
– St Thomas d’Aquin, qui vient d’Italie. Lui a été influencé par Aristote, il a christianisé la pensée d’Aristote. Il estimait qu’il y a 3 types de lois : La loi divine qui est la pensée suprême, en dessous la loi naturelle, et encore en dessous la loi positive.

B- La dimension divine du droit naturel
1. L’origine du droit naturel
Ce n’est pas un construit par l’homme mais c’est un donné (constatable par l’homme), un droit qui existe dans la nature, dans le monde dans lequel on vit. Le droit naturel c’est aussi la volonté divine (il vient de dieu, la pensée de la sagesse divine). Il tire son origine de la volonté de Dieu. Antigone dit : Le droit naturel sont les règles non écrites et immuables des dieux. Elle nous parle de Zeus et des Dieux souterrain. C’est l’ordre du cosmos de la création naturelle.
2. La connaissance du droit naturel
Tout d’abord, pour Aristote, il suffit d’observer la nature, il a son fondement dans la nature. Lorsqu’on étudie cette nature on se rend compte qu’il y a un ordre naturel.
Pour Cicéron chacun d’entre nous pourrait trouver les principes du droit naturel en cherchant dans sa propre conscience.
Pour St Thomas d’Aquin il faut utiliser sa raison et son intelligence. Ensuite il dit «La nature a mis au monde me sentiment de la justice » la loi n’est autre chose que la droite raison. C’est le sentiment de la justice. Il estime aussi que c’est à travers l’intelligence que l’on peut trouver le droit naturel
3. Le contenu du droit naturel
Par ex Antigone montre qu’il y a une règle qui est de droit naturel, c’est le respect qui est dut aux mort.
Sophocle donne un exemple : en voulant donner une sépulture a son père c’est le respect du au mort. Chaque être humain a droit au respect de sa dépouille, c’est une idée de la dignité qu’on va retrouver dans le droit naturel ce qui est légitime. Rendre à chacun ce qui lui est dû en fonction de ses mérites de ses besoins.
4. les caractéristiques du droit naturel
C’est un droit immuable, c’est à dire que ce sont des principes qui ne varient pas avec le temps. Ils valent pour le monde entier. C’est un droit universel. C’est un droit qui est supérieur, au dessus du droit positif, et qu’il doit respecter.
5. les conséquences du droit naturel
L’attitude d’Antigone montre le droit, voir le devoir de désobéir au droit positif qui est incompatible avec le droit naturel. Pas sans risque car on se rend compte que le respect du droit dépend de la subjectivité des sujets du roi. Cette doctrine marche bien si chacun « s’accorde sur le droit naturel ».

Paragraphe 3. Le droit naturel moderne
Une philosophie née à la renaissance
-L’école de Salamanque : Vitoria et Suarez (au 16ème siècle). Elle a eu une influence très importante. Car cette philo continue d’influencé la pensé juridique actuelle.
-L’école du droit de la nature et des gens : Grotius (le plus important), c’est lui le fondateur de cette école, son ouvrage s’intitule « Du droit de la guerre et de la paix ». Pufendorf, et Vatel (au 17ème et 18ème siècle), Barbérac, Burlamaki
– justice commutative : le jus strictum, on donne a chacun exactement la même chose.
– la justice distibutive : donné plus a celui dans le besoin
-la justice universelle : la pietas ou la provitas

L’abandon de l’origine divine du droit naturel.

Tous ces auteurs estiment qu’il existe des droits fondamentaux non écrits qui valent pour toutes les époques. Le droit naturel est « laïcisé », il ne vient plus de dieu, il n’a plus pour origine la volonté de dieu. Les auteurs du droit naturel moderne étaient pourtant des croyants mais estiment que ce droit n’est plus lié à dieu, il est lié à la nature humaine. Lié aussi au contexte. A la Renaissance on est dans un contexte d’humanisme, c’est un retour à l’homme.

le contenue large du droit naturel
Le contenu du droit naturel : le mariage, la puissance paternelle, la propriété (école du droit de la nature et des gens) ; dans la doctrine d’aujourd’hui seules quelques règles sont des règles du droit naturel : le respect de la parole donnée, la réparation des dommages injustement causés.
Les droits de l’homme à voir la fiche.

Conclusion : les éléments communs au jusnaturalistes
Les éléments communs aux jusnaturalistes :
L’existence d’un droit naturel distinct du droit positif : le droit n’est pas que positif.
L’existence de règle au-dessus du droit positif.